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Convocation - 01 Convocation CM 21 05 2024
Document publié le Mardi 14 mai 2024 par la commune de Pipriac.
Lien du pdf (Convocation - 01 Convocation CM 21 05 2024)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, Consommateurs,
Le 14 mai 2024
À l’attention des membres
du Conseil municipal
Mesdames, Messieurs,
J’ai l’honneur de vous informer que le conseil municipal se réunira le :
Mardi 21 mai 2024 à 19h30
à la mairie de PIPRIAC – Salle de Conseil
L’ordre du jour est le suivant :
PRESENTATION
➢ Présentation du dispositif 100% accès aux droits proposé par ILOZ : intervention de Julie Rabot
LOGEMENTS
➢ Bâtiment 14 rue Duguesclin : attribution des marchés de travaux
➢ Lotissement Champs du Chatel 2 :
- Acquisition de parcelles aux consorts Rigaud
- Validation des esquisses d'aménagement de Nexity
ILOT DE LA MINOTERIE
➢ Avenant n° 1 au marché de travaux – lot 7 « Serrurerie – métallerie »
➢ Avenants aux marchés de travaux - modification des CCAP : modalités de variation des prix
COMMERCE
➢ Cession d'un terrain communal à l’institut Terre de beauté
URBANISME
➢ Mise en place d’une redevance d’occupation du domaine public pour l’installation d’un échafaudage
RESSOURCES HUMAINES
➢ Adoption du règlement intérieur de la collectivité
➢ Évolution du dispositif d'attribution de titres restaurant
➢ Modification du règlement des astreintes
➢ Modification du règlement du télétravail VIE ASSOCIATIVE
➢ Salle de danse des terres rouges : création d'un tarif de location pour un auto- entrepreneur
CULTURE
➢ Festival court-circuit 2024 : octroi d’une subvention à TEZEA pour l’organisation de la manifestation
QUESTIONS DIVERSES
➢ Élaboration d’un questionnaire à destination de la population
➢ Lancement d’une réflexion sur la création d'une agence postale communale
Le Maire,
Franck Pichot