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Compte-Rendu - Compte rendu CM 2021 04 16
Document publié le Jeudi 16 septembre 2021 par la commune de Mhère.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 2021 04 16)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité,
Compte rendu de la réunion du 16 avril 2021
Qui s’est déroulée à Huis Clos
Le 16 avril 2021, à 20 heures, le Conseil Municipal s’est réuni à la Salle des Fêtes de la commune sous la présidence de Cyril TRINQUET, Maire,
Etaient présents : M. Cyril TRINQUET, M. Armand TARTRAT, M. Jean SARCINELLA, M. Bruno CAMUZAT, M. Julien CAMUZAT, Mme Joëlle PASTANT, M. Olivier LAVAULT, Mme Catherine QUERIN, Mme Marie-France JUDAS, M. Marc SERGENT
Secrétaire de séance : Madame Joëlle PASTANT
1. Délibération approuvant le budget primitif 2021 :
Après avoir entendu la présentation du BP 2021 par Monsieur Le Maire. Le Conseil Municipal adopte le BP 2021 à l’unanimité.
Fonctionnement dépenses : Fonctionnement recettes : 504 433,52 € 541 065,52 €
Investissement dépenses : Investissement recettes : 542 193,02 € 542 193,02 €
2. Délibération vote des taxes 2021 :
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité de ne pas augmenter les taxes pour l’année 2021 : - Taxe Foncière (bâti) : 31,76 %
- Taxe Foncière (non bâti) : 32,77 %
3. Délibération subventions 2021 :
Votes à l’unanimité :
- Centre Georges François LECLERC (Cancer): 250 € - Centre Social de Corbigny : 233 € - Amicale des Pompiers d’Ouroux en Morvan : 100 € - Amicale des Pompiers de Montreuillon : 100 € - Croix Rouge Corbigny : 50 € - Ecole de Brassy: 190 € - Bibliothèque : 140 € - Comité des Fêtes (SDF) (proposition de 160€ refusée par l’association) : 50 € - Les chasseurs de Mhère : 100 € - Mhère en Morvand + (Ass Patrimoine) : 260 € - Pro- Morvan : 160 € - Mhère s’anime : 160 € - Rallye de l’Anguison (Compensation des frais 2021 avancés) : 75 € - Amhérichats (stérilisation des chats) : 3 500 € - Fondation pour la Recherche Médicale : 200 € - Association des Producteurs (si création) : 160 €
Autre vote :
Proposition subvention (maximum) pour Bords de Mhère selon plan de financement de saison 2021 présenté par l’association (Ajustable en fonction des réalisations effectives) : 500 € Votes POUR : 4 Votes CONTRE : 6 ABSTENTIONS : 0
Seconde proposition de subvention pour Bords de Mhère : 160 € de subvention plancher + ajustement en fonction des réalisations effectives.
Votes POUR : 8 Votes CONTRE : 0 ABSTENTIONS : 2
TOTAL des Subventions versées : 5 728 €
(à ajuster en fonction des réalisations de Bords de Mhère et d’Amherichat)
Pour un budget de 7 000 € prévu.
Levée de séance : 22 h 00