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Déliberation - Liste des deliberations CM du 21 05 2024
Document publié le Mardi 21 mai 2024 par la commune de Pipriac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 21 05 2024)
Thèmes du document : Budget, Énergies, Grandes et moyennes entreprises,
MAIRIE DE PIPRIAC
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LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MAI 2024
2024-05-01 – Bâtiment 14 rue Duguesclin : attribution des marches de travaux - Approbation à l’unanimité
2024-05-02 – Îlot de la Minoterie - Avenant n° 1 au marché de travaux – Lot 7 « serrurerie – métallerie» - Approbation à l’unanimité
2024-05-03 – Avenant aux marches de travaux - modification des CCAP : modalités de variation des prix
- Approbation à l’unanimité
2024-05-04 – Lotissement champs du Chatel 2 : acquisition de parcelles aux consorts rigaud - Approbation à l’unanimité
2024-05-05 – lotissement champs du chatel 2 - validation des esquisses d'aménagement de Nexity - Approbation à l’unanimité
2024-05-06 – Cession d'un terrain communal a l’institut terre de beauté - Approbation à l’unanimité
2024-05-07 – Mise en place d’une redevance d’occupation du domaine public - Approbation à l’unanimité
2024-05-08 - Adoption du règlement intérieur de la collectivité
- Approbation à l’unanimité
2024-05-09 - Evolution du dispositif d'attribution de titres restaurant – modification de la délibération - Approbation à l’unanimité
2024-05-10 - Modification du règlement des astreintes
- Approbation à l’unanimité
2024-05-11 - Modification du règlement de la charte du télétravail
- Approbation à l’unanimité
2024-05-12 - Tarifs des salles : modification
- Approbation à l’unanimité
2024-05-13 - Festival court-circuit 2024 : octroi d’une subvention à l’entreprise Tezea pour l’organisation de la manifestation
- Approbation à l’unanimité
2024-05-14 - Budget général – Compte administratif 2023 – modification de la délibération d’adoption - Approbation à l’unanimité 2024-05-15 - Budget général – affectation des résultats du budget principal – annulation de la délibération n° 2024-03-06
- Approbation à l’unanimité
2024-05-16 - Budget général – décision modificative n° 1
- Approbation à l’unanimité
2024-05-17 - budget production d’énergie photovoltaïque – Décision modificative n° 2 - Approbation à l’unanimité
Le Maire
Franck PICHOT