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Conseil Municipal - CM+du+23+septembre+
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016 par la commune de Chapelle-Voland.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+du+23+septembre+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Animaux,
COMPTE-RENDU
de
REUNION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
VENDREDI
23
SEPTEMBRE
2016
à
20
h
30
Salle
Garderie/Elections
(Convocation
du
15/09/2016)
A Étaient
présents
Jacques
ROBELEY,
Sylvie
BONNIN,
David
BARDOUX,
Michel
DOUSSOT,
François
DUCRET,
Thibaut
LACOSTE,
Yves
LAMARD,
Dominique
MARTIN,
Olivier
MASUÉ,
Guillaume
PICARD,
Bernard
RAMEAUX,
Marie-Laure
PIOTELAT,
Aurélien
PUTIGNY:
Absents Charles-Henri
SERVAN,
Pascal
VANNIER
(pouvoir
à
David
BARDOUX):
Secrétaire
de
Séance
Sylvie
BONNIN
:
Dans
cette
séance,
le Conseil
Municipal
a pris connaissance,
discuté,
décidé
et délibéré
des
affaires
suivantes
:
«
Ordre
du
Jour
»
Approbation
du
compte-rendu
de
séance
du
29/07/2016
Mravaux
Bâtiments
Communaux
“Salle
Communale
«
Ancienne
Poste
»
Fait
le
point
sur
les travaux.
Note
que
quelques
réalisations
sont
à
revoir
(installation
des
radiateurs
dans
l'extension
à
faire
en
cuivre,
corriger
l'erreur
du
plombier
concernant
l'alimentation
de
l'eau
de
la cuisine).
Précise
que
l'escalier
a été
commandé
lundi
16
septembre
dernier
et
que
le délai
de
fabrication
est
de
3 semaines.
Indique
que
l'Entreprise
PALANGHI
a des
finitions
à achever
définitivement
et
rapidement.
Dit que
la retenue
de
garantie
de
5%
ne sera
pas
systématiquement
restituée
aux
entreprises.
Indique
que
la prochaine
réunion
de
chantier
se
tiendra
le jeudi
6
octobre
à
14
heures.
Aide
exceptionnelle
du
Ministère
(enveloppe
Député)
Note
l'attribution
d'une
subvention
d'un
montant
de
10
000.00
€
concernant
l'acquisition
d'équipement
de
cuisine
et
de
mobilier
pour
la
Salle
de
La
Poste
pour
une
valeur
totale
de
30
038.00
€
HT,
soit
33.29
%
de
la dépense,
à utiliser
dans
un
délai
de
2
ans.
Subvention
au
titre
du
Plan
de
Relance
BTP :
Indique
que
l'état
récapitulatif
des
travaux
a été
envoyé
au
Conseil
Départemental,
en
date
du
09
septembre
2016.
Précise
qu'un
premier
versement
concernant
cette
subvention
d'un
montant
de
34
821
€
a
été
encaissé
le
12
septembre
dernier. s®
Remplacement
Chaudière
Fioul
Bâtiment
Mairie/Ecoles
Rappelle
la
proposition
des
Entreprises
Thévenin/Ducrot/Avia
Distribution
de
Lons-Le-Saunier
et
LACROIX
de
Bellevesvre.
Note
que
la
demande
de
subvention
Etat
(DETR)
sollicitée est
acceptée
par
le
Préfet
pour
un
montant
de
6
321
€
(pour
un
coût
des
travaux
HT
de
15
802
€),
à dans
un
délai
de
2
ans.
Précise
que
des
courriers
de
relance
ont
été
envoyés
pour
obtenir
des
devis
pour
la
porte
coupe-feu
auprès
de
3 Entreprises.
Décide
de
ne
pas
changer,
dans
l'immédiat
la chaudière.
Choisit,
toutefois
si
la
chaudière
devait
être
changée
en
urgence,
le
devis
de
l'Entreprise
LACROIX
de
Bellevesvre
pour
un montant
de
14
282.72
€
TTC.
Délibération.
Location
Salle
de
La
Poste
*
Organisation
et
Gestion
des
locations
Dit
que
la
location
de
la
salle
de
la
Poste
ne
débutera
certainement
pas
avant
le
1“
Janvier
2017. Note
que
l'achat
du
mobilier
sera
fait
lors
de
la fin
des
travaux.
