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Déliberation - 0000A952
Déliberation - 00009A53
Déliberation - a170438
Document publié le Jeudi 6 avril 2017 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a170438)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Enseignement supérieur, Sport,
MAIRIE
DE
BESANÇON
Étaient présents :
Secrétaire :
Absents :
Procurations de vote :
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE — DÉPARTEMENT DU DOUBS
EXTRAIT DU REGISTRE
des Délibérations du Conseil Municipal
Séance du 6 avril 2017
Le Conseil Municipal, convoqué le 30 mars 2017, s’est réuni dans le lieu habituel de ses séances.
Conseillers Municipaux en exercice : 55
Présidence de M. Jean-Louis FOUSSERET, Maire.
M. Jean-Louis FOUSSERET, M. Eric ALAUZET (jusqu'à la question 4 incluse), M. Frédéric ALLEMANN, Mme Anne-Sophie ANDRIANTAVY, Mme Sorour BARATI-AYMONIER, M. Thibaut BIZE, M. Nicolas BODIN, M. Patrick BONTEMPS (à compter de la question 4), M. Emile BRIOT, Mme Claudine CAULET, M. Guerric CHALNOT, M. Pascal CURIE, Mme Danielle DARD, M. Cyril DEVESA (jusqu'à la question 3 incluse), Mme Myriam EL YASSA, Mme Béatrice FALCINELLA, M. Abdel GHEZALI, Mme Solange JOLY, Mme Myriam LEMERCIER, M. Jean-Sébastien LEUBA, M. Christophe LIME, M. Michel LOYAT, Mme Elsa MAILLOT, Mme Carine MICHEL, M. Thierry MORTON (à compter de la question 11), Mme Danielle POISSENOT, M. Yannick POUJET, M. Anthony POULIN, Mme Françoise PRESSE, Mme Rosa REBRAB, Mme Karima ROCHDI, M. Dominique SCHAUSS (jusqu'à la question 3 incluse), M. Rémi STHAL, Mme Catherine THIEBAUT, M. Gérard VAN HELLE, Mme Anne VIGNOT, Mme Marie ZEHAF, Mme Catherine COMTE-DELEUZE (à compter de la question 4), M. Laurent CROIZIER, Mme Marie-Laure DALPHIN (à compter de la question 4), M. Ludovic FAGAUT, Mme Odile FAIVRE- PETITJEAN, M. Philippe GONON, M. Jacques GROSPERRIN, M. Michel OMOURI, Mme Sophie PESEUX, Mme Mina SEBBAH, Mme Christine WERTHE, M. Julien ACARD, M. Philippe MOUGIN.
Mme Françoise PRESSE.
M. Eric ALAUZET (à compter de la question 5), M. Patrick BONTEMPS (jusqu'à la question 3 incluse), M. Yves-Michel DAHOUI, M. Cyril DEVESA (à compter de la question 4), M. Emmanuel DUMONT, M. Thierry MORTON (jusqu'à la question 10 incluse), M. Dominique SCHAUSS (à compter de la question 4), Mme Illva SUGNY, Mme Sylvie WANLIN, M. Pascal BONNET, Mme Catherine COMTE-DELEUZE (jusqu'à la question 3 incluse), Mme Marie-Laure DALPHIN (jusqu'à la question 3 incluse).
M. Eric ALAUZET à Mme Catherine THIEBAUT (à compter de la question 5), M. Patrick BONTEMPS à M. Abdel GHEZALI (jusqu'à la question 3 incluse), M. Yves-Michel DAHOUI à Mme Marie ZEHAF, M. Cyril DEVESA à Mme Claudine CAULET (à compter de la question 4), M. Thierry MORTON à M. Nicolas BODIN (jusqu'à la question 10 incluse), M. Dominique SCHAUSS à Mme Carine MICHEL (à compter de la question 4), Mme llva SUGNY à M. Gérard VAN HELLE, Mme Sylvie WANLIN à M. Michel LOYAT, M. Pascal BONNET à M. Jacques GROSPERRIN, Mme Catherine COMTE-DELEUZE à M. Philippe GONON (jusqu'à la question 3 incluse).
OBJET : 38 - Vie étudiante - Soutien à deux événements étudiants - Attribution de subventions38
Vie étudiante
Soutien à deux événements étudiants
Attribution de subventions
Rapporteur : M. POULIN, Conseiller Municipal Délégué
il est proposé au Conseil Municipal de se prononcer sur l'attribution de subventions à deux Associations étudiantes de l'Université de Franche-Comté.
