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Procès Verbal - PV du 30 novembre 2018
Document publié le Vendredi 30 novembre 2018 par la commune de Port-d'Envaux.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 30 novembre 2018)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
1
Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal du
Vendredi 30 novembre 2018
La lettre de convocation suivante a été adressée à Mesdames et Messieurs les Conseillers le 24 novembre 2018. Mmes et MM. les Conseillers sont convoqués à la séance ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu le vendredi 30 novembre à 19h.
ORDRE DU JOUR :
I. APPROBATION DU PV DU 26 OCTOBRE
II. QUESTIONS FINANCIÈRES
III. QUESTIONS SCOLAIRES
IV. URBANISME & ASSAINISSEMENT - ENVIRONNEMENT
V. PERSONNEL
VI. TRAVAUX – VOIRIE – BATIMENTS COMMUNAUX
VII. INTERCOMMUNALITE
VIII. ASSOCIATIONS
IX. QUESTIONS - INFORMATIONS DIVERSES
X. PROCHAINE RÉUNION
Présents : Sylvain BARREAUD, Bernard MOREAU, Monique VRILLAUD, Cathie GUIBERTEAU, Marie NEVEUR, Jeannick GUILLOT, Mathieu BOURRIER, Alain TENENBAUM, Francis BORDET, Fabrice CAZAVANT, Laurence PACAUD
Absents excusés : Yves CORNILLE, Chantal WALLON-PELLO, Thierry GAYANT, Emmanuelle PELTIER
Secrétaire de séance : Francis BORDET
I. APPROBATION DU PV DU 26 OCTOBRE 2018
Le procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 26 octobre 2018 a été approuvé à l’unanimité.
II. QUESTIONS FINANCIÈRES
1) Chèque cadeaux 2018
VU la loi n°83-634 du 13 juillet 1983, et notamment son article 9,
Le conseil municipal décide après délibération, d'attribuer des chèques cadeaux au personnel de la commune dans un but social et non comme une rémunération de prestations fournies et ce pour un montant global de 670€ (frais de gestion en plus) pour l'année 2018.
2) Modification des tarifs des services pour l’année 2019 (chauffage et location de la salle des fêtes)
Le Maire propose de ne pas augmenter les tarifs pour l'année 2019 à l'exception du jeton de chauffage et de la location à l'heure de la Salle des Fêtes par des associations à but lucratif ; les tarifs sont joints en annexe.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte les nouveaux tarifs. 2
3) Société WIKA DIMO :
Le relevé comptable de l’appareil distributeur de pièces de collection du 7 novembre 2018 fait état
de la somme de 222 € (du 1er août au 6 novembre 2018).
Afin de rendre l’appareil distributeur de pièces de collection plus visible, il est envisagé de demander
son déplacement à proximité de la Salle des Fêtes.
4) Location exceptionnelle du gîte pour la période du 19 novembre au 31 décembre 2018
Le gîte est loué à titre exceptionnel pour une durée d’un mois à une jeune fille effectuant son service civique
dans le cadre du pôle tourisme au sein de la Communauté de Communes (CDC).
Cette dernière prend en charge la location ainsi que les charges afférentes.
5) Fête du 13 juillet 2019
Le Conseil Municipal à l’unanimité a décidé de choisir l’orchestre « Jo MOIZOTTI » pour l’animation
musicale de la fête du 13 juillet 2019.
6) Décisions modificatives
a. Décision modificative n°5
Le Maire informe le conseil municipal qu'il est nécessaire de procéder à une modification du budget afin d'ajuster les chapitres 011, 012 et 65.
FONCTIONNEMENT
Dépenses Recettes
60621 (011) combustibles 1 000
60622 (011) carburants 300
60632 (011) fournitures petit équipement 4 000
60633 (011) fournitures de voirie 400
60608 (011) autres matières et fournitures 500
6135 (011) locations mobilières 1 000
615221 (011) bâtiments publics 1 300
61551 (011) matériel roulant 2 200
6156 (011) maintenance 2 000
6336 (012) cotisations au cnfpt 100
6411 (012) personnel titulaire 2200
6453 (012) cotisations caisses de retraites 550
6455 (012) cotisations assurance du personnel 280
6456 (012) versement au FNC 670
6458 (012) cotisations aux organismes sociaux 10
6531 (65) indemnités 250
6533 (65) cotisation de retraite 20
678 (67) : Autres charges exceptionnelles -16 680
Total Dépenses 0 Total
Recettes
0
Le conseil municipal, à l’unanimité, après délibération accepte la décision modificative n°5 décrite ci- dessus.
b. Décision modificative n°6
Le Maire informe le conseil municipal qu'il est nécessaire de procéder à une modification du budget afin d'intégrer les travaux en régie réalisés en 2018. 3
INVESTISSEMENT
Dépenses Recettes
Article (chap) - Opération Montant Article (chap) - Opération Montant
2313 (040) –Constructions 22 000 021 (021) – Virement de la
sect de fonct
22 000
FONCTIONNEMENT
Dépenses Recettes
023 (023) – Virement à la
section d’invest
22 000 722 (042) : Immobilisation
corporelles
22 000
Total Dépenses 44 000 Total Recettes 44 000
Le conseil municipal, à l’unanimité, après délibération accepte la décision modificative n°6 décrite ci-dessus.
7) Diminution de la Taxe Foncière pour les propriétés Non Bâties situées en zones humides (TFNB)
La Commission Communale des Impôts Directs s’est réunie le samedi 24 novembre 2018.
Un travail très minutieux d’inventaire a été réalisé afin d’identifier toutes les propriétés non bâties
situées en zone humide.
Dès 2019, ces propriétés non bâties seront l’objet d’une diminution de 50 % de la taxe foncière.
III. QUESTIONS SCOLAIRES
1) SIVOS : compte rendu du conseil d’école du 5 novembre
Le Maire a présenté le compte rendu du dernier conseil d’école du 5 novembre au cours duquel les
questions suivantes ont été abordées :
. Bilan du début d’année scolaire: un bilan très positif tant en ce qui concerne l’accueil, la qualité des
locaux ou encore la sécurité. Les travaux effectués l’été dernier par les employés techniques de la
commune ont largement contribué à la satisfaction générale.
. Projets de sorties, animations pour l’année scolaire avec notamment la mise en place d’une classe
verte. Le projet de classe de mer pour les élèves de CM1 est certainement l’activité phare de cette
année scolaire.
. Bilan financier de la coopérative scolaire et rappels sur le règlement interne de l’école,
. Surveillance de récréation,
. Exercices d’alerte, intrusion et incendie : deux exercices ont été organisés depuis la rentrée scolaire.
. Réponse au questionnaire des parents d’élèves,
Le Maire a fait état d’une réelle satisfaction des parents sur le fonctionnement des écoles avec
quelques interrogations sur l’affichage des menus, le planning des TAP et sur la discipline des enfants
à la cantine.
Le Maire a également déploré l’absence de piscine. Celle de Saint Savinien pourrait être rénovée et si
cela était le cas, l’espoir serait qu’il soit possible d’établir une convention avec Saint Savinien afin que
les élèves du RPI puissent en profiter.
Le Maire a informé le Conseil Municipal de la tenue d’une réunion exceptionnelle du SIVOS le 6
décembre prochain pour évoquer le projet informatique proposé par les enseignants et l’organisation
du temps scolaire à la rentrée prochaine. 4
Le Maire a enfin évoqué le cas d’un enfant qui pourrait nécessiter une mesure de transfert dans une
autre école dans son intérêt et celui de sa classe.
A la demande du Maire, le Conseil Municipal s’est prononcé favorablement et à l’unanimité, à titre
exceptionnel compte tenu du cas particulier, à une dérogation à l’inscription de l’enfant dans sa
commune de résidence. Cette demande fait suite à une instruction de l’Inspecteur de l’Education
Nationale qui a saisi pour avis le Maire sur cette dérogation.
2) Effectif scolaire du RPI
Cette année le Regroupement Pédagogique Intercommunal (RPI) de Port d’Envaux/ Crazannes
comptait 123 élèves à la rentrée scolaire. Les prévisions pour les années à venir sont plutôt
pessimistes :
. 108 élèves pour l’année scolaire 2018/2019,
. L’année scolaire 2019/2020 pourrait encore connaître une baisse.
Le Maire a fait état des prévisions inquiétantes des effectifs scolaires pour les deux prochaines
années avec une baisse significative de la natalité qui fait craindre une nouvelle fermeture de classe
et pose des questions sur l’avenir du Regroupement Pédagogique Intercommunal (RPI).
3) Rythmes scolaires
Le Maire a informé le Conseil Municipal de l’organisation d’un sondage qui sera réalisé auprès de
l’ensemble de la communauté scolaire (familles, enseignants, personnel en charge des TAP) afin de
leur demander de se prononcer sur le passage à la semaine à 4 jours, ou sur le maintien de la
semaine à 4 jours et demi, pour l’année scolaire 2019/2020.
Dans l’hypothèse du retour à la semaine à 4 jours, les familles seront également invitées à se
prononcer sur la mise en place d’un accueil de loisir, le mercredi, avec participation financière à la
journée ou à la demi-journée.
Le tarif qui dépendra du quotient familial sera adressé aux familles et se situera dans la fourchette de
6 à 10 euros pour une journée d’accueil.
IV. URBANISME – ASSAINISSEMENT – ENVIRONNEMENT
1) La Charente : comptes rendus de réunions des 12 novembre et 13 novembre 2018
Les travaux de dragage et de gestion des sédiments du fleuve Charente entre l’A 837 et la commune
de Port d’Envaux devraient permettre un meilleur écoulement des eaux et le gain en termes de crues
pour Port d’Envaux et Saintes serait respectivement de 16 et 8 centimètres.
Les simulations relatives à la suppression de tous les ouvrages qui freinent l’écoulement des eaux du
fleuve Charente montrent que les gains pour la ville de Saintes seraient négligeables en termes de
crues.
Le bilan des activités nautiques de la dernière saison estivale est très positif.
L’activité « Paddle » ainsi que la descente du fleuve Charente sur une semaine ont connu un vif
succès. Ces deux activités seront reconduites en 2019 avec des périodes à éviter : 13 juillet et 19 et
20 juillet 2019 (festival des Fous Cavés).
La journée voile malgré un petit bémol a également été très appréciée. 5
Des remerciements ont été adressés à la commune de Port d’Envaux pour la mise à disposition de la
salle des fêtes et des toilettes municipales.
2) Campagne de piégeage du frelon asiatique
Une réunion publique d’information sur le frelon asiatique se tiendra le lundi 28 janvier à 18h dans
la salle de réunions de la Mairie.
Elle sera animée par des apiculteurs de Port d’Envaux : Cécile SACHOT- CASTAING et Franck BARLET.
Ils ont constaté que cette espèce envahissante et dangereuse pour l’homme, les abeilles et de
nombreux pollinisateurs faisait beaucoup de dégâts.
Ils souhaitent mettre en place une campagne de piégeage du frelon asiatique et invitent celles et
ceux qui le souhaitent à y participer.
Leur intervention consistera entre autres à présenter les différents pièges pouvant être mis en œuvre
pour limiter la pression de cette espèce invasive.
3) Projet « Les Colonnes des Arènes »
Ce projet itinérant intitulé « les colonnes des Arènes » a pour objet de réaliser des œuvres artistiques
à partir de souches d’arbres morts qui sculptées et organisées selon le principe des « colonnes de
Buren » dans la cour d’honneur du Palais Royal apporteraient une diversité artistique certainement
très intéressante.
L’artiste, Caroline GRASSIOT envisage de mettre en place les souches sur le site des Lapidiales en fin
d’année 2018 sur un espace d’environ 315 m². Le travail sur les souches se ferait sur place et devrait
prendre fin, en juin 2019. Les Colonnes des Arènes devraient rester quelques mois sur place puis être
déplacées vers un autre lieu d’exposition.
4) Litige avec un administré
Suite à un courrier d’un administré du 10 octobre 2018, le Maire lui a adressé une lettre
recommandée avec accusé de réception en date du 7 novembre 2018 lui demandant de répondre
clairement à la question suivante:
« Autorisez-vous la Mairie à disposer d’un droit d’accès à la porte de son local situé sur la parcelle
cadastrée AC 333 à partir de la place des Halles, sans qu’elle puisse accéder à la parcelle 333 au-delà
de la porte de son local ?»
Dans son courrier le Maire a joint un plan de situation matérialisant très clairement la partie où la
Mairie pourrait accéder à la porte de son local ainsi que la partie où elle ne disposerait d’aucun droit
de passage.
La réponse à cette lettre recommandée, à ce jour sans réponse, permettra au Conseil Municipal de
décider s’il doit ou non engager une procédure.
5) Aménagement d’un appontement de pêche PMR au pré Valade
La société de pêche de Port d’Envaux, en accord avec la Fédération Départementale de la Pêche de
Charente Maritime envisage d’aménager une plate-forme de pêche pour Personnes à Mobilité
Réduite « PMR » sur le site du pré Valade pour le mois d’avril 2019.
V. PERSONNEL 6
VI. TRAVAUX – VOIRIES – BÂTIMENTS COMMUNAUX
1) Point sur les travaux
Travaux au profit de la petite gare :
- Empierrement des parkings,
- Epandage et nivellement de la terre,
- Tri des cailloux par AI 17,
- Traçage des allées.
- Remplacement du toit de l’abribus des Coumaillauds,
- Débroussaillage autour des abribus,
- Travaux au profit des Ecoles,
- Remplacement d’une vitre de la salle polyvalente,
- Remplacement des vannes de gaz à la cantine,
- Condamnation des WC publics rue du port,
- Ramassage des feuilles mortes dans les rues et sur la place des Halles,
- Nettoyage des massifs du pré Valade,
- Début de l’installation des décorations de Noël,
- Fabrication de sapins en bois,
- Remplacement de la résistance du chauffe-eau de la Salle Polyvalente.
2) Point sur les travaux d’aménagement de la place de l’ancienne gare
La Mairie est en attente d’un devis des Pépinières Charentaises.
Le gazon va être semé prochainement et il y aura 180 végétaux à planter avec priorité aux
alignements des arbres le long des parkings.
Fin janvier 2019, une classe de première BAC PRO avec 14 apprentis viendra participer à la plantation
des arbres.
3) Projet d’aménagement de la place des Halles
Le Maire a proposé au Conseil Municipal de demander à Monsieur Jean PIGUET, architecte, de
présenter au Conseil Municipal un projet d’aménagement de la place des Halles.
4) Chantier le SAS 2019
Le SAS, qui a effectué un très bon travail de remise en état de la toiture de l’Eglise, a adressé à la
Mairie un rapport sur le chantier qu’il a réalisé.
Dans ce rapport, il attire l’attention sur d’autres travaux d’entretien et de remise en état qui
devraient être entrepris:
. Traitement de la charpente,
. Réfection des plâtres endommagés à l’intérieur de l’Eglise.
5) Sécurité routière
Le carrefour de Pibot/les Coumaillauds est particulièrement dangereux pour les enfants qui doivent
rejoindre l’abribus. 7
La préconisation de Monsieur Chailloux de la Direction des Infrastructures Départementales (DID) est
de changer l’abribus de place en le remontant sur la partie haute où la visibilité pour traverser la
route est meilleure.
Des problèmes de circulation dus principalement à la vitesse excessive des véhicules ont également
été constatés dans d’autres endroits de la commune. C’est particulièrement le cas de Saint James où
la DID proposera un projet d’aménagement justifiant une limitation de vitesse à 30km/h.
6) Numérotation de voies à la Pommeraie des Gaillards et rue du port
Le Maire expose la nécessité de mettre à jour régulièrement la numérotation des rues. Les propositions ci-dessous doivent permettre d’établir des certificats de numérotage qui seront transmis au cadastre accompagnés d’un plan du bâtiment ou le cas échéant, de la parcelle ainsi que de l’adresse à retenir.
PARCELLE VOIE NUMERO ATTRIBUE
YE 289 Rue de la Pommeraie des Gaillards 5
YE 290 Rue de la Pommeraie des Gaillards 3
Après délibération, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de valider l’attribution des nouveaux numéros.
7) Projet d’achat de chaises et abri festif
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, a donné son accord pour l’achat de 100 chaises au profit de la
salle des fêtes.
En revanche, il n’a pas donné son accord pour l’achat d’une tonnelle qui, entre autre utilisation,
pourrait servir à protéger le matériel du musicien contre l’humidité lors de la fête du 13 juillet,
qualifiant le coût du projet de trop onéreux.
8) Règlement du cimetière
Le Conseil Municipal rappelle qu’une demande de travaux est obligatoire avant toute intervention
dans le cimetière (construction rénovation, peinture sur les monuments funéraires et murs
d’enceinte).
La police des funérailles est assurée par le Maire qui à ce titre détient la supervision de tout chantier
entrepris à l’intérieur du cimetière.
