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Convocation - 1 CONVOCATION CM 2026 03 modifiee CFU
Document publié le Lundi 23 février 2026 par la commune de Vérines.
Lien du pdf (Convocation - 1 CONVOCATION CM 2026 03 modifiee CFU)
Thèmes du document : Institutions publiques, Énergies, Exploration spatiale,
Vérines, le 23 février 2026
Commune de Vérines
CONSEIL MUNICIPAL
Madame et Chère Collègue, Monsieur et Cher Collègue,
Le Conseil Municipal se réunira :
LUNDI 2 Mars 2026
À 19 H
Salle du Conseil - Mairie
Rue de la Verrerie
(Ordre du jour ci-après)
La séance est ouverte au public
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.
Le Maire,
Line MÉODE ORDRE DU JOUR - Conseil municipal du Lundi 2 Mars 2026
FINANCES
1. DEMANDE DE SUBVENTIONS AU TITRE DE LA DETR POUR UN PROJET DE RÉHABILITATION ET MISE EN CONFORMITÉ DE LA SALLE DES FÊTES ET LA BIBLIOTHÈQUE DE VÉRINES ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT (Rapporteur : Madame Line MÉODE)
2. DEMANDE DE SUBVENTIONS AU DEPARTEMENT AU TITRE DE LA PACT 17 POUR UN PROJET DE RÉHABILITATION ET MISE EN CONFORMITÉ DE LA SALLE DES FÊTES ET LA BIBLIOTHÈQUE DE VÉRINES
(Rapporteur : Madame Line MÉODE)
VIE COMMUNALE
3. AUTORISATION DU MAIRE À SIGNER UNE CONVENTION DANS LE CADRE DE LA LUDOMOBILE
(Rapporteur : Madame Laetitia KREUTZER)
URBANISME- ENVIRONNEMENT
4. AUTORISATION SIGNATURE D’UNE CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR L’INSTALLATION D’EQUIPEMENTS PHOTOVOLTAÏQUES SUR LA TOITURE DU BATIMENT DES SERVICES TECHNIQUES AU 16 RUE DE LA VERRERIE A VERINES.
(Rapporteur : Monsieur Pierre Marie TALLEUX)
5. CONVENTION DE REMBOURSEMENT ENTRE LE SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D’ÉLECTRIFICATION ET ÉQUIPEMENT RURAL DE CHARENTE-MARITIME (SDEER17) ET LA COMMUNE DE VÉRINES POUR LES TRAVAUX DE MODERNISATION DE ECLAIRAGE PUBLIC
(Rapporteur : Monsieur Pierre Marie TALLEUX)
6. CONVENTION DE REMBOURSEMENT ENTRE LE SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D’ÉLECTRIFICATION ET ÉQUIPEMENT RURAL DE CHARENTE-MARITIME (SDEER17) ET LA COMMUNE DE VÉRINES POUR LES TRAVAUX ANNEXES ECLAIRAGE PUBLIC RUE DES FARINIERS RD112
(Rapporteur : Monsieur Pierre Marie TALLEUX)
7. CONVENTION DE REMBOURSEMENT ENTRE LE SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D’ÉLECTRIFICATION ET ÉQUIPEMENT RURAL DE CHARENTE-MARITIME (SDEER17) ET LA COMMUNE DE VÉRINES POUR LES TRAVAUX ANNEXES ECLAIRAGE PUBLIC 2sd tranche RUE DES FARINIERS RD112
(Rapporteur : Monsieur Pierre Marie TALLEUX)
8. MODIFICATION DES STATUTS DU SDEER17 (Autorité locale compétente du PCRS) (Rapporteur : Monsieur Pierre Marie TALLEUX)
QUESTIONS DIVERSES