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Déliberation - deliberations du 31052023
Document publié le Mercredi 31 mai 2023 par la commune d'Esnandes.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations du 31052023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Éducation,
Conseil Municipal
#& Mercredi 31 Mai 2023
V Esnandes
être à la rencontre.
L'an deux mil vingt-trois, le 31 Mai à 20h00, le Conseil Municipal de la commune d'Esnandes, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Didier Geslin, Maire.
Date de convocation : 24 Mai 2023.
Présents : Didier Geslin, Rémi Desplantes, Lucie Camus, Clémence Dunais, Sophie Pajot, Lucien Texier, Daniel Adrien, Martine Pierru, Annie Sarrazin, Frédéric Braud, Thierry Chabot, Emeline Pettex, Christian Ferret, Clara Fortuna, Franck Flutre, Yohann Marot, Josiane Coupard Touchet Oger, Guy Scherrer.
Absents excusés : Raymond Proux par Rémi Desplantes
Secrétaire de séance : Sophie Pajot
Liste des délibérations
2023 — 01/05 — Personnel — Avancements de grades 2023 — création de postes 2023 — 02/05 — Création d’un poste d'adjoint technique territorial à temps complet 2023 — 03/05 - Création d'un poste non permanent de catégorie C (T. NC) dans le cadre du maintien de la
4ère classe de l'école maternelle
2023 — 04/05 — Personnel — mise à jour du tableau des effectifs
2023 — 05/05 - Location d'un commerce -— signature du Bail - ZAC
2023 — 06/05 — Amendes de police 2023 - travaux d'aménagements et d'équipements routiers - « petites opérations de sécurité »
2023 — 07/05 - Modernisation de l'éclairage public - Demande de subventions au titre du fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires « fonds vert »
2023 — 08/05 — Attributions de subventions aux Associations
2023 — 09/05 -— Budget annexe camping municipal — écritures d'ordre non budgétaires 2023 — 10/05 -— PEDT — signature de la convention 2023/2026 — autorisation de signature 2023 — 11/05 — Contrat Local de Santé (CLS) de l’agglomération — autorisation de signature
Le Maire,
a pi pyfidier GESLIN
La secrétaire de séance,
Sophie PAJOT
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