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Déliberation - Liste DES Deliberations 16 septembre 2024
Document publié le Lundi 16 septembre 2024 par la commune de Sonzay.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 16 septembre 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Enseignement supérieur,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 16 septembre 2024
N° DATE OBJET DECISION
N°2024-55 16-sept.-24 [APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 1er juillet 2024 Unanimité
PERSONNEL SERVICE TECHNIQUE — CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT Ê L 16-sept.-24 imité N°202-56 PET |POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE Dnanimise
N°2024-57 16-sept.-24 [ECHANGE DE TERRAIN D'EMPRISE DU CHEMIN RURAL N°52 Unanimité
N°2024-58 16-sept.-24 [PASSAGE AU COMPTE FINANCIER UNIQUE Unanimité
RESULTAT MARCHE À PROCEDURE ADAPTEE - MISSION DE MAITRISE D'ŒUVRE °2024-59 16-sept.-2. imité
ù sept-2% LDOUR LA RUE DE LA MASSOTELLE Unanimité N°2022.60 16-sept.-24 Participation aux frais de scolarité pour un enfant scolarisé hors de sa Unänimité commune de résidence :
FRAIS DE S FIXE PAR LA C SONZAY POUR LA EIL N°2024-61 16-sept.-24 |, COLARITE OMMUNE DE cou Unanimité D'ENFANTS DE LA COMMUNE DE SAINT-PATERNE-RACAN
N°2024-62 16-sept.-24 [REMISE GRACIEUSE LOYER TOURS AMBILLOU Unanimité
CONVENTION DE SUBVENTION RELATIVE A LA CAPTURE, L'IDENTIFI ION, ET N°2024-63 16-sept.-24 2 SA ! CAMO) Unanimité LA STERILISATION DES CHATS ERRANTS NON IDENTIFIES
Affiché/Publié le 20/09/2024 Pour extrait, copie conforme, Sonzay, le 20/09/2024
Le/la Secrétaire de séance
Rozenn CARIS