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Déliberation - 20250408 24 Renouvellement de la convention de prévention des risques professionnels santé, sécurité au travail avec le CDG40
Document publié le Mardi 8 avril 2025 par la commune de Saint-Vincent-de-Tyrosse.
Lien du pdf (Déliberation - 20250408 24 Renouvellement de la convention de prévention des risques professionnels santé, sécurité au travail avec le CDG40)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Consommateurs,
Envoyé en préfecture le 10/04/2025
Reçu en préfecture le 10/04/2025
Publié le 14/04/2025
LE
Sue
ID : 040-214002842-20250408-20250408_24-DE
DEPARTEMENT DES LANDES (40)
VILLE DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE
24 avenue Nationale
40230 SAINT-VINCENT DE TYROSSE
SAUT"
Tyrosse Tel : 05 58 77 00 21
contact@tyrosseville.com
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 8 AVRIL 2025
N° 20250408 24
L'an deux mille vingt-cinq, le huit avril, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Commune
de Saint-Vincent de Tyrosse, dûment convoqué le deux avril, s’est réuni en Mairie, au lieu ordinaire de
ses séances, sous la présidence de M. Régis GELEZ, Maire en exercice.
Nombre de membres afférents au Conseil Municipal 29 | Date de convocation Le 2 avril 2025
Nombre de présents 24 | Date d’affichage Du 14.04.2025 au 15.06.2025
Nombre de pouvoirs Secrétaire de séance | M. Pierre LAFFITTE 4 (conformément à l'article
L 2121-17 du CGCT)
Suffrages exprimés 28 | Rapporteur M. LE MAIRE
Nomenclature 4.1 | Certifiée exécutoire Le 14 avril 2025
PRESENTS : M. Régis GELEZ, M. Pierre LAFFITTE, Mme Stéphanie MORA-DAUGAREIL, M. Régis DUBUS,
Mme Christine GAYON, Mme Emmanuelle BRESSOUD, M. Guy LUQUE, M. Jean-Marie LAFITTE,
Mme Sylvie BARTHELEMY, M. François MARTOUREY, Mme Patricia MORENO, Mme Céline WAGNIART,
M. Thierry ZALDUA, M. Joffrey ROMAIN, M. Julien LEROY, Mme Patricia GATEL, M. Stéphane JACQUOT,
Mme Béatrice DUCASSE, Mme Marielle LABERTIT, M. Gilles DOR, Mme Coralie LECOLIER,
M. Daniel GAUYAT, Mme Hélène LASSALLE, M. Bruno LAGRAVE
ABSENTS AYANT DONNÉ POUVOIR : M. Alain LACAVE, pouvoir à M. Pierre LAFFITTE ; Mme Christelle
ELOZEGUY, pouvoir à M. Régis GELEZ ; Mme Adeline COUMAILLEAU, pouvoir à M. François
MARTOUREY ; M. Thomas CASAMAYOU, pouvoir à M. Gilles DOR
ABSENTE EXCUSÉE : Mme Fusilha DESTENABE
Quorum atteint : conformément à l'article L2121-17 du CGCT, le Conseil Municipal est valablement autorisé à délibérer.
OBJET : RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PRÉVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL AVEC LE CENTRE DE GESTION DES LANDES (CDG40)
La collectivité a adhéré par délibération en date du 21 février 2022 au service Prevention des Risques Professionnels du Centre de Gestion des Landes (CDG40), créé en SREREAAN de l’article 452-47 du
Code Général de la Fonction Publique.
Ce service propose d'accompagner la collectivité dans une démarche globale de prévention des risques professionnels visant à réaliser des missions d'accompagnement, de sensibilisation et de conseils dans
le domaine de la santé et sécurité au travail. Ne
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Publié le 14/04/2025
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L'adhésion à ce service permet en effet d'accéder à un bouquet de services essentiels tels que :
> Accompagnement à la mise à jour du Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels (DUERP)
> Développement de la culture prévention au sein de la collectivité
> Conseils en prévention des risques professionnels et animation du réseau local des Assistants de Prévention
> Actions de sensibilisation et d'accompagnement sur les sujets de sécurité > Etudes de projet et recherche de financement, élaboration des dossiers.
