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Convocation - CONVOCATION CM 28032023
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Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 28032023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
Ville de Villers Le fac
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
déroulera
à la
MAIRIE,
le :
Mardi
28
mars
2023
à 18
h 30
Comptant
sur
votre
présence.
Je
vous
prie
d’agréer
l'expression
de
mes
sincères
salutations.
ORDRE
DU
JOUR
- Session
ordinaire
1) COMPTE
ADMINISTRATIF
2022
— COMPTE
DE
GESTION
2022
- Compte
administratif
2022
(Annexe
1)
- Compte
de
gestion
2022
(Annexe
2)
- Bois
(Annexe
3)
2)
BUDGET
2023
- Affectation
des
résultats
2022
sur
2023
(Annexe
4)
- Section
de
fonctionnement
dépenses
(Annexe
5)
- Section
de
fonctionnement
recettes
(Annexe
6)
- Section
d'investissement
(Annexe
7)
- Budget
bois
(Annexe
8)
- Vote
des
taux
de
fiscalité
directe
locale
2023
3)
DETERMINATION
DES
DUREES
D'AMORTISSEMENT
DES
IMMOBILISATIONS
(Annexe
9)
4)
MODIFICATION
STATUTAIRE
DE
LA
CCVM:
réseaux
de
chaleur
d'intérêt
communautaire
(Annexe
10)
5)
CONVENTION
tripartite
avec
le Département
du
Doubs
et
le Collège
pour
l’utilisation
du
gymnase
(Annexe
11)
6)
ECHANGE
DE
TERRAIN
au
lieu-dit
Le
Montot
entre
la commune
et
M et
Mme
Denis
MICHEL
(Annexe
12)
7)
CESSION
GARAGE
Rue
de
Verdun
à M
DI
PASQUALE/Mme
PETIT
(Annexe
13)
8)
QUESTIONS
DIVERSES
Fait
à Villers
Le
Lac,
le
21
mars
2023.
Le
Maire
Dominique
MOLLIER
ni!
1, rue
Pasteur
- 25130
VILLERS
LE
LAC
/ Tél:03.81.68.03.77.
/ Mail
: jacquotm@mairie-vil.fr.
/ www.villers-le-lac.fr
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