Indique
qu'un
contrat
de
location
et
un
calendrier
de
réservation
seront
élaborés
et
resteront
en Mairie
afin de gérer
les réservations
et de voir
la disponibilité
de
la salle,
Précise
qu'un
responsable
(Michel
DOUSSOT,
peut-être)
s'occupera
de
la
remise
des
clés
et
procédera
à l'état
de
lieux.
«
Tarifs
de
location
Fixe
les
tarifs
suivants
:
-
Week-End
: habitant
de
la Commune
: 70
€
(+
gaz
et
électricité)/
hors
Commune
: 120
€
(+
gaz
et
électricité).
-
1 jour
de
semaine
: habitant
de
la Commune
: 30
€
(+ gaz
et
électricité)
/ hors
Commune
:
50
€
(+ gaz
et
électricité).
-
Gratuit
pour
toutes
les Associations,
Vin d'honneur/Obsèques
(don
possible).
- _
l'caution
sera
demandée.
Délibération.
Voirie
Communale
par
la
Com-Com
2016)
=
Effondrement
de
la
voirie
à
l'Étang
Vaillant
Fait
le
point
sur
les travaux
du
28
juillet
2016.
Indique
que
la route
est
toujours
fermée
par
mesure
conservatoire.
Fait
le
point
sur
le
Rapport
d'Expertise
CEREC
et
sur
la
réunion
d'expertise
(SIDEC)
du
7
septembre
dernier.
Note
que
Monsieur
le
Maire
est
en
contact
fréquent
avec
l'Expert
de
la
Commune,
Monsieur
GALMICHE. "
Programme
Goudronnage
2016
Note
les
travaux,
pour
le secteur
Les
Rollins,
qui
seront
en
enrobé
(rue
MARINGUE).
Dit
que
les
2 bordures
dans
les virages
en
bas
de
chez
Pascal
MARTIN
se
feront
l'an prochain.
Note
que
le
Chemin
des
Camus
accédant
à
la
route
de
BELLEVESVRE
se
fera
en
même
temps.
Indique
que
les
travaux
de
la Rue
du
19
mars
1962,
ont
commencé
le 8
septembre
dernier
et
se
feront
en
enrobé
(à
la
charge
de
la
Commune,
l'Entreprise
BONNEFOY
a
estimé
les
travaux
pour
une
évacuation
convenable
de
l'eau pour
un
montant
de
1 460.24
€
HT). "
Travaux
fin
de
curage
des
Fossés
(M-C.ÉCOIFIER)
Dit
que
l'enveloppe
restante
de
la
CCBR
39
pour
le
curage
des
fossés
(700
€)
permettra
de
réaliser
en
novembre
les fossés
aux
Miconnets.
Sécurité
incendie
Fait
le
point
sur
les travaux.
Précise
que
toutes
les vannes
fonctionnent
et ont
été
contrôlées
par
Monsieur
SAUVONNET,
de
la SAUR. Dit que
les réserves
d'eau
sont
pleines.
«
SAUR
Note
que
le débouchage
de
vidange
des
poteaux
incendie
n°
8
et
14
sera
fait
prochainement,
pour
un
montant
de
359.38
€
TTC.
Dit
qu'après
cette
dernière
intervention
de
la SAUR,
les
pompiers
seront
invités
à venir
tester
l'ouverture
des
vannes.
*
Réserves
incendie
Rappelle
le devis
des
Entreprises
RCY
de
LOUHANS
et
DIVA.PLASTIQUES
de
VILLENEUVE
D'AVEYRON
pour
l'achat
de
2 citernes
de
120
m3
et
de
1 de
90
m3.
Indique
que
les
emplacements
seront
finalisés
au
prochain
Conseil
Municipal.
Finances
Communales
2016
«Fonds
Départemental
de
Péréquation
Indique
que
le
montant
du
Fonds
Départemental
de
Péréquation
(Communes
de
moins
de
5 000
habitants)
est fixé par
le Conseil
Départemental
à un montant
de 5
830.55
€.
=
Indemnité
de
M.
RÉMY
Olivier
.
Note
les
indemnités
de
conseil
de
M.
REMY,
Trésorier
intérimaire
de
BLETTERANS,
pour
la
période,
du
15
mars
au
04
juillet
2016,
soit
108
jours.
Délibération.
Coupe
de
Bois
-
Forêt
Communale
"
Coupe
de
bois
Note
que
sur
proposition
de
l'ONF,
l'estimation
détaillée
de
la parcelle
11
-
Les
Montarlots
est
de
695.00
€
et
la
parcelle
6
-
Grand
Boichat
est
de
877.00
€.
