Compte-Rendu - conseil municipal 2020 01 14

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Compte-Rendu - conseil municipal 2020 01 14 Document publié le Mardi 14 janvier 2020 par la commune d'Abriès. Lien du pdf (Compte-Rendu - conseil municipal 2020 01 14)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Fiscalité, Budget, Commune d’Abriès-Ristolas

Conseil Municipal du 14 janvier 2020 Page 1 / 3

Réunion du Conseil Municipal

Séance du 14 janvier 2020

Compte-Rendu des débats

L’an deux mille vingt, le 14 janvier à 20h00, s’est réuni le Conseil Municipal de la Commune Nouvelle Abriès-Ristolas.

Date de convocation : 09 janvier 2020

Étaient présents: Jacques BONNARDEL, Christian LAURENS, Emmanuel MIEGGE, Florent BUES, Cristel FRANCESCHI, Magali GARNIER, Nicolas TENOUX, Martine GROSPELLIER, Marie-José NOUHAUD, Séverine BUES, Olivier BACQUART, Christian ANDRES, Robert BOURCIER.

Était absents excusés :

Philippe DI MARCO : pouvoir à Jacques BONNARDEL

Francis PIN : pouvoir à Emmanuel MIEGGE

Eric DUCHENNE : pouvoir à Olivier BACQUART

Vanessa DEVELAY

Secrétaire de séance : Séverine BUES

Compte rendu des débats du Conseil Municipal du 10 décembre 2019 : Approuvé à l’unanimité.

Ajout et retrait de points à l’ordre du jour:

Retrait : Attribution du marché de reconstruction de la Cabane Pastorale des Casses. Ajout : Location de deux parcelles communales sises à l’Echalp à Monsieur Sébastien Chosson Ajout et retraits approuvés à l’unanimité.

DELIBERATIONS

1. Modification simplifiée du PLU

Le maire rappelle qu’une modification simplifiée du PLU a été initiée (Arrêté Municipal du 18 novembre 2019) afin de supprimer la sous-zone UBh (relative à la reconstruction et à l’extension des Gites Hannibal) et de la passer en zone « normale » UB, et ce afin de permettre l’aménagement de cette zone qui a fait récemment l’objet d’une division foncière.

L’objet de la présente délibération est de préciser le calendrier de l’opération (du 03 février au 03 mars 2020) et les modalités de mise à disposition du dossier au public.

Vote : approuvé à l’unanimité (16 voix).

2. Subventions aux associations

Le maire propose d’attribuer aux associations, afin de leur permettre de lancer leurs actions 2020 sans attendre le vote du budget général qui interviendra en mars 2020, les avances sur subventions suivantes :

- Anim’Abriès : 5 000 €

- MusiQueyras : 3 000 €Commune d’Abriès-Ristolas

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Par ailleurs, le maire propose, suite à la présentation faite en début de conseil par Flex’Cimes qui va organiser sur la commune le 21 mars 2020 son évènement annuel de ski télémark « Queyras Flex 2020 », de verser une subvention complémentaire de 1 000 € à Anim’Abriès qui les affectera à Flex’Cimes pour l’organisation de cet évènement Queyras Flex 2020.

Vote : approuvé à l’unanimité (16 voix).

3. Location de parcelles communales agricoles

Sébastien Chosson, dont l’entreprise « Cueillette en Queyras » est installée sur Abriès-Ristolas, recherche des terrains agricoles pour la plantation d’arbustes à petits fruits et est intéressé par des parcelles communales situées à proximité du torrent des Orts à L’Echalp car elles sont accessibles, dégagées et proches des ressources en eau.

Le Maire demande l’accord du conseil pour établir et signer une convention de location sur la base des baux AFP.

Vote : approuvé à l’unanimité (16 voix).

4. Questions diverses :

Présentation de l’évènement Queyras Flex par Monsieur Alexis Lepreux en début de conseil: Monsieur Alexis Lepreux présente l’évènement de ski télémark que l’Association Flex’Cimes propose d’organiser sur la commune d’Abriès-Ristolas le 21 mars 2020.

