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Document publié le Vendredi 9 décembre 2022 par la commune de Bouchet-Mont-Charvin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - site convoc cm 09 decembre 2022 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Le Bouchet-Mont-Charvin, le 5 décembre 2022
Le Maire
A
Mesdames et Messieurs les Habitants
74230 LE BOUCHET-MONT-CHARVIN
Chers Habitants,
La prochaine séance du Conseil Municipal se déroulera en mairie le :
Vendredi 09 décembre 2022 à 20h30
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 4 novembre 2022 ;
- Suivi des dossiers d’urbanisme ;
- Finances ;
- Eau et Assainissement :
- Tarifs 2023 ;
- Transfert des compétences Eau et Assainissement à la C.C.V.T. ;
- Travaux ;
- Retrait de deux délibérations ;
- C.C.V.T. : changement de statuts ;
- Personnels ;
- Alpage des Aiguilles du Mont : mise en location ;
- Vœux à la population ;
- Perspectives 2023 ;
- Informations et questions diverses.
Au vu du contexte sanitaire actuel, je me permets de vous rappeler que la superficie de la salle du Conseil Municipal et la mise en place du respect de la distanciation physique ne permettront d’accueillir qu’un nombre très limité d’entre vous, je vous remercie d’avance pour votre compréhension.
Je vous prie de croire, Chers Habitants, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Monsieur Franck PACCARD
Affichage : le lundi 5 décembre 2022