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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sorbier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRS+ +25+Mai+)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Outre-mer,
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
25
Mai
2020
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
Affiché
en
exécution
de
l’article
L.121-17
du
Code
des
Communes
L'an
deux
mille
vingt,
le
vingt-cinq
du
mois
de
mai
à
dix-neuf
heures,
en
application
des
articles
L.
2121-7
et
L.
2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
s'est
réuni
le conseil
municipal
de
la
commune
de
SORBIER.
Etaient_
présents
les
conseillers
municipaux
suivants:
CHERVIN
Nicole
—
FAYET
Noël
-
FONTAINE
Joël
—
GUILLON
Fabien
—
GUILLON
Frédéric
—-
HERAULT
Isabelle
—
JALLET
Jean-Philippe
—
LOUSTALNIAU
Jordan
—
MARTIN
Bernard
—
PUJOS
Henri
—
QUIRINS
Floor.
1.
INSTALLATION
DES
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
La
séance
est
ouverte
sous
la
présidence
de
M.
PUJOS
Henri,
Maire
qui
déclare
les
membres
du
conseil
municipal
cités
ci-dessus
installés
dans
leurs
fonctions.
M.
GUILLON
Fabien
est
désignée
en
qualité
de
secrétaire
par
le conseil
municipal.
2.
ELECTION
DU
MAIRE
Le
plus
âgé
des
membres
présents
du
conseil
municipal
—-
M.
PUJOS
Henri
—
prend
la
présidence
de
l'assemblée.
Il
procède
à
l'appel
nominal
des
membres
du
conseil,
dénombre
onze
conseillers
présents
et
constate
que
la
condition
de
quorum
posée
à
l'article
L.2121-17
du
CGCT
est
remplie.
Il invite
ensuite
le conseil
municipal
à
procéder
à
l'élection
du
maire.
Le
conseil
municipal
désigne
deux
assesseurs
: M.
FAYET
Noël
et
M.
FONTAINE
Joël.
Chaque
conseiller
municipal
est
appelé
à
prendre
part
au
vote.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il est
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
2.1
Résultats
du
scrutin
+
Nombre
de
conseillers
présents
ayant
pris
part
au
vote :
11
+
Majorité
absolue :
6
Ont
obtenu :
Monsieur
PUJOS
Henri
dix
voix
(10)
Monsieur
GUILLON
Fabien
une
voix
(1)
2.2
Proclamation
de
l'élection
du
maire
Monsieur
PUJOS
Henri,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
est
proclamé
maire
et
est
immédiatement
installé.
3.
DETERMINATION
DU
NOMBRE
D’ADJOINTS
Le
maire
indique
qu'en
application
des
articles
L.2122-1
et
L.2122-2
du
CGCT,
la
commune
doit
disposer
au
minimum
d’un
adjoint
et
au
maximum
d'un
nombre
d’adjoints
correspondant
à
30
%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal,
soit
trois
adjoints
au
maire
maximum.
Il
est
rappelé
qu'en
application
des
délibérations
antérieures,
la
commune
disposait,
à
ce
jour,
de
trois
adjoints. le Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
la majorité,
+
fixe
à
deux
(2)
le
nombre
des
adjoints
au
maire
de
la
commune.
4.
ELECTION
DES
ADJOINTS
4.1
Election
du
premier
adjoint
+
Nombre
de
conseillers
présents
ayant
pris
part
au
vote
:
11
+
Majorité
absolue :
6
Ont
obtenu
:
Monsieur
JALLET
Jean-Philippe
dix
voix
(10)
Monsieur
MARTIN
Bernard
une
(1)
Monsieur
JALLET
Jean-Philippe,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
est
proclamé
adjoint
et
est
immédiatement
installé.
4.2
Election
du
deuxième
adjoint
+
Nombre
de
conseillers
présents
ayant
pris
part
au
vote
:
11
+
Bulletin
blanc
1
+
Nombre
de
suffrages
exprimés
10
+
Majorité
absolue
:
6
Ont
obtenu :
Monsieur
MARTIN
Bernard
dix
voix
(10)
Monsieur
MARTIN
Bernard,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
est
proclamé
adjoint
et
est
immédiatement
installé.
5.
DESIGNATION
DE
CONSEILLERS
DELEGUES
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
la
majorité,
fixe
à
quatre
(4)
le
nombre
de
conseillers
délégués
de
la commune.
6.
INDEMNITES
DE
FONCTION
DES
ELUS
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
>
décide
de
fixer
ainsi
qu'il
suit
les
indemnités
des
élus
à
compter
du
1°
Juin
2020 :
- Indemnité
de
fonctions
du
Maire
: M.
PUJOS
Henri
18.50
%
de
l'indice
brut
terminal
de
la fonction
publique
- Indemnité
de
fonctions
des
Adjoints
: Mrs
JALLET
Jean-Philippe
et
MARTIN
Bernard
5.30
%
de
l'indice
brut
terminal
de
la fonction
publique
- Indemnités
de
fonctions
des
conseillers
délégués
:
1.32
%
de
l'indice
brut
terminal
de
la
fonction
publique.
Fait
à
SORBIER,
le
26
Mai
2020
Le
Maire,
PUJOS
Henri