Procès Verbal - PV du 13 avril

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Procès Verbal - PV du 13 avril Document publié le Samedi 13 avril 2019 par la commune de Port-d'Envaux. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 13 avril)Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, 1

Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal du

Samedi 13 avril 2019

La lettre de convocation suivante a été adressée à Mesdames et Messieurs les Conseillers le 6 avril 2019. Mmes et MM. les Conseillers sont convoqués à la séance ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu le samedi 13 avril 2019.

ORDRE DU JOUR :

I. APPROBATION DU PV DU 22 FÉVRIER 2019

II. QUESTIONS FINANCIÈRES

III. QUESTIONS SCOLAIRES

IV. URBANISME & ASSAINISSEMENT - ENVIRONNEMENT

V. PERSONNEL

VI. TRAVAUX – VOIRIE – BATIMENTS COMMUNAUX

VII. INTERCOMMUNALITE

VIII. ASSOCIATIONS

IX. QUESTIONS - INFORMATIONS DIVERSES

X. PROCHAINE RÉUNION

Présents : Sylvain BARREAUD, Bernard MOREAU, Monique VRILLAUD, Cathie GUIBERTEAU, Jeannick GUILLOT, Mathieu BOURRIER, Francis BORDET, Chantal WALLON-PELLO, Laurence PACAUD. Absents excusés : Marie NEVEUR (pouvoir à M. VRILLAUD), Alain TENENBAUM (pouvoir à C. GUIBERTEAU), Yves CORNILLE, Fabrice CAZAVANT (pouvoir à F. BORDET), Thierry GAYANT, Emmanuelle PELTIER.

Secrétaire de séance : Francis BORDET

I. APPROBATION DU PV DU 22 FÉVRIER 2019

II. QUESTIONS FINANCIÈRES

1) Votes du compte administratif 2018 et budget primitif 2019

a) Vote du compte administratif 2018

Le Conseil Municipal, après délibération, vote le compte administratif de l’exercice 2018 et arrête ainsi les comptes :

Investissement

Dépenses Prévu 237 240.70

Réalisé 209 718.96

Recettes Prévu 237 240.70

Réalisé 110 257.59

Fonctionnement

Dépenses Prévu 949 323.94

Réalisé 738 148.89

Recettes Prévu 949 323.94

Réalisé 957 743.78

Résultat de clôture de l’exercice

Investissement - 99 461.37

Fonctionnement 219 594.89

Résultat global 120 133.52 2

b) Vote du budget primitif

Le Maire propose de voter le budget comme suit :

SECTION DE FONCTIONNEMENT

Dépenses : 967 446.52

Recettes : 967 446.52

SECTION D’INVESTISSEMENT

Dépenses : 281 245.37

Recettes : 281 245.37

Le Maire propose un vote au chapitre.

Le budget ainsi présenté est équilibré tant en dépenses qu’en recettes.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal adopte à l’unanimité le budget 2019.

2) Approbation du compte de gestion du Trésorier

Le Maire expose aux Conseillers que le compte de gestion est établi par le trésorier de Saint Porchaire

à la clôture de l’exercice.

Le Maire le vise et certifie que le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme à

ses écritures.

Le compte de gestion est ensuite soumis en même temps que le compte administratif.

Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité, vote le compte de gestion 2018 après en avoir

examiné les opérations qui y sont retracées et les résultats de l’exercice.

