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Déliberation - Delib Exam du CM du 9 juillet 2024
Document publié le Mardi 9 juillet 2024 par la commune de Lavausseau.
Lien du pdf (Déliberation - Delib Exam du CM du 9 juillet 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes, Handicap et inclusivité,
BOIVRE
YÉE
Commune de Boivre-la-Vallée
2 Place de la Mairie
LAVAUSSEAU
86470 BOIVRE-LA-VALLEE
Tél : 05.49.57.81.05
Mail : contact@boivrelavallee.fr
Délibérations examinées en séance du Conseil Municipal le 9 juillet 2024
N°01-07-2024 - Personnel - Instauration de l’Indemnité Horaire pour Travaux Sup-
plémentaires - Approuvée
N°02-07-2024 - Subvention - Fonds de concours de la Communauté de Communes
du Haut-Poitou - Approuvée
N°03-07-2024 - Affaires Scolaires - Avenant Convention - Retirée
N°04-07-2024 - Finances - Subvention au Réseau d’Aides Spécialisées pour les Elèves en Difficultés (RASED) - Approuvée
BOIVRE-LA-VALLEE, 10 juillet 2024
Le Maire, Mme Dany DUBERNARD