Compte-Rendu - 1623334206 2014 11 18

Documents similaires

Déliberation - 1623334169 2014 12 16

Compte-Rendu - 1623333997 2015 02 18

Compte-Rendu - 1623334232 2014 10 27

Déliberation - 1623334311 2014 05 12

Déliberation - 1623334282 2014 07 10

Conseil Municipal - CM 18 11 14

Compte-Rendu - 1623332669 181113 COMPTE RENDU CM

Compte-Rendu - 1623334337 2014 04 16 compte rendu C M

Déliberation - cr 18 11 2014

Déliberation - cr 18 11 2014

Compte-Rendu - 1623334206 2014 11 18 Document publié le Mardi 18 novembre 2014 par la commune de Saint-Laurent-les-Tours. Lien du pdf (Compte-Rendu - 1623334206 2014 11 18)Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Ruralité, COMMUNE DE SAINT LAURENT LES TOURS

Compte-rendu du Conseil Municipal

Mardi 18 novembre 2014 à 20h45

Présents : Mr Pascal Lagarrigue – maire

Mrs Christiane Labrousse, Stéphanie Roussies, Maurice Eyzat, Julien Boris adjoints Mmes Delphine Audoin, Patricia Lamagat, Sonia Soulhol, Isabelle Tersou Mrs Firmin Ferrandery, Laurent Raffy, Willy Tchaghtchougha.

Excusés représentés : Muriel Cazard par Pascal Lagarrigue, Nathalie Brunet par Stéphanie Roussies, Daniel Mack par Julien Boris

Secrétaire de séance : Mme Christiane Labrousse

Ordre du jour :

- Approbation du compte-rendu du conseil municipal en date du 27 octobre 2014, - Subventions 2014,

- Motion de soutien des écoles en milieu rural,

- Ramassage des déchets verts et encombrants pour l'année 2015,

- Aménagement du rond point de l'Europe,

- Réflexions à mener sur le Lotissement "Les Prés de Lascol",

- Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'eau, - Préparation des fêtes de fin d'année 2014,

- Questions diverses.

 1. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU C.M. du 27 octobre 2014

→ Le conseil municipal approuve le compte-rendu à l’unanimité.

 2. SUBVENTIONS 2014

Lors du précédent conseil municipal du 27/10/2014 des subventions ont été attribuées pour 4 690€. Trois dossiers étaient en attente. Suite à la réception de tous les documents, il est proposé d’attribuer 200€ au Soleil du Pré d’ Aubié et 200€ au tennis club de St Céré.

Pour la demande du collège Jean Lurçat de St Céré, nous allons nous rapprocher des autres communes afin de connaitre ce que chacun verse.

→ Le conseil municipal émet un avis favorable à l’unanimité.

 3. MOTION DE SOUTIEN DES ÉCOLES EN MILIEU RURAL

Suite à la demande du C.C.S.E.V. (Collectif Citoyen de Sauvegarde des Écoles de Village) qui se mobilise pour la sauvegarde des écoles du Lot, une motion de soutien est proposée à signer afin de soutenir des écoles (qui pourraient être) en danger.

→ Le conseil municipal émet un avis favorable à l’unanimité.

 4. RAMASSAGE DES DÉCHETS VERTS ET ENCOMBRANTS POUR L’ANNÉE 2015

En 2014 l’entreprise Nouzières a effectué le ramassage des déchets verts de mars à novembre à hauteur de 600€ HT la tournée (dont 18 journées sur l’année) soit un total de 12 960€ T.T.C. pour l’année.

Cette somme représentant un coût élevé pour la commune, M. le Maire demande à la commission voirie de se réunir afin de déterminer le choix le plus favorable de la collectivité pour l’année 2015, sachant que ce service est important pour la population et qu’il serait dommage de le supprimer.

 5. AMÉNAGEMENT DU ROND POINT DE L’EUROPE

L’aménagement du rond point de l’Europe a été décidé par l’ancienne municipalité pour un montant de 1 877.81€ H.T, avec la mise en place d’un coq Lurçat fait par les élèves en BTS option « conception et réalisation chaudronnerie industrielle » du lycée « la découverte » de Décazeville. Il convient désormais de récupérer cette statue et de prévoir son installation en début d’année 2015. Un éclairage au sol type solaire est à étudier. 6. RÉFLEXION A MENER SUR LE LOTISSEMENT LES PRÉS DE LASCOL

Suite au très mauvais état de la voirie du lotissement, l’accès a été fermé. La mise en place de grave ciment et de grave émulsion est proposée pour un coût de 3 000€ H.T. Ces travaux seront réalisés par les agents communaux afin, dans un 1er temps, de sécuriser la voie.

M. le Maire propose qu’un groupe de travail soit constitué afin de réexaminer le prix de vente actuel des lots et d’essayer de revoir les conditions de construction avec l’architecte des bâtiments de France, les lotisseurs éventuellement intéressés….

Le groupe de travail est constitué de : Pascal Lagarrigue, Christiane Labrousse, Stéphanie Roussies, Delphine Audoin, Patricia Lamagat, Isabelle Tersou, Willy Tchaghtchougha.

 7. APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE DE L’EAU

Ce rapport a été préparé par le SYDED du Lot et approuvé par le comité syndical du Syndicat AEP St-Laurent-les-Tours – Belmont-Bretenoux en date du 13/11/2014.

Ce rapport est mis à disposition du public au secrétariat de la mairie.

→ Le conseil municipal émet un avis favorable à l’unanimité.

 8. PRÉPARATION FÊTES DE FIN D’ANNÉE 2014

- Les années précédentes, trois sapins étaient installés (rond point de l’avenue de l’Europe, place de la mairie et entrée de la zone Actipôle). Cette année il est proposé de mettre un sapin à l’école sachant que celui de la zone ne pourra être mis en place en raison des travaux du centre Leclerc. Une décoration de journée est proposée pour ce sapin, elle pourrait être faite par les enfants de l’école.

- Cadeau de fin d’année des agents

Un cadeau est en principe remis à chaque agent en fin d’année.

Une délibération doit être actée sur le principe.

→ Le conseil municipal émet un avis favorable à l’unanimité.

- Apéritif dinatoire du 19/11

La commission « fêtes et cérémonie » devra se réunir au plus tôt afin de préparer cette rencontre de fin d’année.

 9. QUESTIONS DIVERSES

Assainissement non collectif : M. Laurent Raffy fait un compte-rendu sur les subventions allouées par l’Agence de l’eau Adour Garonne dans le cadre de son programme afin de permettre à certains propriétaires présentant des situations bien précises de mettre aux normes leur installation d’assainissement non collectif. Les travaux devront être réalisés d’ici fin juillet 2015 et les subventions ne seront versées que sur présentation d’une facture acquittée et d’un certificat de travaux conformes établi par le S.P.A.N.C. de la Communauté de Communes du Pays de St Céré.

Informations communales : A la demande de plusieurs administrés, et comme nous l’avions prévu, un journal communal est en cours d’élaboration pour une édition en début d’année 2015.

Dates à retenir

 19/11 : Visite centre de tri de St Jean Lagineste

 20/11 : Visite de la nouvelle station d’épuration de St Céré (Maire)  27/11 : S.M.P.V.D. (Syndicat Mixte pour le Pays de la Vallée de la Dordogne) organise une réunion d’informations des collectivités sur l'assistance du syndicat à la révision ou la modification de leur PLU.

 2/12 à 20h30 : commission voirie

 Prochain conseil municipal : semaine 51 (lundi 15/12 à confirmer).

Fin de séance : 23h25.

Vu le Maire,

Pascal LAGARRIGUE