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Conseil Municipal - AVIS CM 18 02 2025
Document publié le Mardi 18 février 2025 par la commune d'Esnandes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - AVIS CM 18 02 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
----------------------
COMMUNE D’ESNANDES
----------------------
AVIS
LE MAIRE A L’HONNEUR D’INFORMER SES ADMINISTRÉS QUE LE CONSEIL MUNICIPAL SE RÉUNIRA À LA MAIRIE - SALLE
NOUVELLE FRANCE LE :
Mardi 18 février 2025 à 20h00
À Esnandes, le 06 février 2025
Le Maire,
Rémi DESPLANTES,
ORDRE DU JOUR :
Approbation des procès-verbaux des Conseils municipaux du
22/10/2024 et du 09/12/2024
2025 – 01/02 – Pacte fiscal et financier : indemnisation financière des
communes – Gestion des dépôts aux abords des Points d’apport
volontaire
2025 – 02/02 – Pacte fiscal et financier : prestation de capture et de
transport des animaux errants, par la Fourrière animale
communautaire, sur les 28 communes.
2025 - 03/02 – Groupement de commandes fournitures administratives
– renouvellement de l’accord cadre – autorisation de signature de la
convention
2025 – 04/02 – Ecole élémentaire et maternelle – rentrée scolaire 2025
- direction commune aux deux écoles
2025 – 05/02 – Ecole élémentaire et maternelle – rentrée scolaire 2025
- dérogation des rythmes scolaires à 4 jours.
Questions diverses.