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Déliberation - DE 2024 120 Attribution des aides aux activites et aux vacances
Document publié le Mercredi 13 novembre 2024 par la commune de Malarce-sur-la-Thines.
Lien du pdf (Déliberation - DE 2024 120 Attribution des aides aux activites et aux vacances)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
République Française
Département : ARDECHE
Arrondissement : Largentière
MALARCE SUR LA THINES - Commune
Séance du mercredi 13 novembre 2024
Délibération N° DE_2024_120
NOMBRE DE MEMBRES
En Présents Votants exercice
8 6 8
Date de la convocation :
05/11/2024
Pour Contre Abstention
6 0 0
Résultat du vote : ajoumée
Le treize novembre deux mille vingt-quatre, à 18 heures
00, l'assemblée régulièrement convoquée, s'est réunie
au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses
séances (Salle du Conseil Municipal de Malarce), sous
la présidence de Delphine FEUILLADE BRIERE.
Présents : Delphine FEUILLADE BRIERE, EMMANUEL
VERILHAC, Valentin BESNIER, Philippe BRILLANT,
Emilie MALEYSSON, DANIEL GINIER
Représentés : Jean BYKENS représenté par Delphine
FEUILLADE BRIERE, Ronna CHALVET représentée par
Emilie MALEYSSON
Absents et Excusés :
Conformément à l'article 2121-15 du CGCT, Emilie MALEYSSON est nommé(e) à l'unanimité secrétaire de séance.
(Objet : Attribution des aides aux activités et aides aux vacances
Vu la délibération DE_2024_ 32 validant le règlement de la Commission d'Action Sociale.
Vules demandes présentées parles familles
Vu l'avis favorable de la commission d'Action Sociale du 6 novembre 2024.
Il'est proposé au Conseil Municipal d'approuver l'attribution des aides suivantes :
Aides aux activités :
e Famille MALEYSSON — LE LOSCQ:
9 LE LOSCQ Loann : 50€
° LE LOSCQ Esteban : 50€
° LE LOSCQ Marlow : 50€
e Famille BOUILLARD — GATTO :
* BOUILLARD GATTO Eyla : 50€ Date de transmission de l'acte: 14/11/2024 Date de reception de l'AR: 14/11/2024
007-210701470-DE_2024_120-DE
AGEDI Aides aux vacances / séjours :
e Famille STOECKLE CHALVET :
° STOECKLE CHALVET Ambroise : 7 jours X 10€ : 70€
° STOECKLE CHALVET Zéphirin : 12 jours X 10 jours : 120€
e Famille MALEYSSON - LE LOSCQ :
° LE LOSCQ Marlow : 2 jours X 10€ : 20€
Après en avoir délibéré, le conseil municipal,
+ VALIDE les aides ci-dessus
Ainsi fait et délibéré, les jour mois et an que dessus.
Delphine FEUILLADE BRIERE Emilie MALEYSSON
Président de séance Secrétaire de séance
Date de transmission de l'acte: 14/11/2024
Date de reception de l'AR: 14/11/2024
007-210701470-DE_2024_120-DE p
AGEDI