3) Affectation du résultat de l’exercice 2018

Le Conseil Municipal, après avoir approuvé le compte administratif 2018,

Considérant qu’il y a lieu de prévoir l’équilibre budgétaire,

Statuant sur l’affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2018,

Constatant que le compte administratif fait apparaître :

Un excédent de fonctionnement de ................................................... 106 313.95 Un excédent reporté de ..................................................................... 113 280.94 Soit un excédent de fonctionnement cumulé de : ............................. 219 594.89

Un déficit d’investissement de ............................................................. 99 461.37 Un déficit des restes à réaliser de ...................................................................... 0 Soit un besoin de financement de ....................................................... 99 461.37

DECIDE d’affecter le résultat d’exploitation de l’exercice 2018 comme suit :

Résultat d’exploitation au 31.12.2017 : EXCEDENT ............................ 219 594.89 Affectation complémentaire en réserve (1068) ................................... 99 461.37 Résultat reporté en fonctionnement (002) ........................................ 120 133.52

Résultat d’investissement reporté (001) : DEFICIT ............................... 99 461.37

Après délibération, le Conseil Municipal, à l'unanimité, approuve l’affectation du résultat proposé. 4) Vote des taux d’imposition3

Le Conseil Municipal ne souhaite pas augmenter les taux d'imposition qui restent donc comme suit :

Taxe d'habitation : 9.89 %

Taxe foncière bâti : 20.20 %

Taxe foncière non bâti : 62.57 %

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal adopte ces taux d'imposition 2019, à l'unanimité.

5) Devis pour modernisation du site internet

Le Maire propose de moderniser le site internet de la commune de Port d’Envaux et soumet au Conseil Municipal le devis du prestataire, de la Lune à la Lumière, pour un montant de 1200 € TTC. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal donne son accord, à l'unanimité, pour le choix de ce devis.

6) Devis pour achat d’un écran de projection mural fixe

Le Maire soumet au Conseil Municipal le devis de Comat & Valco pour l’achat d’un écran mural de vidéo-projection d’un montant de 222,10 € TTC.

Après délibération, le Conseil Municipal donne son accord, à l’unanimité, pour la signature de ce devis.

7) Tarif nouveau conditionnement raticide

Le conditionnement du raticide passant de 1kg à 150g, le Maire propose de voter le nouveau tarif comme suit :

Sachet de raticide de 150g : 6 €

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote, à l'unanimité, ce changement de tarif.

8) Bilan 2017-2018 des locations du gîte

2017 : 138 nuitées, 3458 €, taxe de séjour 37.36 €,

2018 : 167 nuitées, 3318 €, taxe de séjour 45.09 €,

Location temporaire du 18 novembre 2018 au 12 janvier 2019 : électricité 264.39 €, logement 825 €

(450 € du 18/11 au 18/12 et 375 € du 19/12 au 12/01)

9) Souscription d’un emprunt pour le financement du camion

Agissant par délégation du Conseil Municipal prise le 1er février 2019, et après sollicitation de trois organismes bancaires pour le financement du véhicule Peugeot Boxer, le Maire présente au Conseil Municipal celui qui a été retenu :

Le Crédit Agricole aux conditions suivantes :

Montant Durée Taux Remboursement Echéances constantes Coût Global

20 000.00 € 60 0.61% Trimestriel 1 016.09 € 20 321.80 €

Après délibération, le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité, le choix de l’organisme bancaire pour le financement du véhicule Peugeot Boxer.

10) Demande de subvention de l’association Perennis pour un projet sur le vallon du Bel Air Le Maire propose d'allouer une subvention à l'association Perennis dans le cadre de son projet de sentier d'interprétation sur le vallon de Bel Air. 4

Montant de la subvention : 1000 €

Le Conseil Municipal émet le vœu que la Commune de Crazannes participe au financement de ce projet, s'agissant d'un projet commun aux deux communes.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité d'allouer cette subvention.

11) Campagne d’automne du piégeage des frelons asiatiques

Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité de commander trente pièges à frelons asiatiques dans le

cadre d’une nouvelle campagne de piégeage qui débutera au mois d’octobre 2019.

III. QUESTIONS SCOLAIRES

1) SIVOS : compte rendu de la réunion du 2 avril 2019

Le Maire fait le compte-rendu de la dernière réunion du SIVOS dont l’objet principal était le vote du

compte administratif 2018, du budget 2019 et des participations des communes 2019 qui sont

stables par rapport à 2018. Ont été également votés les tarifs de la cantine et de la garderie en

hausse de 1%.

