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Conseil Municipal - site convoc cm 09 septembre 2022
Document publié le Vendredi 9 septembre 2022 par la commune de Bouchet-Mont-Charvin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - site convoc cm 09 septembre 2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
Le Bouchet-Mont-Charvin, le 5 septembre 2022
Le Maire
A
Mesdames et Messieurs les Habitants
74230 LE BOUCHET-MONT-CHARVIN
Chers Habitants,
La prochaine séance du Conseil Municipal se déroulera en mairie le :
Vendredi 9 septembre 2022 à 20h30
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 1er juillet 2022 ; - Suivi des dossiers d’urbanisme ;
- Personnels : Adhésion à la médiation préalable obligatoire ; - Assainissement et Eau :
- 2021 : rapport annuel sur le prix et la qualité du
SPANC ;
- Renouvellement de la convention avec Label’Eau
pour la période du 1/1/2023 au 1/1/2026 ;
- 2021 : rapport annuel sur le prix et la qualité du
service public de l’eau potable.
- Alpage du Plan du Tour : location ;
- Travaux :
- Voirie annuelle ;
- Les Provards ;
- Aire de jeux.
- Point sur les financements demandés ;
- Informations et questions diverses.
Au vu du contexte sanitaire actuel, je me permets de vous rappeler que la superficie de la salle du Conseil Municipal et la mise en place du respect de la distanciation physique ne permettront d’accueillir qu’un nombre très limité d’entre vous, je vous remercie d’avance pour votre compréhension.
Je vous prie de croire, Chers Habitants, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Monsieur Franck PACCARD
Affichage : le lundi 5 septembre 2022