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Déliberation - CM18112022 007
Déliberation - CM18112022 043
Document publié le Vendredi 18 novembre 2022 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - CM18112022 043)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Loisirs,
Ville de Clermont-Ferrand – Séance du Conseil Municipal du 18 novembre 2022 – Feuillet n°2022/
D É L I B É R AT I O N D U C O N S E I L M U N I C I PA L
SÉANCE DU 18 NOVEMBRE 2022 À 16 H 00
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Rapport N° 43
SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT
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Aujourd’hui L'an deux mille vingt deux, le dix huit novembre, le Conseil Municipal de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 10 novembre 2022, s’est réuni à l’Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal.
Préside la séance : Olivier BIANCHI, Maire
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Conseiller(e)s présent(e)s :
Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Géraldine BASTIEN, Laetitia BEN SADOK, Alexis BLONDEAU, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Cécile LAPORTE, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
Nicaise JOSEPH pouvoir à Lucas PEYRE, Fatima BISMIR pouvoir à Alexis BLONDEAU, Alparslan COSKUN pouvoir à Marianne MAXIMI, Diego LANDIVAR pouvoir à Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL pouvoir à Magali GALLAIS, Lucie MIZOULE pouvoir à Pierre MIQUEL, Stanislas RENIE pouvoir à Eric FAIDY
Conseiller(e)s excusé(e)s :
Valérie BERNARD
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Mme Christine DULAC ROUGERIE préside la séance et procède à l'appel.
M. le Maire arrive après la minute de silence en hommage à Mme PARIENTE et reprend la présidence de la séance avant la présentation de la question n°1.
Mme Sondès EL HAFIDHI arrive pendant le diaporama de la question n°3.
M. Alparslan COSKUN quitte la séance avant le vote de la question n°3 et donne pouvoir à Mme Marianne MAXIMI.
M. Diego LANDIVAR quitte la séance avant le vote de la question n°5 et donne pouvoir à Mme CHENNOUF-TERRASSE.
M. MAQUAIRE-BEAUSOLEIL quitte la séance avant le vote de la question n°7 et donne pouvoir à Mme Magali GALLAIS (fin du pouvoir donné par Mme Valérie BERNARD).
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N°CM18112022_043
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Rapport N° 43
SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT
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Dans le cadre du soutien à la vie associative, la Ville met en place chaque année une enveloppe destinée à l'attribution de subventions de fonctionnement, à laquelle les associations peuvent prétendre par une demande et un dépôt de dossier.
Suite à des virements internes, le solde disponible est de 3 400 €.
N°CM18112022_043
2/3
Associations Description des activités
4370 150 / 200 200
Si on Chantait 3500 375,48 500 1000 500
4953 / 600 600 600
Promouvoir la culture arménienne 2500 1953,99 500 500
3000 / 1500 1000
11998 2096,07 600 600 600
Budget
global
Avantage
en Nature
Subvention
N-1
Subvention
sollicitée
Subvention
Validée
Moto Club Les
Copains
d’Abord
Faire partager une passion commune : la moto
Développer la pratique du chant choral, la
formation et l’éducation musicale notamment
par des stages, rassemblements de chorales,
répétitions, sorties… Organiser des
manifestations et spectacles dans lesquels la
chorale se produit, mettre en œuvre tous les
moyens propres à favoriser la culture musicale
au niveau local, régional, national et
international, et faire toute action de bénévolat,
participation et dons à des œuvres caritatives
Groupe
Unioniste
AGAPE
Mettre à disposition des jeunes des activités
éducatives et récréatives contribuant à la
formation morale, civique, sociale, économique,
artistique et physique de ses adhérents
Rencontres et
Culture
Arméniennes
500
+ 4000 en
projet
Foyer de Jeunes
et d’Education
Populaire
Amicale Laïque
de Lachaux
Développer la gymnastique d’entretien pour
adultes
rien depuis
2019
Association
France Russie
Dispenser des cours collectifs de russe de niveau
débutant à confirmé, une animation culturelle
pour faire connaître la culture russe et créer des
liens avec la communauté russophone de
Clermont-Ferrand Ville de Clermont-Ferrand – Séance du Conseil Municipal du 18 novembre 2022 – Feuillet n°2022/
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
- d'approuver la répartition des aides financières accordées aux associations ci-dessus, pour un montant global de 3 400 € ;
- d'autoriser le versement en temps utile de ces subventions aux associations concernées ; - d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant, à effectuer toutes les démarches et à signer tous les documents nécessaires à l'exécution de la présente délibération.
TOTAL VOTANTS : 53 = 47 Conseillers Présents + 7 Représentés - 1 Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 53 = Pour : 53 + Contre : 0
Abstention : 0 53 0
Ne prend pas part au vote de la question n°43 : Claudine KHATCHADOURIAN-TECER.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
L’Adjointe déléguée
Manuela FERREIRA DE SOUSA
N°CM18112022_043
3/3