9) Echéancier des travaux d’accessibilité des bâtiments publics
Les travaux d’accessibilité des bâtiments publics pour les personnes à mobilité réduite font l’objet
d’un échéancier sur 6 années, de 2016 à 2021.
Les travaux d’aménagement concernant l’Ecole Primaire ont été réalisés en 2016 et 2017.
Les travaux d’aménagement de la salle des fêtes planifiés en 2018 et 2019 sont en cours de chiffrage
et des devis vont être demandés.
Les travaux d’aménagement de la salle de musique seront réalisés en 2020 et 2021.
10) Pré-étude de la Défense Extérieure Contre l’Incendie
Suite à une nouvelle réglementation, la Défense Incendie est à charge de la Commune.
Une pré-étude a été réalisée et un échéancier sera dans un premier temps adressé au Service
Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS 17) pour remarques et approbation. 8
VII. INTERCOMMUNALITE
1) CDC (Communauté De Communes) : comptes rendus de réunions : Conseil communautaire du
13 novembre, Commission Tourisme du 20 novembre et réunion avec CDV 17 du 12 novembre
faisant état du bilan des activités nautiques sur la Charente.
Lors du Conseil Communautaire, les statuts relatifs à la compétence « commerce » ont été mis à jour.
Le recrutement d’une jeune fille effectuant son service civique dans le cadre du pôle tourisme a été
validé.
Le territoire de la Communauté de Communes Cœur de Saintonge est traversé par la Flow Vélo sur
35 km. Elle est connectée à la Vélodyssée sur la commune de la Vallée.
Il existe un site internet propre à la Flow Vélo et il va être installé 3 compteurs pour mesurer la
fréquentation.
Les travaux d’aménagement sur la commune de Port d’Envaux, consistant à relier deux portions de
chemins communaux entre les lieux dits Les Vinets et Port à Clou, permettant d’éviter la route
départementale, devraient être terminés en 2019.
Cet aménagement nécessitant de traverser une zone humide qui s’étend de part et d’autre du
ruisseau « Le Troquant » situé en site Natura 2000 prévoit l’installation d’une estacade réalisée à
partir de pieux en bois.
En 2019, la Semaine Fédérale du Cyclotourisme sera instaurée avec plus de 5000 cyclotouristes qui
emprunteront les routes de la Saintonge Romane et notamment celles de Port d’Envaux.
Le projet de la Galaxie des Pierres Levées a été évoqué. Un point plus complet sera fait après la
réunion du 18 décembre.
S’agissant des appontements, leur remplacement pourrait intervenir avant la prochaine saison
estivale. Le département pourrait accorder une subvention correspondant à 25 à 30 % et l’Etat 30%.
Une consultation des entreprises va être lancée par la CDC.
2) Villages de pierres & d’eau
Lors de la réunion du 29 octobre à Mortagne sur Gironde, un point a été fait sur les distributeurs de
pièces de collection. Pour être pleinement rentables, il faudrait vendre 1500 pièces par an et par
commune. Afin de rendre le distributeur de la commune plus visible, il est envisagé de le déplacer à
proximité de la Salle des Fêtes.
Parmi les nombreux projets, il est envisagé de développer la Communication avec à l’étude la
création d’un guide et d’un site internet.
Il est également envisagé de créer un Géo-Caching à l’échelle des 14 villages de pierres & d’eau, les
13 premiers villages plus la commune de LOIX EN RÉ qui vient d’intégrer les Villages de pierres &
d’eau.
La prochaine réunion se tiendra à Crazannes en février 2019.
3) Syndicat des Eaux : compte rendu du Comité Syndical du 8 novembre
Les budgets des Agences de l’Eau sont désormais impactés par les prélèvements de l’état.
De ce fait, l’agence Adour Garonne a voté une diminution de la prime à la performance épuratoire de
40% en 2019 avec un objectif de suppression totale en 2022.
D’autres éléments viennent également impacter les budgets Eau potable et Assainissement :
. La hausse du prix des carburants et de l’énergie électrique, 9
. Les exigences nouvelles en produits de traitements de l’eau potable, toujours plus nombreuses et
onéreuses.
Par conséquent, le prix de l’eau potable et de l’assainissement pourrait augmenter :
. Eau potable
2,34% en 2019,
3,12% en 2020,
2,34% en 2021.
