Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal dONET LE CHATEA
Conseil Municipal - 2026 28.1 Reglement Interieur du Conseil municipal
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal dONET LE CHATEA
Conseil Municipal - 2026 28.1 Reglement Interieur du Conseil municipal
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal dOnet le Chatea
Conseil Municipal - 2026 28 Approbation du reglement interieur du Cons
Déliberation - 2026 21 Election du maire de la commune dOnet Le C
Conseil Municipal - 2026 28 Approbation du reglement interieur du Cons
Déliberation - 21 2026 Election du maire de la commune dOnet Le C
Ordre du Jour - ONET LE CHATEAU Ordre du jour du Conseil Municipal
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal dOnet le Chateau du vendredi 5 juin 2026
Document publié le Samedi 30 mai 2026 à 00h53 par la commune d'Onet-le-Château.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal dOnet le Chateau du vendredi 5 juin 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
* ONET E CHÂTEAU
Le Conseil Municipal se réunira en séance publique le :
Vendredi 5 juin 2026, à 12h15,
Salle L'AULA - Route de Souujri - ONET-LE-CHÂTEAU VILLAGE
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. Elections sénatoriales 2026 - Election des suppléants du conseil municipal pour le collège sénatorial
2. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 23 avril 2026
3. Garantie d'emprunts Polugone pour l'opération Construction de l'EHPAD de demain
AMÉNAGEMENT ET CADRE DE UIE
4. RD 888 - Travaux d'aménagement d'intérêt général en traverse de La Roquette : division parcellaire
du bien de section cadastré BO n°64
5. Giratoire du Campet - Travaux d'aménagement d'intérêt général : division parcellaire du bien de section
cadastré AP n°48
- Questions diverses
Affiché le 29 mai 2026
Le Maire,
Jean-Philippe KÉROSLIAN