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unknown - Communauté de communes - Outre-Forêt - liste deliberations 25sept2024
Document publié le Mercredi 25 septembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Outre-Forêt - liste deliberations 25sept2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Aménagement du territoire,
DU 25 SEPTEMBRE 2024
délibération
n° Intitulé décision du Conseil
Communautaire
92/2024 Approbation du compte rendu de la séance du conseil communautaire du 10 juillet 2024
approuvée
93/2024 Finances : modalités de répartition du Fonds de Péréquations Intercommunales et Communales (FPIC)
approuvée
94/2024 Finances - budget principal : admission en non valeur approuvée 95/2024 Finances - budget régie OM : admissions en non valeur approuvée 96/2024 Institution PETR : ARRET DU SCOTAN approuvée 97/2024 Urbanisme : Modification n° 1 du PLU de Retschwiller : approbation de la décision de la MRAe de ne pas réaliser d'étude environnementale
approuvée
98/2024 Urbanisme : Modification n° 1 du PLU de Memmelshoffen : approbation de la décision de la MRAe de ne pas réaliser d'étude environnementale
approuvée
99/2024 Urbanisme : révision allégée n° 1 du PLU de Memmelshoffen : approbation de la décision de la MRAe de ne pas réaliser d'étude
environnementale
approuvée
100/2024 Patrimoine bâti : approbation de la convention d'adhésion de la communauté de communes à la politique de sauvegarde de la maison
alsacienne portée par la CEA
approuvée
101/2024 Enfance Petite Enfance : développement de structures petite enfance sur le territoire : décision de création d'un multi accueil à Betschdorf et à
Soultz sous Forêts
approuvée
102/2024 Enfance Petite Enfance : Groupe scolaire et périscolaire à Hoffen / aménagement des extérieurs du groupe scolaire et périscolaire à
Schoenenbourg : approbation d'une convention partenariale dans le
cadre du contrat de territoire avec la CeA
approuvée
103/2024 Enfance Petite Enfance : Groupe scolaire et périscolaire à Hoffen : approbation de l'avenant n° 1 au lot n° 18 menuiseries intérieures
approuvée
104/2024 Enfance Petite Enfance : Groupe scolaire et périscolaire à Schoenenbourg : approbation de l'avenant n° 2 au lot n° 2 gros œuvre
approuvée
105/2024 Enfance Petite Enfance : Groupe scolaire et périscolaire à Schoenenbourg : approbation de l'avenant n° 1 au lot n° 4 étanchéité toiture terrasse
approuvée
106/2024 Enfance Petite Enfance : Groupe scolaire et périscolaire à Schoenenbourg : approbation de l'avenant n° 1 au lot n° 5 fermetures extérieures alu
approuvée
107/2024 Enfance Petite Enfance : Groupe scolaire et périscolaire à Schoenenbourg : approbation de l'avenant n° 1 au lot n° 9 électricité
approuvée
108/2024 Enfance Petite Enfance : Groupe scolaire et périscolaire à Schoenenbourg : approbation de l'avenant n° 1 au lot n° 14 revêtements de sols souples
approuvée
109/2024 Enfance Petite Enfance : Groupe scolaire et périscolaire à Schoenenbourg : approbation de l'avenant n° 1 au lot n° 22 aménagement extérieur gestion des
eaux pluviales
approuvée
110/2024 Enfance Petite Enfance : Gestion et exploitation du multi accueil : lancement de la procédure de délégation de service public
approuvée
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DE L'OUTRE FORET
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES