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Arrêté - 2023 18 arrete municipal autorisant le fripshow les 5 et 6 mai place pierre semard FR 1847?1715511504
Document publié le Samedi 6 mai 2023 par la commune de Teil.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 18 arrete municipal autorisant le fripshow les 5 et 6 mai place pierre semard FR 1847?1715511504)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
Envoyé en préfecture le 24/04/2023
Reçu en préfecture le 24/04/2023 9
LU ANR. 2009 LOS vw Publié le lLe | e Ï ID : 007-210703195-20230424-ARRETE2023_18-AR
ARRÊTÉ MUNICIPAL AUTORISANT LE
FRIPSHOW LES 05 ET 06 MAI 2023 PLACE
PIERRE SEMARD
ARRÊTÉ n° 2023/18
Le Maire de la Commune de LE TEIL,
Vu les articles L.2212-1 et suivants, L. 2213-2-2 et L. 2213-4 du Code Général des Collectivités Territoriales relatifs aux pouvoirs de police du Maire et au stationnement sur la voie publique, Vu les articles du Code de la Route,
Vu l'avis favorable de la Police Municipale,
ARRÊTE
Article 1°: L'Association ACTIVITEIL est autorisée à organiser une vente de vêtements lors du FRIPSHOW sur la Place Pierre SEMARD de part et d'autre de l'Office de Tourisme,
Vendredi 05 et samedi 06 mai 2023 de 08h00 à 20h00
Article 2: Le stationnement sera interdit Place Pierre SEMARD sur la première rangée de places de stationnement situées au Nord de ladite place
Du jeudi 04 mai 2023 à partir de 13h30 jusqu'au samedi 06 mai 2023 20h00
Article 3: Le stationnement sera interdit Place René MONTEREMAL sur les 08 places de stationnements situées à la hauteur de l'escalier reliant les deux places
Vendredi 05 et samedi 06 mai 2023 de 08h00 à 20h00
Article 4 : La mise en place et le maintien de la signalisation interdisant le stationnement et la circulation seront assurés par les services techniques de la commune.
Article 5 : Cet arrêté prendra effet à compter de son émission et de sa publication en Mairie.
Article 6 : L’ampliation du présent arrêté sera adressée pour exécution chacun en ce qui le concerne :
- Monsieur le Commandant de la Communauté de Brigade de Gendarmerie de LE TEIL,
- La Police Municipale,
- L'Association ACTIVITEIL,
Et pour information :
- Monsieur le Commandant du Centre de Secours du TEIL,
- Centre Technique Municipal,
Fait à Le Teil, le 24 avril 2023
Le Maire 7 e
1 e à ES ... pA JL; D | de) 2
Olivier PEVERELLI Hôtel de ville - BP 80051 - 07402 LE TEIL CEDEX - tél. : 04 75 49 63 20 - fax : 04 75 52 20 92 Ïl www.mairie-le-teil.fr (F)communeleteil07 Hi@communeleteil