- Queyras Flex 2020 est une manifestation festive de promotion du ski télémark qui doit se dérouler sur les pistes de ski alpin d’Abriès le samedi 21 mars 2020 et qui se clôturera par un repas pris en commun et un concert à l’Ogival à Ristolas.

- Les trois premières éditions ont été organisées à Molines et Flex’Cimes souhaite se déplacer maintenant dans les autres stations du Queyras, l’idée étant de faire les éditions 2020, 2021,et 2022 sur Abriès-Ristolas et de permettre ainsi la découverte de la station. - Créé voici trois ans, l’évènement voit sa fréquentation augmenter chaque année avec un public jeune et intéressé.

- Cet évènement est accompagné par diverses actions d’initiation et de promotion : Cours gratuits par des moniteurs, prêt de matériel par la Fédération de Ski, participation de la Régie des Remontées Mécaniques, initiation du Ski Club Queyras, déguisement sur le thème BD, etc…, - L’évènement nécessite l’aide de la commune (prêt de tables et de chaises, mise à disposition de l’Ogival, etc.…) ainsi qu’une subvention de 1 000 € (identique à celle versée par Molines pour les évènements antérieurs).

Le conseil municipal donne son accord pour l’organisation de Queyras Flex 2020 » et sur les moyens à mettre en œuvre par la commune (voir délibération sur la subvention)

Appel d’Offres « Reconstruction de la cabane pastorale des Casses » L’appel d’offres est clos et les plis ont été ouverts en CAO le 10 janvier : les offres reçues sont prohibitives : une analyse est en cours avec l’Architecte qui a préparé l’appel d’offres.. A suivre (appel d’offres infructueux).

Appel d’Offres « Restauration de la Chapelle de Pra Roubaud »

Les négociations ont été lancées avec les entreprises mieux-disantes et devraient aboutir rapidement.Commune d’Abriès-Ristolas

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Taux d’imposition 2020 des taxes locales (TH, TFB, TFNB

Le maire rappelle que la fusion des communes se traduit par un lissage sur 12 ans des taux d’imposition des communes d’origine afin aboutir, à la fin du lissage, à des taux identiques sur toute la commune nouvelle.

Le vote des taux lissés devrait intervenir lors du prochain conseil municipal du 25 février 2020, sachant que la commune est en attente d’informations de la DDFIP sur les valeurs locatives et sur la méthode de calcul du lissage.

Préparation du budget général 2020

Des réunions de travail sont prévues pour travailler sur le budget 2020 qui devrait être soumis au vote du Conseil Municipal du 10 mars 2020. La prochaine réunion de travail se tiendra le 04 février à 20h00 à Ristolas et traitera, entre autres, des subventions aux associations.

Traversée du Queyras 2020

L’édition 2020 de la Traversée du Queyras se déroulera le dimanche 19 janvier (remise des prix à 13h30). Plusieurs réunions de préparation ont eu lieu dont la dernière s’est tenue le 11 janvier suite à la cérémonie des vœux de la commune.

Tout semble au rendez-vous (neige, soleil, parcours ente Aiguilles et la Roche Ecroulée, etc…) pour que cette édition 2020 soit une réussite.

Convention avec l’ESI

Convention avec l’ESI à établir pour le prêt des carabines de biathlon.

Réunion du CCAS:

Une réunion du conseil d’administration du CCAS sera convoquée prochainement. Note après Conseil : date convocation : le mercredi 05 février 2020 à 18h00 en salle du Conseil en mairie d’Abriès.

Projet de cabane pastorale à Ristolas (lieu-dit cabane verte)

Réunion de la commission à programmer :Christian Laurens, Olivier Bacquart, Emmanuel Miegge, Frédéric Bues.

Dates des prochains Conseils Municipaux :

Prochain conseil : le mardi 25 février 2020 à 20h00.

Dernier conseil de la mandature : le mardi 10 mars 2020 à 20h00.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h00.

Signature : Jacques Bonnardel, Maire d’Abriès-Ristolas