Délibération.
"
Affouage
2016/2017
Dit
que
suite
à
la délibération
2015-044
du
16/11/2015,
il avait
été
décidé
:
-
De
donner,
cette
année,
aux
affouagistes,
l'éclaircie
de
la parcelle
6, soit
3,40
hectares.
-
De
donner,
en
octobre
2017,
l'affouage
de
la parcelle
11, soit
3.51
hectares.
Précise
qu'il n'y aura
pas
de
vente
de
houppiers
en
2016
et
2017
(prochaine
vente
en
2018).
Indique
que
les affouagistes
doivent
venir
s'inscrire,
en
mairie,
avant
le
22
octobre
prochain.
Rentrée
Scolaire
2016/2017
(divers)
»
Sonnette
École
Dit
qu'une
sonnette
doit
être
installée,
pour
sécuriser
l'accès
à l'école. “Effectif
École
et
Transport
Scolaire
Précise
que
cette
année,
36
élèves
sont
inscrits
à l'École
:
-
soit
16
élèves
dans
la
petite
classe,
dont
2
PS,
5
MS,
2
GS
et
7
CP:
-
et
20
élèves
dans
la grande
classe,
dont
5
CE1,
2
CE2,
4
CMI
et
9
CM2:
Note
que
10
enfants
de
l'école
prennent
les bus
scolaires.
»
T.AP
Signale
qu'un
enfant
a eu
3
mots
sur
le cahier,
pour
son
comportement,
depuis
la rentrée.
Indique
que
si son
comportement
ne s'améliore
pas,
les parents
et
l'enfant
seront
convoqués
avec
les
intervenants.
Rappelle
les activités
pour
le 2"
trimestre.
Dit
qu'à
partir
du
1°
Janvier,
les
enfants
pratiqueront
le Cirque.
Note
que
le prix
de
la séance
est
de
70.40
€,
et
que
la somme
de
30
€
sera
prise
en
charge
par
l'Association
des
Parents
d'Élèves.
Délibération.
»
Cantine
Scolaire
2016/2017
Note
23
abonnements
annuels
«
enfants
»
et
2
abonnements
annuels
«
adultes
».
=
Halte-Garderie
2016/2017
Note
11
abonnements
Matin/Soir/Mercredi
midi
: 5
abonnements
Matin
ou
Soir
et
3
sollicitent
un forfait
Occasionnel,
Agents
Communaux
»
Risques
statutaires
Rappelle
que
la
Commune
a
mandaté,
en
février
dernier,
le
Centre
de
Gestion
pour
négocier
l'assurance
des
risques
statutaires.
Indique
que
SOFAXIS
SOFCAP
demeure
notre
assureur
pour
la période
2017-2020,
Dit que
les taux
retenus
changent
à compter
du
1 Janvier
2017.
Précise
que
pour
les
Agents
titulaires
ou
stagiaires
affiliés
à
la
CNRACL
ou
détachés,
le taux
passe
à
6.60%
et
pour
les
Agents
titulaires
ou
non
où
stagiaires
non
affilies
à
la
CNRACL
effectuant
plus
ou
moins
de
150
heures
par
trimestre,
le taux
passe
à 0.95%,
15 jours
fermes
par
arrêt
en
maladie
ordinaire.
Délibération.
"Formation
.
Dit
que
la Mairie
sera
fermée
le mardi
27
septembre,
car
la secrétaire
est
en
formation
État-
Civil. Dématérialisation
-
signature
électronique
Indique
que
dans
le
cadre
de
la
dématérialisation,
le
SIDEC
propose
de
passer
à
la
signature
électronique
du
logiciel
comptabilité.
Dit
que
les
habilitations
sont
données
à
Monsieur
le
Maire
et
Madame
la
1**
Adjointe.
Délibération. Affaires
diverses
*
Logement
Mairie
Sud
Indique
que
Madame
COSTERG,
locataire
du
logement
Mairie
Sud
quittera
le
dit
logement
en
date
du
1
octobre
2016.
Défibération. Dit
que
la
mise
en
place
du
prélèvement
automatique
sera
effectuée
pour
tous
les
nouveaux
locataires
et
facultatif
pour
les anciens.
Délibération.
“Chiens
errants
Rappelle
que
le
1“
septembre
2016,
2
chiens,
qui
ont
été
récupérés
aux
Petits
Camus,
chez
M.
