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Arrêté - arrete 2025 06 08 de circulation pour cause de travaux
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Troisvilles.
Lien du pdf (Arrêté - arrete 2025 06 08 de circulation pour cause de travaux)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
Département
du
Nord
Commune
de
TROISVILLES FV0Y0 vVS
Arrêté
2025-06-08
COMMUNE
DE
TROISVILLES
ARRÊTÉ
DE
CIRCULATION
POUR
CAUSE
DE
TRAVAUX
Nous
Jérémy
RICHARD,
Maire
de
la Commune
de
TROISVILLES,
Vu
les
articles
L.2212-2,
L.2213-1
du
code
Général
des
Collectivités
territoriales,
Considérant
les
travaux
de
dévoiement
de
la fibre
Optique
par
l’entreprise
SARL
DIGITECH
TELECOMS,
310
Rue
du
Bois,
Parc
d'activités
du
Barrois,
59182
MONTIGNY-EN-OSTREVENT,
qui
auront
lieu
à
compter
du 1° juillet
2025
pour
une
durée
de
45
jours,
Considérant
qu’il
y a lieu
afin
d'éviter
tout
accident,
de
réglementer
la circulation
et
le stationnement
des
véhicules
sur
certaines
voies
communales,
ARRETE
Article
1 - Les
agents
de
l’entreprise
SARL
DIGITECH
TELECOMS
sont
autorisés
à
restreindre
ou
momentanément
dévier
la
circulation,
mais
également
à
occuper
le
domaine
public
en
fonction
des
interventions
et
ce
pour
assurer
leur
sécurité.
La
circulation
pourra
être
alternée
manuellement
et
réduite
à
30
km/h.
Article
2 - Le
présent
arrêté
est
pris
sur
les
rues
suivantes
:
-
Au
n°2
Rue
du
Général
de
Gaulle
-__
Dun°2
au
n°57
Rue
de
la
Sotière
-
Du
n°1
au
n°14
Rue
d’Inchy
A
compter
du
1° juillet
et
pour
une
durée
de
45
jours.
Article
3
- La
signalisation
sera
mise
en
place
par
l’entreprise
SARL
DIGITECH
TELECOMS
et
sous
leur
responsabilité.
En
cas
de
manquement,
le
chantier
sera
immédiatement
arrêté.
Article
4 - Monsieur
le Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
Le
Cateau-Cambrésis
sera
chargé
de
l’exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
et
affiché
dans
la commune.
Article
5
-
Le
présent
arrêté
pourra
faire
l'objet
d’un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Lille,
143
Rue
Jacquemars
Giélée
59800
LILLE
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication,
de
son
affichage
ou
de
sa
notification.
Fait
à Troisvilles,
le 25
juin
2025.
Le
Maire,
Jérémy
RICHARD.
12,
rue du
Général de Gaulle
59980
Troisvilles
- Tel.
08
27
85 09 94
- Courriel : mtroisvilles@gmail.com