L'adhésion à la convention permet également à la collectivité de bénéficier de la mise à disposition d’un Agent Chargé de la Fonction d’Inspection (ACFI), obligation applicable à toutes les collectivités.
La convention d'adhésion signée en 2022 arrive à échéance des 3 ans.
Après avoir entendu l’exposé du rapporteur et en avoir délibéré,
VU le Code Général de la Fonction Publique,
VU le décret N°85-603 du 10 juin 1985 modifié relatif à l’Hygiène et à la Sécurité du travail, ainsi qu’à
la médecine professionnelle et préventive dans le Fonction Publique Territoriale,
CONSIDÉRANT la délibération 20220221_20 du 21 février 2022 autorisant la signature de la convention
d'adhésion au service prévention des risques professionnels santé et sécurité du travail avec le Centre
de Gestion des Landes,
CONSIDÉRANT l'avis de la Commission « Administration générale — Finances » qui s’est réunie le 25
mars 2025,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
AUTORISE Monsieur le Maire à signer la nouvelle convention d'adhésion au service de Prévention des
Risques Professionnels pour une durée de 3 ans.
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ.
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Pau dans un délai
de deux mois à compter de sa publication.
La saisine de la juridiction peut se faire par envoi sur papier, dépôt sur place ou en ligne via le site sécurisé : www.telerecours.fr.
Le Maire, Le secrétaire,
Régis GELEZ. Pierre LAFFITTE.
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Reçu en préfecture le 10/04/2025
Publié le 14/04/2025
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CDC: CENTRE DE GESTION de à FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
CONVENTION PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
SANTE, SECURITE AU TRAVAIL
ENTRE
Le Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Landes, représenté par sa Présidente, Madame Jeanne COUTIÈRE, agissant en vertu d’une délibération du conseil d'administration en date du 29 novembre 2021, ci-après désigné « CDG40 », d’une part ;
ET
SR ns sans nanas arsenal nsc nee sesed és (désignation de la collectivité),
représentée par son/sa Maire/Président(e), M... messes 5 agissant en vertu d’une délibération en date du , ci-après désignée « collectivité », d'autre part.
Vu l’ordonnance n°2021-1574 du 24 novembre 2021 portant partie législative du code général de la
fonction publique ;
Vu le code général de la fonction publique et notamment ses articles L.452-30, L. 452-40, L.452-44, L.452-45, L.
452-47 et L.812-2 ;
Vu le décret n°85-603 du 10 juin 1985 modifié relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à
la médecine professionnelle et préventive dans la fonction publique territoriale ;
PREAMBULE
Pour répondre à la demande des collectivités territoriales et établissements publics affiliés, le Conseil
d'administration du Centre de gestion a créé un service de Prévention des risques professionnels,
venant ainsi compléter le service de médecine préventive (date de création : 3 novembre 1993).
Créé en application de l’article 452-47 du code général de la fonction publique, le service prévention,
assuré par des personnels qualifiés recrutés à cet effet par le Centre de gestion, est mis à disposition
des collectivités et établissements publics qui le demandent.
Les missions du service sont définies par le décret n°85-603 du 10 juin 1985 modifié relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la médecine préventive dans la fonction publique territoriale ; elles correspondent à une mission d'intérêt général, et répondent à des objectifs réglementaires issus du code du travail.
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Publié le 14/04/2025
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Il a été convenu ce qui suit :
ARTICLE 1 : OBJET DE LA CONVENTION
La présente convention, conclue en application des articles L.452-30, L. 452-40, L.452-44, L.452-45, L.
452-47 et L.812-2 du code général de la fonction publique, a pour objet de définir les conditions
administratives, techniques et financières de la mise à disposition du service prévention du CDG 40
pour accompagner la collectivité dans une démarche globale de prévention des risques
professionnels visant à réaliser des missions d'accompagnement, de sensibilisations et de conseils
dans le domaine de la santé sécurité au travail.
L'ensemble de ces actions vise à diminuer l’absentéisme au sein des collectivités et, à terme, le coût
de la sinistralité.
ARTICLE 2 : DÉFINITION DE LA MISSION
Dans le cadre de la présente convention, les agents du service Prévention du Centre de Gestion
interviennent, à la demande de la collectivité, sur les missions suivantes :
1) Etat des lieux santé, sécurité au travail
- Réalisation au sein de la collectivité d’un état des lieux relatif l’organisation générale en
santé, sécurité au travail au cours de la première année d ‘adhésion.