HÉLARD
Alexandre,
ont
été
déposé
au
chenil
de
Récanoz
(pas
d'adresse
sur
le
collier
et
non
pucés). Indique
que
le
9
septembre
2016,
2
chiens
pucés
ont
été
récupérés
à
la
cabane
de
chasse
et
restitués
à leur propriétaire
le 10 septembre.
"
Campagne
de
vidange
de
fosses
ANC
2016
Rappelle
que
dans
le
cadre
du
SPANC
du
SIEA
de
la
région
de
BLETTERANS,
la
SAUR
effectuera
au
mois
d'Octobre
2016
une
campagne
d'entretien
des
installations
d'assainissement
non
collectif.
Dit que
les personnes
intéressées
doivent
contacter
impérativement
avant
le
3
octobre
2016
:
-
la Mairie
au
03
84
44
10
93
-
ou
la SAUR
- Monsieur
MASSOT
au
06
83
79
30
18
«
Électricité
du
Stade
Note
que
l'Union
Sportive
de
CHAPELLE-VOLAND
veut
remplacer
les
spots
actuels
par
des
projecteurs
à
LED.
Sollicite
la Commune
pour
réaliser
ces
travaux
par
les employés
de
la Commune.
Dite
que
le matériel
sera
acheté
par
l'US
CHAPELLE-VOLAND.
Indique
que
ces
travaux
sont
dangereux
à réaliser
avec
une
échelle.
Précise
que
cette
intervention
peut
se
réaliser
avec
un
matériel
adapté
(voir
avec
B.
RAMEAUX
et Y. LAMARD). *
Recensement
de
la
population
en
2017
Rappelle
que
le
recensement
des
habitants
de
la
Commune
se
déroulera
du
19
janvier
au
18
février
2017.
Indique
que
les
2
Agents
Recenseurs
seront
nommés,
par
arrêté
municipal,
par
le
Maire,
Délibération. Note
qu'un
Arrêté
Municipal
de
Nomination
des
2
Agents
Recenseurs
sera
pris.
*
Cabine
Téléphonique
Informe
que
d'ici
le
31
décembre
2017,
Orange
procédera
à
la dépose
de
la cabine
téléphonique
de
la Commune.
»
Repas
des
Ainés
du
3
septembre
2016
Dit
que
87
personnes
ont
participé
au
repas.
"
Carte
Avantages
Jeunes
Note
que
la
remise
des
Cartes
s'est
effectuée
le
vendredi
16
septembre
dernier
(17
cartes
distribuées
sur
37),
à
18
heures.
Précise
que
celles
et
ceux
qui
n'ont
pas
pu
être
présents
lors
de
cette
réception,
peuvent
toujours
retirer
leur
carte
à la Mairie.
»
APEI
Faït
le
point sur
le compte-rendu
de
la réunion
du
12/09/2016
avec
Dominique
MARTIN.
Note
l'opération
Brioche
se
déroulera
du
lundi
3
octobre
au
dimanche
9
octobre
inclus.
Dit
qu'il
faudra
trouver
des
bénévoles,
pour
cette
opération,
année
prochaine. *
Bulletin
Municipal
2016
Fait
le point
sur
la préparation
du
Bulletin
Municipal.
Dit
qu'une
réunion
se
tiendra
le
vendredi
7
octobre
à
20
h30.
*
Prochain
Conseil
Municipal
Fixe
la prochaine
séance
de
Conseil
au
vendredi
4 Novembre
2016
à 20
h30.
Questions
diverses
“Dit
qu'une
commande
de
2 grands
sapins
et
1 petit, pour
la garderie,
sera
faite.
“_
Réfléchit
sur
l'éventuel
projet
d'une
résidence
pour
séniors.
“Note
qu'au
printemps,
les
Employés
Communaux
auront
moins
de
travaux
pour
l'A.F.
“Note
que
plusieurs
devis seront
demandés
pour
l'achat
d'une tronçonneuse.
“Indique
qu'il
ne
faut
pas
détruire
les vestiaires
de
l'ancien
stade.
“ _
Rappelle
que
le
rotor
de
la
débroussailleuse
est
usagé
et
sera
rechargé
en
soudure
par
l'Agent
Communal.
FAIT
et DÉLIBÉRÉ
à CHAPELLE-VOLAND,
Le 23 SEPTEMBRE
2016,
Le
Maire,
La
Secrétaire
de
Séance,
Jacques
ROBELEY,
Sylvie
BONNIN,