- ASUFC (Association Sportive Universitaire de Franche-Comté) avec «STAPS EN SCENE», spectacle mêlant les arts du Cirque et de la Danse, le 4 mai 2017 à Micropolis
L'ASUFC est une Association sportive de l'UPFR Sports de l'Université de Franche-Comté, dont l'objectif est de promouvoir et d'organiser la pratique de la compétition sportive amateur pour les étudiants de l'Université. Accessible à tous les étudiants de l'UFC, l'ASUFC souhaite participer davantage à la vie étudiante sur Besançon en organisant notamment des événements originaux et fédérateurs.
Dans le cadre de la grande région Bourgogne-Franche-Comité et du rapprochement entre l'UB et l'UFC, l'ASUFC, en partenariat avec l'association des Zacrob'Artistes de l'UFR Sports de Dijon, souhaite promouvoir, à Besançon, les relations entre le sport, le théâtre et les arts vivants.
Aussi, les étudiants bisontins ont souhaité organiser l'accueil et accompagner les artistes- amateurs étudiants de la troupe associative Zacrob'Atistes, afin de proposer au public bisontin de partager leur univers poétique autour de la danse, de l'acrobatie et des arts du cirque, lors de la représentation intitulée «STAPS en scène», le jeudi 4 mai 2017, à Micropolis.
La Ville est sollicitée par l'ASUFC, pour une subvention de 1 000 € sur un budget total de 19 900 €. I! est proposé de lui attribuer une subvention de 500 € qui, en cas d'accord sera prélevée sur la ligne 65.23/65731 CS 10004 (Vie étudiante).
- ESN Besançon (Erasmus Student Network Besançon) - Assemblée Générale ESN France à Besançon, du 2 au 4 juin 2017
Le réseau Erasmus Student Network (ESN) est un réseau d'associations d'accueil des étudiants internationaux, présent dans 39 pays, se divisant selon trois niveaux : ESN International, les Associations nationales et les associations locales.
ESN Besançon, créé en 2004, a pour principaux objectifs, l'accueil et l'intégration des étudiants internationaux ainsi que l'ouverture à la mobilité internationale des jeunes Franc-Comitois. Depuis plusieurs années, ESN œuvre pour créer une dynamique entre les jeunes internationaux de Besançon et la population locale bisontine (Nuit des Etudiants du Monde, le forum Ça Me Dit l'International ..) en lien étroit avec le CROUS, l'Université et la Ville.
ESN Besançon fait partie du réseau ESN international, présent dans toute l'Europe avec plus de 500 sections, et de ce fait, elle appartient au réseau ESN France qui regroupe les 36 associations françaises et participe tous les ans aux rassemblements nationaux organisés par les sections dans toute la France. A noter que le Président du Conseil d'Administration d'ESN France 2016/2017 est un étudiant bisontin (ancien président d'ESN Besançon).Pour 2017, ESN Besançon souhaite accueillir l'Assemblée Générale du réseau ESN France, d'autant plus que l'année 2017 est marquée par les 30 ans du programme d'ERASMUS. Le but de cette Assemblée Générale est de voter les stratégies d'ESN France pour l’année 2017/2018, voter les statuts et élire le nouveau bureau.
Cet événement permet aux membres de se rencontrer, d'échanger des connaissances et
des bonnes pratiques issues de leurs associations et de faire rayonner la Ville de Besançon comme destination d'échanges universitaires dynamique et accueillante. Besançon fut la seule ville française à avoir accueilli une AGM (Assemblée Générale Mondiale) en 2008.
Au programme, une cérémonie d'accueil, des séances plénières, des formations, des ateliers sur la mobilité internationale, des visites de la ville et une conférence ouverte au grand public.
La Ville est sollicitée par ESN Besançon pour une subvention de 2 000 € sur un budget total
de 14 900 €. Il est proposé de lui attribuer une subvention de 2 000 € qui, en cas d'accord, sera prélevée sur la ligne 65.23/65731 CS 10004 (Vie étudiante).
Propositions
Le Conseil Municipal est invité à se prononcer sur l'attribution de deux subventions :
-500 € à l'Association Sportive Universitaire de Franche-Comté (ASUFC) au titre de l'organisation du spectacle le 4 mai à Micropolis,
- 2 000 € à Erasmus Student Network Besançon (ESN Besançon), au titre de l'organisation de l'AG ESN France 2017.
Après en avoir délibéré et sur avis favorable unanime de la Commission n° 4, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, décide d’adopter les propositions du Rapporteur.
Pour extrait conforme,
Pour le Maire,
remière Adjointe,
Danielle DARD.
Rapport adopté à l'unanimité Préfecture du Doubs
Pour : 54
Contre : O
Abstention : O Res L 14 AVR. 2017
\ Core de légalité