. Assainissement
6,24% en 2019,
6,24% en 2020,
7,02% en 2021.
Ces prévisions d’augmentation ne sont que des simulations. Elles pourraient être revues tant à la
baisse qu’à la hausse.
4) SYMBA (Affluents Charente) : réunion des référents le jeudi 29 novembre à 18h30 au Douhet ;
nomination d’un représentant de la Commune
La Conseil Municipal a sollicité Francis BORDET pour être le représentant de la commune de Port
d’Envaux.
VIII. MANIFESTATIONS ET ASSOCIATIONS
1) Manifestations passées
Mois Association Manifestation Date Commentaires
CDC
Inauguration et
les 10 ans du
secteur jeunesse
S 27 Fête très réussie. De très nombreux jeunes étaient présents pour cette occasion.
octobre
Panloy Halloween 27 au 31 Oct
Avec des animations tout public de 14h30 à 18h, le site
a affiché complet tous les après-midis. Parcours dans le
parc, jeux animés avec les personnages en costumes et
animaux du domaine ont ravi enfants et parents.
Echappée
Belle
Bourse
vêtements et
jouets
D 28
Journée mitigée au niveau du temps, mais très belle
réussite pour l'association avec 40 exposants et 207
mètres linéaires occupés.
Novembre
Mairie Commémoration guerre 14/18 11
La cérémonie à 12h à Port d'Envaux faisait suite à celle
organisée à Crazannes 1 heure avant en présence des
enfants des écoles. Le discours de M. le Maire et la
bande son enregistrée avec les élèves de CM1 CM2 ont
donné à cette cérémonie une émotion très particulière.
La quête effectuée par deux jeunes filles de la
Commune a rapporté 127,89 € au profit de l'œuvre
nationale du Bleuet de France. 10
Fous Cavés Assemblée Générale 17
Le bilan du festival 2018 a été évoqué avec une perte
de 142 000 €, ainsi que les moyens mis en œuvre pour
redresser l'association (manifestations diverses toute
l'année), le plan de redressement avec 15 000€ à
rembourser par an sur 10 ans. L'équipe des dirigeants
est toujours très motivée et déterminée.
Basket Loto 18
Petit loto avec 152 personnes, avec toutefois une
bonne ambiance. Les gâteaux et les crêpes ont été bien
appréciés.
Mouettes
rieuses Marché de l'Avent 25
38 exposants à l'intérieur, 3 à l'extérieur pour 154ml
vendus. Journée très agréable. Organisateurs et
artisans très satisfaits.
2) Manifestations à venir
Mois Association Manifestation Date Commentaires
décembre
Médiathèque
Exposition
"la magie des
lanternes"
8/12
au
16/ 01
Le monde des miniatures avec l'association
Miniatures 17 de St Savinien. Sur les heures
d’ouverture de la médiathèque.
Médiathèque Ateliers créatifs " Magnets livres" S 15 10h sur inscription à la médiathèque avant le 12 décembre.
l'Automne repas de Noël à la Salle des Fêtes 16 sur réservation auprès de la présidente.
Mairie Inauguration du local technique 21 17h à la salle polyvalente.
IX. QUESTIONS – INFORMATIONS DIVERSES
1) Accueil des nouveaux boulangers de Saint James
Depuis le 19 novembre, Cyril et Virginie Baloge sont en charge de la boulangerie de Saint James. Le
Conseil Municipal leur souhaite la bienvenue.
2) Inauguration du local annexe de la salle polyvalente
Le local annexe de la Salle Polyvalente sera inauguré le 21 décembre à 17h.
Ce sera l’occasion de remercier les agents techniques pour l’excellent travail qu’ils accomplissent au
profit de notre Commune et de ses Administrés.
3) Commission de contrôle des listes électorales
La commission de contrôle qui sera mise en place le 1er janvier 2019 a pour mission d’examiner les
recours administratifs préalables obligatoires en cas de contestation par un électeur de la décision de
refus d’inscription ou de radiation prononcée à son encontre.
Elle se compose de 3 membres nommés par arrêté préfectoral pour une durée de 3 ans et après
chaque renouvellement intégral du Conseil Municipal.
Une proposition a été transmise à la Préfecture le 30 novembre 2018. 11
X. PROCHAINE RÉUNION
Vendredi 21 décembre à 18h30.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h15.