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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Carhaix-Plouguer.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 8 liste des dlibrations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Humanitaire,
Numéro Intitulé de la délibération Décision
2025-167 Approbation du PV du Conseil du 17 novembre 2025 Approuvée
2025-168 Décision modificative N°5 du budget principal 2025 Approuvée
2025-169 Décision modificative N°4 du budget eau 2025 Approuvée
2025-170 Décision modificative N°3 du budget assainissement 2025 Approuvée
2025-171 Fiscalité directe locale : fixation des taux communaux 2026 Approuvée
2025-172 Budget primitif 2026 – Budget principal ville de Carhaix Approuvée
2025-173 Budget primitif 2026 – Budget annexe eau potable Approuvée
2025-174 Budget primitif 2026 – Budget annexe service assainissement Approuvée
2025-175 Budget primitif 2026 – Budget annexe Lotissement du Poher Approuvée
2025-176 Budget primitif 2026 – budget annexe – Lotissement de Kerléon Approuvée
2025-177 Clôture du budget annexe – Instruction des autorisations d’urbanisme Approuvée
2025-178 Fixation des tarifs communaux 2026 Approuvée
2025-179 Fixation des tarifs de location de biens immobiliers – Année 2026 Approuvée
2025-180 Fixation des tarifs - Contrat d’affermage pour l’exploitation du pôle funéraire 2026 Approuvée
2025-181 Adhésions et participations 2026 Approuvée
2025-182 Budget principal ville – Autorisations de programme / Crédits de paiement (AC/CP) Approuvée
2025-183 Subvention exceptionnelle – ALCP – Championnat de France de cross-country Approuvée
2025-184
Participation 2026 pour les séjours pédagogiques des enfants dont la résidence principale est à
Carhaix Approuvée
2025-185 Requalification de friches commerciales dans le cœur de ville historique – Demande de subvention DETR et DSIL et fonds vert 2026 Approuvée
2025-186 Achat d’une licence IV Approuvée
2025-187 Convention d'adhésion au Fonds Solidarité Logement du Finistère pour la période 2026-2028 Approuvée
2025-188 Vente de la maison située 26 rue de Dawlish Approuvée
2025-189 Cession de l’ancienne boulangerie LE GUERN n°8 Place de la Mairie Approuvée
2025-190 Avenant n° 1 au Traité de concession GRDF Approuvée
2025-191 Echange de parcelles communales AO 348 d – AO 6 b et de la parcelle privée AO 349 e – Rue Docteur Menguy Approuvée
2025-192 nventaire chemins ruraux Approuvée
2025-193 SEM Pole funéraire Approuvée
2025-194 Mandat spécial – Musée archéologie St Germain en Laye Approuvée
2025-195 Chalenge Sport et culture « Un temps partagé « Convention de partenariat » Approuvée
2025-196
Personnel communal : Délibération annuelle portant création
des emplois non permanents compte tenu d'un accroissement temporaire et saisonnier
d'activité, et du remplacement d’un fonctionnaire ou d’un agent indisponible (cat A, B, C) pour
l’année 2026 Approuvée
2025-197 Personnel communal : Personnel communal : Conventions de mise à disposition du personnel – Renouvellements Approuvée
2025-198
Personnel communal : Mise en place de
l’indemnité de maniement des fonds versée aux régisseurs et aux mandataires suppléants Approuvée
2025-199
Personnel communal : Modification du tableau des emplois -
Durée hebdomadaire d’un poste d’adjoint technique (cat C), chargé de l’entretien des locaux de
l’école de Persivien, portée de 28h à 35h à compter du 1er Janvier 2026 Approuvée
2025-200
Personnel communal Modification du tableau des emplois et des effectifs - Durée
hebdomadaire du poste de technicien (cat B) ou ingénieur (cat A) responsable du service eau et
assainissement, portée de 17h30 à 35h Approuvée
2025-201 Approbation d’une convention de prestation de service pour la mutualisation du poste de responsable du service Eau et Assainissement, au profit Syndicat Intercommunal de production
d’eau potable du STANGER, à raison de 40% du temps complet, à compter du 1er Janvier 2026 Approuvée
2025-202 Informations : Rapport d’activité du SDEF – 2024 Approuvée
CONSEIL MUNICIPAL DU 15/12/2025