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Déliberation - 6juillet34
Document publié le Jeudi 15 juin 2006 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - 6juillet34)
Thèmes du document : Sport, Humanitaire, Associations, ONG et mouvements politiques,
Subventions à des associations sportives
M. l’Adjoint BONTEMPS, Rapporteur : La Commission Éducation - Sports, réunie le 15 juin 2006
propose l’attribution des subventions suivantes :
1. Contrat Développement Sportif - Compétitions Nationales
Trois clubs de sports collectifs bisontins participent à des championnats nationaux, avec une ou
plusieurs de leurs équipes.
Depuis la saison 2005/2006, ces clubs bénéficient d’un contrat de Développement Sportif qui fixe
des conditions de soutien de la Ville de Besançon et les obligations du club.
Pour la saison 2005/ 2006, un premier versement a été réalisé en novembre 2005. Il est proposé de
verser la deuxième partie de cette aide, en regard du bilan transmis par les clubs :
* AS Orchamps Palente Handball : 6 000 € (subvention saison 2005/2006 : 12 000 €)
* Besançon Volley Ball : 4 500 € (subvention saison 2005/2006 : 9 000 €)
* Olympique Bisontin : 10 000 € (subvention saison 2005/2006 : 20 000 €)
En cas d’accord, la dépense totale, soit 20 500 €, sera imputée au chapitre 65.40/6574.4824 CS
20300.
2. Locaux Sportifs
Ø ASC Velotte
Dans ces principes généraux de mise à disposition, la Ville de Besançon propose la gratuité
d’accès aux équipements sportifs municipaux pour les clubs sportifs bisontins. Certains clubs, utilisateurs
à titre principal de ces équipements en assurent l’entretien, tel l’ASC Velotte, club de football comptant
196 licenciés.
Il est proposé de soutenir cette association chaque saison à hauteur de 1 500 € pour aider à la prise
en charge des dépenses spécifiques d’entretien du terrain et des vestiaires de football.
Un premier versement de 500 € a été validé par le Conseil Municipal du 9 mars 2006. Aussi est-il
proposé de réaliser un second versement de 1 000 €.
Ø Association de Gestion du Pôle Sportif des Montboucons
La Ville de Besançon s’est engagée à soutenir annuellement le fonctionnement de cet équipement
à hauteur de 60 980 €. Un premier versement de 30 490 € a été opéré à l’issue du Conseil Municipal du
9 mars 2006. Il est proposé de valider le mandatement du deuxième versement pour la fin de l’année, soit
30 490 €.
En cas d’accord, la dépense totale, soit 31 490 €, sera imputée sur les crédits inscrits au BP 2006
au chapitre 65.40/654.4826 CS 20300.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 1475
6 juillet 2006 3. Subventions pour manifestations et subventions exceptionnelles
Il est proposé d’allouer les subventions exceptionnelles suivantes :
- Kookaburra Boomerang : 300 €
Participation de deux lanceurs du club à la Coupe du Monde de Boomerang au Japon
- Ligue de Franche Comté de Basket Ball : 1 000 €
Tournoi international Cadettes - 9 au 13 juillet 2006 - Palais des Sports
- Sauvegarde Karaté Club : 1 000 €
Coupe Internationale de Karaté - 17-18 Juin 2006 - Palais des Sports
- ASA Séquanie : 1 500 €
Course de côte Vuillafans Echevannes
- Office Municipal du Sport : 8 000 €
Clôture des activités du Centre Médico-Sportif
- Agence de l’Éducation par le Sport : 4 000 €
Organisation des Universités d’Été «Éducation et intégration par le sport» les 31 août et 1er septembre 2006 à Besançon.
En cas d’accord, la dépense totale, soit 15 800 €, sera imputée de la façon suivante :
* 7 800 € au chapitre 65.40/6574.4822 CS 20333
* 8 000 € au chapitre 65.40/6574.4823 CS 20300 pour la subvention à l’Office Municipal du Sport.
4. Animations Sportives - Vital’Été
La Ville de Besançon reconduira sur le site de la Malcombe, durant les mois de juillet et août, une
opération d’animation tout public, Vital’Eté. Cette action permet la découverte non seulement de
disciplines originales et variées mais aussi la rencontre avec des acteurs associatifs qui proposent ces
activités tout au long de l’année.
Les clubs sportifs sont donc partenaires de ce dispositif. Il est proposé de soutenir certaines associations dans le cadre de leurs interventions au cours de Vital’Été 2006.
Association Subvention
ASEB 1 500 €
Kookaburra Boomerang 400 €
Ritmo da Capoeira 540 €
Entre Temps 4 375 €
Roche Canoë-Kayak 600 €
Sauvegarde Karaté Club 450 €
Groupement Spéléologique Besançon 300 €
Total 8 165 €
1476 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
6 juillet 2006 Le partenariat fera l’objet d’une convention précisant les conditions d’intervention des clubs dans le
cadre de l’opération.
En cas d’accord, la dépense totale, soit 8 165 €, sera imputée au chapitre 65.40/6574.4826 CS
20300 qu’il conviendra d’abonder par un transfert de crédits de 8 000 € en provenance du chapitre
011.40/6042 CS 20300.
Le Conseil Municipal est invité à :
- se prononcer sur ces différentes propositions de subventions,
- autoriser M. le Maire ou l’Adjoint Délégué à signer les contrats de partenariat avec les clubs pour
l’opération Vital’Été,
- autoriser les transferts de crédits mentionnés.
Après en avoir délibéré et sur avis favorable unanime de la Commission n° 2, le Conseil Municipal,
à l’unanimité des suffrages exprimés, décide d’adopter les propositions du Rapporteur.
Récépissé préfectoral du 13 juillet 2006.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 1477
6 juillet 2006