Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 23 05 2014 ODJ18
Déliberation - 25092009 ODJ33
Déliberation - 15+02+19 ODJ18
Déliberation - 25092009 ODJ24
Déliberation - 25092009 ODJ38
Déliberation - 25092009 ODJ39
Déliberation - 25092009 ODJ6
Déliberation - 25092009 ODJ41
Déliberation - CM12022010 ODJ18
Déliberation - 16 11 12 ODJ18
Déliberation - 25092009 ODJ18
Document publié le Vendredi 25 septembre 2009 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 25092009 ODJ18)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques, Sport,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 25 septembre 2009 à 18 h 00
---------------------------------
AUJOURD’HUI vingt cinq septembre deux mille neuf
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 18 septembre 2009, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Serge GODARD, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Serge GODARD, Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Odile SAUGUES, Bernard
DANTAL, Monique BONNET, Djamel IBRAHIM-OUALI,
Jacqueline CHAPON, Olivier BIANCHI, Manuela FERREIRA
DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Havva ISIK, Simon
POURRET, Pascal GENET, Patricia AUCOUTURIER, Cécile
AUDET, Danielle AUROI, Nicole BARBIN, Sandrine
BERGEROT-RAYNAL, Grégory BERNARD, Christophe
BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS,
Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Cyril CINEUX, Sandrine
CLAVIERES, Carole COURTIAL, Anne COURTILLÉ, Jean-
Michel DUCLOS, Michel FANGET, Roger GIRARD, Jérôme
GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Claudine
KHATCHADOURIAN-TECER, Claudine LAFAYE, Alain
LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, René MAYOT,
Chantal MERCIER-COURTY, Didier MULLER, Corinne
NAJIM, Christine PERRET, Martine REMBERT-MANTELET,
Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Bruno SLAMA, Jean-
Philippe VALENTIN, Louis VIRGOULAY
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Thierry ORLIAGUET
Excusé(e)s :
Absent(e)s :
Secrétaire : Sandrine CLAVIERES
Mme Danielle AUROI donne pouvoir à Mme Martine REMBERT-MANTELET et quitte la séance à partir de la question n° 4. Mme Carole COURTIAL donne pouvoir à Mme Cécile AUDET pour la question n° 1. M. Jérôme GODARD donne pouvoir à Mme Sandrine BERGEROT-RAYNAL et quitte la séance à partir de la question n° 2. Mme Danièle GUILLAUME donne pouvoir à Mme Françoise NOUHEN et quitte la séance à partir de la question n° 4. M. Bruno SLAMA donne pouvoir à M. Dominique ADENOT et quitte la séance à partir de la question n° 6. A partir de la question n° 9, M. le Maire confie la conduite des débats à M. Alain MARTINET, Premier Adjoint. ----------------------------------------------------
Rapport N° 18
CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE - SOUTIEN AUX PROJETS ASSOCIATIFS
----------------------------------------------------
Serge GODARD, Djamel IBRAHIM OUALI, Havva ISIK, Danièle GUILLAUME, Alain MARTINET, Alain LAFFONT, René MAYOT ne prennent pas part au vote.
Dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale, la Ville met en place chaque année, une enveloppe de 635 000 € afin de contribuer à la mise en œuvre de projets associatifs sur les quartiers concernés.
Soixante-seize projets ont déjà bénéficié d’un soutien financier de la commune.
Trois projets ont été examinés, répondant aux critères définis par la commune en concertation avec les autres partenaires institutionnels. Il est proposé l’attribution de subventions présentées dans le tableau annexé pour un montant global de 21 000 €.
Les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2009.
En conséquence, il vous est proposé, en accord avec votre commission :
- d’approuver la répartition des aides financières accordées aux associations conformément au tableau joint en annexe,
- d’autoriser en temps utile le versement de ces subventions aux associations concernées,
- d’autoriser la signature éventuelle de conventions de partenariat avec les associations, conformément à la législation en vigueur. Maitr
Intitulé
Coût d
Subvention CUCS Subvention CUCS |Subvention CUCS |
Subvention CUCS
d'ouvrage
des projets
ractone
Ville accordée | Ville demandée
Ville proposée
Etat demandée
pour 2008
pour 2009
pour 2009
pour 2009
Accompagnement social
,
Lutter contre l'exclusion en permettant aux résidents permanents, issus de
ALTIC
l'immigration et vieillissant en foyer, d'accéder à leurs droits, aux soins, et
Association pour le Logement
d'être maintenus à leur dornicile.
|
L
84 300.00
9 000.00
12 000.00
9 000.00
15 000.00
Temporaire et l'Insertion à
C'est assurer aussi une aide sociale, permettre l'appropriation du logement et le
Clermont-Ferrand
respect des règles de vie en société. Quartiers concernés : Saint-Alyre - Fontgiève Public
:
132 personnes
Ouverture des structures de l’ASM aux associations et aux personnes des quartiers éligibles au titre du CUCS Dans le cadre de rencontres régulières entre les associations et l’ASM, permettre aux habitants des quartiers d'accéder de manière privilégiée aux activités de l’association omnisports. L’ASM a élaboré en partenariat avec les associations du Réseau Femmes une proposition d'actions diverses en direction du public féminin des quartiers qui
ASSOCIATION SPORTIVE
n'ont pas accès aux activités sportives en général (activités mères — enfants /
MONTFERRANDAISE
[77 #nn Sanasdue d'atneten cator une
.
110 000,00
10 000,00
10 000,00
40 000,00
|
es activités seront menées dans les conditions d'intégration dans le milieu
Omnisports
sportif, dans le respect de la laïcité et des droits des fernmes. Le partenariat avec le Réseau Femmes est une première étape, d’autres partenariat avec d’autres associations de quartiers se mettront en place. L’ASM a missionné un poste d’animateur afin de favoriser et de faire aboutir ces démarches. Quartiers concernés : Fontaine du Bac, Herbet, St-Jacques, Fontgiève, St Alvyre, Croix de Nevyrat, les Vergnes, La Gauthière et Champratel. Public : Les habitants et plus particulièrement les fermes issues des quartiers. Judo dans les quartiers sensibles Proposer une offre sportive différente de celle habituellement pratiquée
COMITE DU PUY-DE-DOME
(dass les quartiers. Utiliser le sport pour acquérir un comportement respectueux de l'autre (adultes
DE JUDO
et enfants) et de l'environnement (structures, institutions).
23 200,00
2 000,00
2 000,00
2 000,00
5 500,00
JUJITSU KENDO
et disciplines
Cycles d'initiation et poursuite de l'activité sportive au sein du club (25 %) Quartiers concernés : Fontaine du Bac - Herbet/Anatole France Public : 400 enfants des écoles primaires (lien avec le collège)
TOTAL
217 500,00
11 000,00
24 000,00
21 000,00
60 500,00 DELIBERATION
La proposition mise aux voix est adoptée à l’unanimité et convertie en délibération.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 9 octobre 2009
Pour le Maire et par délégation,
L’Adjointe,
Odile SAUGUES