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Convocation - CONVOCATION+CM+01+12+
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Flagnac.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION+CM+01+12+)
Thèmes du document : Consommateurs, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
Département de l'Aveyron
MAIRIE =
de D Ye! FLAGNAC FLAGNAC
Tél : 05.65.64.01.06
Mail : mairie@flagnac.fr
Flagnac le Mardi 25 Novembre 2025,
Madame, Monsieur,
Vous êtes invité(e) à assister à la réunion publique du Conseil Municipal qui aura lieu à la salle des mariages le lundi 1er Décembre 2025 à 18h30.
Ordre du jour :
1: VALIDATION DU PROCES-VERBAL :
1.1 - Réunion du 6 Octobre 2025
2: DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE, PAR DELEGATION DU CONSEIL
MUNICIPAL :
2.1 - DIA
2.2 - Commandes
3 : MARCHE
3.1 - Marché Op-246 Rénovation de la salle des fêtes de Flagnac Installation photovoltaïque - Validation plan prévisionnel de financement et Autorisation demande de subventions
4 : PERSONNEL
4.1 — Participation par la collectivité à la protection sociale complémentaire de santé des agents 4.2 — Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires du Centre de Gestion 12
5 : FINANCES
5.1 — Tarifs communaux 2026
5.2 — Autorisations d’engager les dépenses avant le vote du budget principal 2026 5.3 — Autorisations d’engager les dépenses avant le vote du budget annexe photovoltaïque 2026 5.4 — Attribution d’aide au ravalement des façades
5.5 — Décision Modificative Intégration Frais d’étude
6 : CONVENTIONS / CONTRATS
6.1 — Convention SIEDA Adhésion centrale d’achat transition énergétique 6.2 - Proposition du contrat de maintenance de MECONIT pour la centrale photovoltaïque à La Payssière
6.3 — Aveyron Ingénierie approbation du nouveau du règlement intérieur 6.4 — ENEDIS Convention de servitudes parcelle B 169 Chemin des Jardins créé sous mairie
7 : FISCALITE
7.1 — Ouvrir une obligation de TVA pour cession de terrain
8 : DIVERS
8.1 - Informations diverses
8.2 - Questions diverses
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur l'expression de mes sentiments
Le Maire, Merci de retourner le pouvoir rempli par mail au secrétariat de la mairie le plus tôt possible.
POUVOIR
Je soussigné..….…. saines aneentacittnte ne tnnteennn este e nine Ni IR nie Donne pouvoir
- De me représenter à la réunion du conseil municipal convoqué pour le lundi 1% décembre 2025 - De prendre part à toutes les délibérations
- D'émettre tous votes et signer tous documents
En application de l'article L.2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant auquel cette réunion serait reportée pour une cause quelconque.
Fait à Flagnac
Le 2025
(*) Porter à la main "Bon pour pouvoir" et signer et renvoyer à la mairie 24h avant la date de réunion