2) Délibération sur l’organisation des rythmes scolaires

A l'occasion de sa réunion du 4 mars 2019, le Conseil d'Ecole s'est prononcé en faveur du passage de la semaine à 4 jours à compter de la rentrée scolaire 2019-2020.

Le Maire rappelle que le SIVOS (Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire) Port d'Envaux - Crazannes a en charge l'organisation du Regroupement Pédagogique Intercommunal (RPI).

Cependant, le SIVOS souhaite avoir l'avis de chacun des Conseils Municipaux concernés sur le sujet pour envisager cette modification de rythmes scolaires.

Entendu cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve à l'unanimité le passage de la semaine à 4 jours à compter de la rentrée scolaire 2019 -2020.

3) Fixation des taux de base de l’indemnité représentative de logement des instituteurs pour

2018

La commune n’est pas concernée par ce dispositif.

IV. URBANISME – ASSAINISSEMENT – ENVIRONNEMENT

1) Situation de l’immeuble du Nautic-Club Taillebourgeois

Le Maire expose au Conseil Municipal la situation née de la décision de la Commune de Taillebourg de

dénoncer le bail emphytéotique qui lie cette commune à la nôtre. Cette situation résulte, selon la Commune

de Taillebourg, du non-respect par l’association de ses obligations en tant qu’occupant du local mis à sa

disposition.

Le Maire, qui a rencontré son homologue de Taillebourg, a mis des conditions à ce transfert éventuel du

bâtiment, à savoir :

- celui-ci, s’il doit être restitué à notre commune, devra répondre aux normes visant la sécurité des personnes

et des biens, l’accessibilité des personnes à mobilité réduite et plus généralement les dispositions concernant

les établissements recevant du public (ERP).5

- en aucun cas, la Commune de Port d’Envaux, qui s’est voulue facilitatrice dans cette opération, ne devra

supporter le moindre coût lié à ce transfert.

Le Maire a proposé une réunion des trois parties concernées pour trouver une solution conforme à leurs

intérêts respectifs.

2) Arrêté municipal permanent concernant la circulation au droit des chantiers de l’AI 17

Le Maire fait état de la demande d’AI 17 (Brigades vertes) qui demande, pour ses interventions sur la voirie, un

arrêté municipal fixant les conditions de circulation et garantissant la sécurité du personnel lors de ces travaux.

3) Pose d’un lampadaire supplémentaire à la Haute Pommeraie

Une demande d’habitants de la Haute Pommeraie vise à l’installation d’un lampadaire utile pour éclairer

l’extrémité du village actuellement dans l’obscurité.

Une demande de devis sera faite au syndicat d’électrification pour décision lors d’un prochain Conseil

Municipal.

4) Végétalisation des allées du cimetière

Le Maire indique au Conseil Municipal qu’à partir du 1er Janvier prochain les employés communaux ne

pourront plus utiliser de désherbant chimique. Dans ce but, une réunion a eu lieu avec un représentant de la

société Echo-vert pour une présentation des produits de cette marque pour la végétalisation des allées du

Cimetière.

Un test sera pratiqué à l’Automne sur l’allée située près du columbarium.

V. PERSONNEL

1) Règlement général sur la protection des données (RGPD) : sensibilisation des élus à la politique de protection et de gestion des données à caractère personnel Le document de sensibilisation sera signé par les élus qui ont accès aux dossiers.

2) Recrutement d’un surveillant de baignade

Afin de recruter un surveillant de baignade pour la prochaine saison estivale, une annonce sera postée sur le site de pôle emploi ainsi que sur un site d’annonces numériques.

VI. TRAVAUX – VOIRIES – BÂTIMENTS COMMUNAUX

1) Commission Charente : compte rendu de la réunion du 2 mars - point sur le remplacement

des appontements

Lors de la commission Charente les points ci-après ont été abordés :

- Remise en état des rives du pré-Valade par les employés communaux avec mise en place de

pieux pour renforcer les berges,

- Entretien et réparation des déflecteurs dans la zone de baignade,

- Remplacement des pontons, fin juin 2019, au cours d’une semaine où il n’y aura pas

d’accessibilité pour les bateaux. La production des pontons est en cours.

2) Point sur les travaux

Aménagement du square de la petite gare,

Réfection de la voirie avec de l’enrobé,

Arrosage, élagage et tontes des pelouses,6

Restauration des portes et volets de la gare,

3) Point sur les travaux d’aménagement du Square de la gare et signalétique

L’aménagement du square de la petite gare est terminé. Ce travail remarquable a été réalisé par les

employés communaux.

Le coût de cet aménagement est de 10 000 euros TTC.

La signalétique sera installée très prochainement.

4) Compte rendu de la réunion de la cellule technique du SAS du lundi 18 mars

L’objet de cette réunion était de planifier les travaux que le SAS pourrait réaliser en 2019 au profit de

la commune de Port d’Envaux :

- Réparation de fissures et des plafonds de l’église,

- Remise en état du lavoir de Saint Saturnin,

Ils sont partants pour intervenir sur les deux chantiers qui pourraient être réalisés en 2 phases

distinctes et sur 2 années.

Pour l’Eglise, la première année permettrait de réaliser les travaux les plus urgents et de traiter les

fissures. La seconde année, le SAS pourrait intervenir sur les plafonds.

Pour le lavoir, la première année permettrait de le mettre à sec et de faire un état des lieux afin de

pouvoir procéder à la réfection l’année suivante.

5) Impasse des Pêcheurs : demande d’édification d’un portail

Le propriétaire de la parcelle AB 221 a adressé une demande de travaux afin de fermer l’accès de

l’impasse des pêcheurs en laissant un droit d’accès à celui de la parcelle AB 220.

Le dossier est à l’étude.

6) Numérotation officielle route de Peu Volant, rue des Lapidiales et rue des Vinets Le Maire expose la nécessité de mettre à jour régulièrement la numérotation des rues. Les propositions ci-dessous doivent permettre d’établir des certificats de numérotage qui seront transmis au cadastre accompagnés d’un plan du bâtiment ou le cas échéant, de la parcelle ainsi que de l’adresse à retenir.

PARCELLE VOIE NUMERO

ATTRIBUE

ZO 324 Route de Peu Volant 2 C

YD 315 Route des Vinets 5

5 Bis

YN 073

Route des Lapidiales - Salle Polyvalente

Route des Lapidiales - Atelier Municipal

24

24 A

Après délibération, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de valider cette nouvelle numérotation.

VII. INTERCOMMUNALITE

1) Saintonge romane : comptes rendus des réunions du Comité Syndical du 13 mars et du 9

avril7

Lors de la réunion du Comité Syndical, il a été procédé au vote du compte administratif 2018 et au

vote du budget 2019.

Par ailleurs, il a également été procédé à l’examen du débat d’orientation budgétaire.

2) Communauté des Communes (CDC) : compte rendu du Conseil Communautaire du 10 avril

Lors de la réunion du Conseil Communautaire du 10 avril, il a été procédé au vote du compte

administratif 2018, au vote du budget 2019 et des subventions accordées aux associations agissant

dans le domaine de l’enfance.

3) Villages de pierres & d’eau

Une réunion est planifiée le mardi 16 avril à 14h30 à Port d’Envaux.

4) Commission territoriale Charente Seudre : compte rendu de la réunion du 4 avril

La Commission territoriale est le lien indispensable entre EAU 17 et les communes.

C’est lors de cette commission que les communes informent EAU 17 des travaux qu’elles envisagent

de conduire sur leur territoire.

5) Syndicat des Eaux : compte rendu de la réunion du 5 avril

Le Syndicat des Eaux n’existe plus, il faut désormais parler d’« EAU 17 », le nouveau nom du Syndicat

dévoilé par Michel DOUBLET, Président d’EAU 17, lors de la réunion extraordinaire du 5 avril 2019.

La loi NOTRe amendée par la loi Ferrand en 2018 définit désormais trois compétences distinctes :

- La Compétence Eau Potable,

- La Compétence Assainissement,

- La Compétence Eaux Pluviales Urbaines.

Les compétences Eau Potable et Assainissement seront exercées par les Établissement Publics de

Coopération Intercommunale (EPCI) à compter du 1er janvier 2020 pour les Communautés

d’Agglomérations (CDA) et au plus tard le 1er janvier 2026 pour les Communautés de Communes

(CDC) qui en feraient le choix.

Le Comité Syndical actuel va devoir définir la nouvelle représentation au Comité Syndical à compter

du 1er janvier 2020, date à laquelle, EAU 17 va passer de 459 communes représentées à 13 EPCI.

Aujourd’hui 459 délégués désignés par leurs communes respectives, demain entre 100 et 120

délégués qui seront désignés par leurs EPCI respectifs au sein du Conseil Communautaire ou au sein

des Conseils Municipaux des communes appartenant à l’EPCI.

De nombreuses hypothèses ont été étudiées selon des critères très différents:

- Population INSEE,

- Nombre d’habitants par branchement,

- Nombre de km de réseau,

- ...

Toutes ces hypothèses ont été établies à partir de la compétence « Eau Potable » qui devrait être

prise par tous les EPCI du département au 1er Janvier 2020.

Elles donnent toutes au maximum 3 à 4 délégués pour Cœur de Saintonge au lieu de 18

actuellement.

Le vote des délégués interviendra lors de la prochaine réunion du Comité EAU 17 en juin 2019.

Lors de cette réunion, les délégués devront également s’exprimer sur la réforme des statuts.8

Par ailleurs EAU 17, ne peut pas totalement se désintéresser de la Compétence Eau Pluviale car

certains EPCI n’ont qu’un seul réseau d’évacuation des eaux regroupant dans un même conduit les

eaux usées et les eaux pluviales urbaines. C’est le cas de la Communauté Urbaine de Saintes.

6) Solcanpo

En 2018, il a été procédé à la distribution de 2 309 parts de nourriture pour un poids total de 18

tonnes. Poids moyen de chaque part 7.75 kg - valeur moyenne 25.23 € - valeur totale 58 256 €

VIII. MANIFESTATIONS ET ASSOCIATIONS

1) Manifestations passées

Mois Association Manifestation Date Commentaires

Février l'Automne

4 pièces de théâtre

patoisantes par la

troupe des

Durathieurs

D 24 Une réussite pour cet après-midi théâtral

MARS

France

Acouphènes groupe de paroles S 2

de 15h à 17h

(15 personnes étaient inscrites à cette conférence)

Fous Cavés Réunion à la Sous-Préfecture M 5

La programmation a été annoncée. Le déroulement des

manifestations a été évoqué. Les différents services

(SDIS, sécurité civile, gendarmerie) ont chacun fait le

point sur les demandes et les attentes de l'association.

Une prochaine réunion est prévue en juin.

Association

"BEE HAPPY"

on parle des frelons

asiatiques à l'école J 7

Intervention dans les classes de 13h30 à 16h avec

diaporama et confection de pièges en bouteilles

plastiques.

Association

Apiculteurs

Bee Haapy

Sensibilisation

autour du frelon

Asiatique

J 7

6 groupes d'enfants avaient été constitués par les 2

enseignants de façon à pouvoir faire passer les 48 élèves

aux trois ateliers proposés.( petit diaporama sur le

frelon, déroulement de la vie des abeilles et dégustation

de miel et pain d'épices, fabrication de pièges). Les

enfants très réceptifs à cette animation. Les parents sont

surpris du retour des enfants qui sont très demandeurs

pour poser les pièges.

Médiathèque Printemps des poètes 9 au 25 mars Le thème retenu cette année "la beauté".

Mouettes

Rieuses Bourse de l’enfance D 10

Journée réussie pour l'Association : 140 ml ont été

vendus. Les personnes venues pour vendre étaient

également satisfaites.

Marche paroissiale S 16 Départ de St Saturnin, visite des chapelles des châteaux de Panloy et Crazannes. Retour pour la messe à 18h.

Echappée

belle Concours de belote D 17 14 équipes se sont rencontrées, belle réussite.

Ecole,

Médiathèque La grande lessive J 28

8h30 à 18h sur la place des Halles sur le thème " la

couleur"9

AVRIL

Panloy Ouverture de la saison L 1

Sol Y Mar Soirée dansante et karaoké S 6

Malgré une information pourtant accueillie avec

enthousiasme devant la nouveauté de ce type

d'événement, mis à part quelques adhérents à

l'association, le village et les alentours se sont inscrits

aux abonnés absents. Une petite trentaine de personnes

se sont inscrites au repas.

Rugby

Tournoi inter-

entreprises et

associatifs

M 3,

10,17,24 Poules qualificatives 19h.

2) Manifestation à venir

Mois Association Manifestation Date Commentaires

AVRIL

Messe des Rameaux S 13 Bénédiction des rameaux 17h30. Messe à 18h.

Vélo Club

Charente

Océan

course cycliste D 14 Passage sur la Commune (pied Merlé 16h) venant de Peu Volant.

Panloy Pâques du 19 au 22 Animations de Pâques, chasse au trésor, ateliers créatifs, goûter.

Panloy Soirées hantées S 20 D 21

Secteur

Jeunesse

semaine

d'animations

M 23

au J 25 Stage padlle, BMX, graff

Secteur

Jeunesse Journée animations V 26

Animations gratuites (chasse aux œufs, pôle sportif,

animations jeunes enfants). Inauguration de la cabane.

L'Automne Repas de printemps D 28 Salle des Fêtes de Plassay à 12h.

Mai

Panloy Soirées Hantées S 1,18, V 31

Mairie Commémoration de l'armistice M 8

Mairie Randonnée Municipale D10

Lapidiales M 15 ouverture de la saison.

FKV Randonnée gourmande S 18 départ à partir de 17h.

Rugby Tournoi S18 Tournoi départemental à 5 ; 10h

FKV Brocante D 19

Mairie Elections Européennes D 26

3) Les Fous Cavés : compte rendu de la réunion à la Sous-Préfecture du 5 mars La réunion à la Sous- Préfecture du 5 mars 2019 s’est bien passée.

Le dispositif de contrôle sera reconduit mais allégé par rapport aux années précédentes. Le changement de position de la scène pose le problème de l’accès au festival par la place des halles, le cœur du bourg de Port d’Envaux en termes de sécurité et de gêne possible pour le voisinage. Une autre réunion se tiendra le 19 juin à 9h00 à la Sous-Préfecture. 10

IX. QUESTIONS – INFORMATIONS DIVERSES

1) Contrôles sanitaires des eaux destinées à la consommation humaine effectués le 19 février et

le 1er mars dans le Centre Bourg de Port d’Envaux (Mairie)

Eau conforme aux valeurs limites de qualité pour l’ensemble des paramètres mesurés.

2) Demande d’utilisation du nom de Port d’Envaux (spiruline)

Un producteur de spiruline vient de s’installer à La Tonnelle sur la commune de Port D’Envaux.

Suite à sa demande, le Conseil Municipal, à l’unanimité, a donné son accord pour qu’il puisse associer

le nom de Port D’Envaux au nom de son produit.

3) Affiliation au Centre de Gestion 17 - demande du SMCA (Syndicat Mixte de la Charente)

Le Conseil Municipal à l’unanimité a donné un avis favorable à l’affiliation au Centre de Gestion 17.

X. PROCHAINE RÉUNION

Vendredi 31 mai à 19h.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 11h45.