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Arrêté - Arrete 2025 247
Arrêté - Arrete 2025 114
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Anneyron.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete 2025 114)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
COMMUNE
D’ANNEYRON
ARRETE
MUNICIPAL
N°
2025-114
COMMUNE
D’ANNEYRON
DEPARTEMENT
DE
LA
DROME
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
ARRETE
N°2025-114
OBJET
: PASSAGE
DE
LA
COURSE
CYCLISTE
DU
VELO
CLUB
RAMBERTOIS
COURSE
CYCLISTE
DE
TYPE
ROUTE
COMMUNE
D’ANNEYRON
- DIMANCHE
6 AVRIL
2025
REGLEMENTATION
DE
LA
CIRCULATION
Le
Maire
d'ANNEYRON
(Drôme),
VU
le
Code
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
son
article
L.2213-1,
VU
la
demande
d'autorisation
sollicitée
par
le
Président
du
Vélo
Club
Rambertois
—
M.
Olivier
BRUYAT
984
Les
Chaillots
07100
ST
MARCEL
LES
ANNONAY
pour
organiser
le
passage
d’une
course
cycliste
le
dimanche
6
avril
2025
sur
une
partie
du
territoire
de
la
Commune
d’Anneyron
CONSIDERANT
la
nécessité
d'assurer
la
sécurité
des
coureurs
et
de
prendre
toutes
les
mesures
pour
permettre
le
libre
déroulement
de
la
course
cycliste
ARRETE :
ARTICLE
er:
M.
Olivier
BRUYAT,
président
du
Vélo
Club
Rambertois,
est
autorisé
à
organiser
le
Dimanche
6
avril
2025 :
Une
course
cycliste
de
type
route,
selon
les
modalités
ci-après
:
Départ
à
9h00
et
arrivée
à
18h00
- Route
des
Fouillouses,
INK
COLOR.
ARTICLE
2
: Durant
le
passage
des
cyclistes,
de
9h00
à
18h00,
Route
des
Fouillouses
Nord :
-
La
circulation
sera
effectuée
en
alternat
manuel.
-
La
circulation
sera
uniquement
en
sens
unique
: direction
Sud->Nord.
La
signalisation
correspondante
sera
mise
en
place
par
l'Association
«Vélo
Club
Rambertois
» qui
devra
également
assurée
la
sécurité
des
participants
à
la
course
cycliste.
ARTICLE
3:
Les
contraventions
au
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois.
ARTICLE
4
: Le
Maire,
le
Chef
de
Brigade
de
Gendarmerie
de
St-Rambert-d’Albon
et
tous
agents
de
la
force
publique
sont
chargés
de
l'application
du
présent
arrêté
dont
ampliation
est
publiée,
est
transmise
à
Monsieur
le
Chef
de
Brigade
de
Gendarmerie
de
St-Rambert-
d’Albon
et
notifiée
à
Monsieur
Oliver
BRUYAT,
Président
du
Vélo
Club
Rambertois.
ANNEYRON,
le
19
MARS
2025
Le
Maire,
Patricia
BOIDIN
Affiché
et
notifié
le
Le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
présente
notification.
Page
n°
:
PARAPHE
: