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Compte-Rendu - CR CM 23 JANV 26
Conseil Municipal - cm 26 janv 23
Document publié le Jeudi 26 janvier 2023 par la commune de Lésigny.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 26 janv 23)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Ref,
201
524
Berger-Levrault
(1309)
Département de Seine-et-Marne
Arrondi deT » LESIGNY Commune de LESIGNY
! ville mature Î
————— Lésigny, le 1° février 2023
COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LESIGNY
Réunion du 26 janvier 2023
Nombre de conseillers en exercice 29
Nombre de conseillers présents 20
Nombre de conseillers représentés 09
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LESIGNY
+ Approbation du précédent compte-rendu du conseil municipal du 8 décembre 2022
e Compte-rendu des décisions municipales
+ Modification du périmètre du SDESM par adhésion de la communauté de communes Brie des rivières et châteaux et de la commune de Melun
+ Convention de partenariat avec la Commune de Lésigny, les C.C.A.S. de Lésigny, de Férolles-Attilly et de Chevry-Cossigny, pour la mise en place du transport pour le séjour- vacances séniors A.N.C.V.
+ Convention entre l'U.S.C_L. et la Ville de Lésigny pour le Pass’Sport Loisirs * Autorisation de dépôt d'une déclaration préalable pour la pose d'une clôture de protection du forage du Réveillon
+ Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable pour la pose d'une clôture sur la parcelle cadastrée n° AN 279
+ Débat d'orientation budgétaire pris sur la base d’un rapport sur les orientations budgétaires Budget principal 2023
+ Débat d'orientation budgétaire pris sur la base d’un rapport sur les orientations budgétaires Budget Eau 2023
+ Débat d'orientation budgétaire pris sur la base d’un rapport sur les orientations budgétaires : Budget Assainissement 2023
+ Débat d'orientation budgétaire pris sur la base d'un rapport sur les orientations budgétaires :
Budget SPANC 2023
+ Approbation de la convention unique annuelle relative aux missions optionnelles du centre de gestion de la fonction publique territoriale de Seine-et-Marne pour l'année 2023
Le maire,
MichekPAPIN
Affichage le 1° février 2023.