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Document publié le Mercredi 5 juin 2024 par la commune de Janzé.
Lien du pdf (Déliberation - ld cm20240605 juin)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Éducation, Travail et emploi,
LD_CM 05 JUIN 2024
DÉPARTEMENT D’ILLE ET VILAINE
VILLE DE JANZÉ
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
CONSEIL MUNICIPAL DU 05 JUIN 2024
N° Délibération
Compétence/
Thématique Objet Décision
Sens de la
décision
DL-2024-041 COMMANDE PUBLIQUE Mise en accessibilité de la Mairie – Avant-projet Définitif et délégation de signature au Maire ADOPTÉE majoritaire
DL-2024-042 FINANCES Subventions pédagogiques 2024 ADOPTÉE unanimité
DL-2024-043 FINANCES Participation 2023-2024 des collèges aux frais de fonctionnement des équipements sportifs ADOPTÉE unanimité
DL-2024-044 FINANCES Ecole privée du Sacré Cœur – participation 2024 aux dépenses de fonctionnement ADOPTÉE unanimité
DL-2024-045 FINANCES Effacements de dettes et admissions en non-valeur ADOPTÉE unanimité
DL-2024-046 FINANCES Admissions en non-valeur redevance assainissement ADOPTÉE unanimité
DL-2023-047 FINANCES Garantie d’emprunt ESPACIL HABITAT : Opération « Bellangerie » – Acquisition en VEFA de 12 logements ADOPTÉE unanimité
DL-2023-048 EDUCATION Portail familles : autorisation d’utilisation du service API Particulier ADOPTÉE unanimité
DL-2023-049 TRAVAUX Convention pour l’accompagnement à la maîtrise de l’énergie dans les bâtiments communaux – Accord Cadre audit énergétique ADOPTÉE unanimité
DL-2023-050 RESSOURCES HUMAINES Tableau des effectifs ADOPTÉE unanimité
DL-2023-051 RESSOURCES HUMAINES Autorisation de recruter un apprenti ADOPTÉE unanimité
Cette liste contient 11 délibérations.
Certifié :
- Publié sur le site internet le 06/06/2024
- Affiché à Janzé le 06/06/2024