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Document publié le Lundi 27 novembre 2023 par la commune de Carhaix-Plouguer.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 8 liste des dlibrations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Humanitaire,
Conseil Municipal du lundi 27 novembre 2023
Liste des délibérations
N°
délibération Objet Vote
2023-117 Tarifs de location des biens immobiliers 2024 Approuvée
2023-118 Tarifs eau et assainissement collectif - Part collectivité ou surtaxe 2024 Approuvée
2023-119 Tarifs pour la participation au financement de l'assainissement collectif (PFAC) Approuvée
2023-120 Avenant n°1 au contrat d'affermage de la distribution de l'eau potable Approuvée
2023-121 Avenant n°3 au contrat d’affermage de l’assainissement collectif Approuvée
2023-122 Festival du Livre - Prix du roman de la ville de Carhaix et prix de la nouvelle en Breton - Attribution de l'indemnité versée aux lauréats Approuvée
2023-123 Versement d'une subvention exceptionnelle à la ligue d'Athlétisme Approuvée
2023-124 Décision modificative n°2 du budget principal 2023 Approuvée
2023-125 Décision modificative n°3 du budget eau 2023 Approuvée
2023-126 Décision modificative n°2 du budget assainissement 2023 Approuvée
2023-127 Versement de la subvention de fonctionnement 2023 à l'école de l'enfant Jésus - Signature d'une convention Approuvée
2023-128 Augmentation de la subvention de fonctionnement au Glenmor - Avenant n°1 à la convention entre la ville et le Glenmor Approuvée
2023-129 Dérogation à la règle du repos dominical - Liste des ouvertures autorisées pour 2024 Approuvée
2023-130 Convention pour l'instruction des autorisations et actes d'urbanisme : communes de Plonévez-du-Faou - Landeleau - Collorec Approuvée
2023-131
Proposition de composition de la conférence régionale de
gouvernance de la politique de réduction de l'artificialisation des sols
en Bretagne
Approuvée
2023-132 Expropriation : Procédure de déclaration d'utilité publique (DUP) et autorisation de saisine du Préfet Approuvée