2) Missions d'inspection et accompagnement à l’élaboration et/ou la mise à jour du Document
Unique
Les interventions portent sur les actions suivantes :
- Réalisation de la Mission d'inspection en santé et sécurité au travail et suivi annuel des
missions d'inspection (MI),
- Conduite d’une démarche globale d'évaluation des risques professionnels et d'élaboration du
Document Unique (DUERP),
- Mise à jour du Document Unique (DUERP)ou transfert méthodologique de l’outil DUERP,
3) Conseil en prévention des risques professionnels
Le conseil en prévention peut porter sur les actions suivantes :
- Aide à la rédaction de règlements santé sécurité au travail, de consignes, de procédures, des
registres obligatoires, …
- Aide à la mise en place de mesures, de consignes relatives à la prévention des risques
professionnels (organisation en cas d’incendie, organisation des secours, plan de prévention,
…)
- Aide à la mise en œuvre et au suivi du plan d’action (DUERP et MI),
- Conseils et recherches juridiques en matière de sécurité au travail et production de
ressources documentaires,
- Apports de réponses individualisées à des questions réglementaires techniques et juridiques
particulières,
- Métrologie des ambiances lumineuses, sonores et thermiques : réalisation de mesures et formulation de propositions (hors étude de poste),
- Mise en place d'un accueil dédié aux collectivités par courriel : prevention @cdg40.fr et/ou
par téléphone 05.58.85.80.25
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Publié le 14/04/2025
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4) Actions de sensibilisation et d'accompagnement
Les actions de sensibilisation et d'accompagnement peuvent être générales (santé, sécurité au
travail, …) ou porter sur thème précis adapté à la demande de la collectivité (gestes et postures,
chutes de plein pied, troubles musculo squelettiques, travail sur écran, ….).
Ces actions de sensibilisation peuvent alterner théorie et pratique, en fonction des thèmes définis par les collectivités (par exemple sensibilisation à l’utilisation d'équipements de protection individuelle). Elles se déroulent dans les locaux de la collectivité à l'initiative de la demande. Ces actions peuvent s'adresser aux élus, aux encadrants et aux agents en fonction du souhait de la collectivité.
Les actions d'accompagnement portent également sur la mise en place d’un réseau d'assistants et
conseiller de prévention pour le déploiement d’une politique globale de prévention. Des rencontres
d'échanges de pratiques, de mise à niveau de l’actualité juridique et en fonction des besoins, des
thématiques spécifiques en matière de prévention des risques professionnels sont proposés.
5) Innovation, expérimentation
- Etude de projet en matière de Santé, Sécurité et conditions de travail,
- Recherche de financements,
-__ Elaboration de dossier dans le cadre des réponses à appels d'offre,
- Capitalisation, transfert et valorisation d'expérience dans le cadre de l'innovation et de
l’expérimentation.
ARTICLE 3 : MODALITES DE FONCTIONNEMENT
Chaque prestation fera l’objet d’une demande écrite de la collectivité, afin de définir les modalités et
la planification des interventions du service Prévention, en fonction de la mission pour laquelle la
collectivité a sollicité le CDG et en fonction des agendas et disponibilités des deux parties.
ARTICLE 4 : CONDITIONS D’EXERCICE DE LA MISSION
De manière générale, toutes facilités doivent être accordées aux agents du Centre de Gestion pour
l'exercice de cet accompagnement.
Dans le cadre des missions de conseils, la collectivité intéressée s'engage à fournir toute information
que le service prévention du Centre de Gestion jugera nécessaire pour mener à bien sa mission.
Dans le cadre des actions de sensibilisation, la collectivité s'engage à fournir au Centre de Gestion
toute information et tout matériel que le service prévention du Centre de Gestion estimera utile
pour mener à bien la mission confiée.
ARTICLE 5 : RESPONSABILITÉ
La responsabilité de la mise en œuvre des recommandations, avis ou suggestions formulés par les
agents du service prévention appartient à la collectivité.
Aussi, la responsabilité du Centre de Gestion des Landes ne peut en aucune manière être engagée en
ce qui concerne les conséquences des mesures retenues par la collectivité et les décisions prises par
l’Assemblée délibérante.
