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Document publié le Mardi 5 mars 2024 par la commune de Longpont-sur-Orge.
Lien du pdf (Déliberation - N° 003 2024 ROB 2024)
Thèmes du document : Éducation, Budget, Démocratie,
-sur-orge
longpont
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DE LA CAISSE DES ECOLES.
Date de convocation : 5 mars 2024
Objet : Rapport d'Orientations Budgétaires 2024
Mairie de Longpont-sur-Orge
Nombre de membres : 17
Présents : .................... …
Votants : 11
{3 MAS a |
ARRIVÉE rm
L'an DEUX MILLE vingt-quatre, le douze mars à dix-huit heures trente. La commission administrative de la Caisse Des Ecoles légalement convoquée, s'est réunie en mairie sous la présidence de M. Alain LAMOUR, Président de la Caisse des
Ecoles.
Membres présents :
M. Alain LAMOUR Président
Mme Charlène BADINA Maire-Adijoint aux affaires scolaires M. Claude DELVILLE Représentant du préfet Mme Elisabeth LOPES Conseillère municipale Mme Martine CALLEWAERT Directrice Ecole élémentaire des Echassons M. Noureddine ZRHARI Directeur Ecole maternelle des Echassons Mme Emilie RENON Membre élu par l'assemblée générale Mme Cécile GAMET Directrice Ecole primaire Jean Ferrat M. Alexandre SALAÜN Directeur Ecole maternelle de Lormoy Mme Caroline GROULT Membre élu par l'assemblée générale M. Thierry RIEUX Membre élu par l'assemblée générale
Membres absents :
Mme Karine HUSSENOT Représentante INE
Mme Emilie GASPAR Conseillère municipale Mme Christelle POULIQUEN Conseillère municipale Mme Caroline GAZQUEZ Directrice Ecole élémentaire de Lormoy Mme Elodie DENIS Membre élu par l'assemblée générale M. Alain LAMBRISSET Membre élu par l'assemblée générale
MAIRIE— Place des Combattants 91310 Longpont-sur-Orge -T. O1 69 01 68 18—F.01 69 OT 48 94 accuel@maiieongpont91.fr Objet : Rapport d'Orientations Budgétaires 2024
LA COMMISSION ADMINISTRATIVE DE LA CAISSE DES ECOLES,
VU le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L2312-1, L23851-1,L
8312-1, L 4311-1 etL 5211-26;
VU l'article 13 de la loi n° 2018-32 du 22 janvier 2018 de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 ;
CONSIDERANT l'obligation d'informer les membres de la Caisse des Ecoles des orientations budgétaires 2024 ;
CONSIDERANT le rapport d'orientations budgétaires pour 2024 ;
CONSIDERANT le débat qui s'est tenu sur la base de ce rapport.
Après en avoir délibéré,
A la majorité des suffrages exprimés,
PREND ACTE de la communication du Rapport d'orientations budgétaires 2024 ;
PREND ACTE de la tenue du débat d'orientations budgétaires sur la base de ce rapport.
Fait et délibéré, le mardi 12 mars 2024
Extrait conforme à l'original,
AU registre sont les signatures,
Alain LAMOÏ
Président de la\Caïisse des Ecoles,
Maire de LONGPONT-SUR-ORGE
Adopté par {11 voix)
11 POUR: M. Alain LAMOUR, Mme Charlène BADINA, M. Claude DELVILLE, Mme Elisabeth LOPES, Mme Martine CALLEWAERT, M. Noureddine ZRHARI, Mme Cécile GAMET, M. Alexandre SALÜN, Mme Emilie RENON, Mme Caroline GROULT, M. Thierry RIEUX.
O CONTRE
O ABSENTION
MARIE- Place des Combattants 91310 Longpont-sur-Orge -T. O1 69 O1 68 18—F. O1 69 O1 48 94 accueil@maireongpont91.fr