Procès Verbal - 950005

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Procès Verbal - 950005 Document publié le Lundi 23 mai 2022 par la commune d'Hostun. Lien du pdf (Procès Verbal - 950005)Thèmes du document : Institutions publiques, Ruralité, Banque, 1

PROCES-VERBAL DE LA REUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 23 Mai 2022

L'an Deux Mil vingt-deux, le 23 mai à 19 heures 34, le Conseil Municipal de la Commune d'HOSTUN dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Monsieur Bruno VITTE, Maire.

Nombre de conseillers en exercice : 15

présents : 13 représentés : 15 votants : 15

Quorum : 8 Date de convocation du conseil municipal : 16 mai 2022

Présents : Monsieur Bruno VITTE Maire, Madame FOURNAT Jeannine, Monsieur Benoît VILLARD, Madame Monique DA COSTA, Monsieur Patrice BERTRAND, Madame CHARLEMAGNE Aurore, Messieurs François CHIEUX, Henri DUC, Madame Delphine HUGOT, Messieurs Mathieu GASCARD, Arnaud LAVENDOMNE, Madame Martine SUNDBERG.

Excusés : Monsieur Joël Rimet représentée par Monsieur Brune VITTE

Absents : Monsieur Roger CHARVIN

ORDRE DU JOUR :

➢ Création d’un poste d’adjoint administratif en vue d’une stagiairisation

➢ Projet Familles Rurales

➢ Emprunt Crédit Mutuel

➢ Ligne de trésorerie

➢ Informations et Questions diverses

Madame Aurore CHARLEMAGNE a été élue secrétaire de séance.

LE COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 11 AVRIL 2022

EST APPROUVE A L’UNANIMITE

Création du poste adjoint administratif en vue d’une stagiairisation

Monsieur le Maire expose qu'il appartient au conseil municipal de fixer les effectifs des emplois communaux permanents à temps complet et non complets nécessaires au fonctionnement des services communaux et les classements indiciaire correspondants.

Ainsi, le contrat de travail à durée déterminée de Isabelle PUSSET arrivant à terme suite au remplacement du poste d’agent d’accueil de Marine LAFFONT depuis le 1er mai 2021, Monsieur le Maire demande au conseil municipal de créer un poste d’Adjoint Administratif à 35h00 à compter du 01/06/2022 pour nécessité de service.

Le conseil municipal, vote à l’unanimité la décision.

Projet Familles Rurales

Monsieur le Maire rappelle les différents constats et difficultés rapportés par l’association Familles Rurales. En effet, comme il l’a été évoqué au conseil municipal précédent, un manque d’espace dans les locaux de l’ensemble scolaire d’Hostun se fait de plus en plus ressentir.

L’ensemble des communes de Beauregard-Baret, Jaillans, Eymeux, La Baume d’Hostun et Hostun se sont réunis dans le but de maintenir les services de Familles Rurales.

En collaboration avec l’agglomération et après analyse de la situation, plusieurs orientations ont été proposées : la compétence d’un bureau d’étude pour accompagner ce projet s’avère indispensable.2

Emprunt Crédit Mutuel

Afin de réaliser les travaux « Extension des vestiaires multi sports » et « L’Aménagement cœur du village », la municipalité souhaite contracter un emprunt.

Le conseil municipal, après négociations vote à l’unanimité la décision et autorise le Maire à signer un emprunt de 20 ans au Crédit Mutuel.

Ligne de trésorerie

Afin de répondre aux besoins financiers de la commune, le Conseil Municipal souhaite solliciter auprès du Crédit Mutuel une ligne de trésorerie pour une durée de 12 mois.

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer les contrats réglant les conditions de cette ligne et la ou les demande(s) de réalisation des fonds.

Informations diverses

• Newdeal

A l’issus d’une rencontre avec l’opérateur SFR, le département et la préfecture, il a été repéré une couverture 4G insuffisante sur la commune. Plusieurs zones blanches ont été recensées. Il a été déterminé une zone permettant de couvrir et de surplomber au mieux l’ensemble de la commune

• Jardin public

La municipalité souhaite améliorer le jardin public du village. Pour ce faire, une enveloppe budgétaire sera prévu l’an prochain.

Une enquête auprès des familles va être établi pour recenser les besoins et améliorations à apporter.

• Parking St Martin

Le parking à l’entrée de Saint-Martin est inscrit dans les projets d’amélioration des « parkings randonneurs » de Valence Romans Agglo

Pour ce projet une subvention sera sollicitée à l’agglo.

• Réunion rentrée scolaire 2022

Afin d’organiser au mieux les services périscolaires, des changements vont être effectués : Il sera dorénavant demandé de réserver à la semaine les activités souhaitées, des tarifs majorés vont être appliqués dans le cas de réservations non effectuées.

Du fait d’une éventuelle fermeture de classe, une réorganisation des plannings des agents des écoles est prévue.

• CCAS

Un repas de fin d’année se déroulera le 10 décembre 2022 à la salle des fêtes. Le repas sera servi par l’Escoffine.

• Salle Laya

L’hygiène de la salle est à revoir malgré le passage d’un agent entretien 1 fois par semaine mais le règlement du ménage n’est pas respecté, il faut voir avec Réjane pour faire 1 fois par semaine les WC + sol pour environ 30 minutes.

• Règlement du Ménage salle de la Fontaine

Afin d’utiliser la salle de la fontaine dans les meilleures conditions possibles, il est rappelé que cette dernière doit être conservée entretenue par les associations utilisatrices.

De ce fait, un mail va être envoyé à l’ensemble des occupants afin de rappeler ces règles de bienveillance et d’hygiène.3

La séance est levée à 22 heures 00.

Prochaine réunion le lundi 27 Juin 2022 à 19h30