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En outre, ces missions n’exonèrent pas l'autorité territoriale de ses obligations relatives aux
dispositions législatives et réglementaires, recommandations et obligations applicables en matière
de prévention des risques professionnels.
Dans le cadre de la présente convention, l’ensemble des intervenants du Centre de gestion sont
couverts et garantis par les contrats d'assurance souscrits par le Centre de gestion. Ces contrats
d'assurance garantissent les risques de toute nature pouvant être occasionnés par ces personnels
dans le cadre de leur mission au sein des collectivités.
ARTICLE 6 : CONDITIONS FINANCIÈRES
Les missions (MI et DUERP), le conseil, les actions de sensibilisation, l'innovation et
l’expérimentation, les actions de sensibilisations sont facturées selon la grille tarifaire. La tarification
forfaitaire fera l’objet chaque année d’une délibération du conseil d'administration du Centre de
Gestion des Landes. Les factures sont établies au cours du premier trimestre de l’année en cours.
ARTICLE 7 : DUREE, RESILIATION
La présente convention, d'une durée de 3 ans à compter du 1° janvier de l’année en cours, sera
renouvelable automatiquement. Elle pourra être résiliée par l'une ou l'autre des parties, par décision
de son organe délibérant, sous réserve que cette décision soit notifiée à l'autre partie avant le 30
septembre de l'année en cours, avec effet du 1° janvier de l'année suivante.
ARTICLE 8 : DONNÉES PERSONNELLES
Le CDG40 pourra être amené à recueillir des données personnelles du fonctionnaire pour la mise en
œuvre de la présente convention.
Le CDG40 est tenu au respect de la réglementation en vigueur applicable au traitement de données à
caractère personnel et, en particulier, le règlement européen n° 2016/679 du 27 avril 2016 sur la
protection des données (RGPD).
Conformément à l’article 24 du RGPD, compte tenu de la nature, de la portée, du contexte et des
finalités du traitement ainsi que des risques, dont le degré de probabilité et de gravité varie, pour les
droits et libertés des personnes physiques, le CDG40 met en œuvre les mesures techniques et
organisationnelles appropriées pour s'assurer et être en mesure de démontrer que le traitement est
effectué conformément au RGPD. Ces mesures sont réexaminées et actualisées si nécessaire.
Les informations recueillies vont permettre au CDGA40, représenté par sa Présidente, responsable du
traitement, d'organiser les interventions du service Prévention des risques professionnels.
Ce traitement de données est nécessaire aux fins de la mise en œuvre d’une obligation légale (cf.
article 6.1.c. du RGPD).
Le traitement ne prévoit pas de prise de décision automatisée.
En fonction de leurs besoins respectifs, les destinataires de tout ou partie des données sont: le
responsable de traitement, son service Prévention des risques professionnels, son service
informatique et, éventuellement, les sous-traitants opérant à la gestion des serveurs ainsi que toute
personne légalement autorisée à accéder aux données (services judiciaires, le cas échéant).
Ces données sont conservées durant 2 ans.
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Reçu en préfecture le 10/04/2025
Publié le 14/04/2025
ID : 040-214002842-20250408-20250408_24-DE
Le fonctionnaire dispose du droit de demander l'accès aux données à caractère personnel le
concernant, la rectification ou l’effacement de celles-ci, ou une limitation du traitement. Il dispose
également d'un droit d'opposition et du droit à la portabilité des données.
Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, le
fonctionnaire peut contacter
Le responsable du traitement :
Madame Jeanne COUTIÈRE
Présidente du CDG40
Maison des communes
175 Place de la caserne Bosquet
BP 30069
40002 MONT-DE-MARSAN Cedex
L'agent public peut également se rapprocher du Délégué à la protection des données du CDG40 :
Email : franck.brethes@cdg40.
Si le fonctionnaire estime, après avoir contacté le CDG40, que ses droits ne sont pas respectés, il peut
adresser une réclamation auprès de la CNIL.
ARTICLE 9 : CONTENTIEUX
Tout litige lié à l'exécution de la présente convention relève du Tribunal Administratif de Pau.
Fait à Mont-de-Marsan, le
Pour le CDG 40 Pour la collectivité
La Présidente Le Maire / le-la Président(e)
Jeanne COUTIÈRE
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