Procès Verbal - pv cm 29032023

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Procès Verbal - pv cm 29032023 Document publié le Mercredi 29 mars 2023 par la commune d'Allogny. Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 29032023)Thèmes du document : Fiscalité, Télécommunications et internet, Investissement et développement économique,

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PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DE LA COMMUNE D’ALLOGNY

DU 29 MARS 2023 A 19 HEURES 00

L'an deux mil vingt-trois, le vingt neuf mars, à dix-neuf heures, le conseil municipal de la commune d'ALLOGNY, légalement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire,

sous la présidence de Monsieur Bruno SIRAVO, Maire.

En exercice : 14

Présents : 9 Date de convocation : 20/03/2023

Absents : 5 Affichage convocation : 20/03/2023

Pouvoir : 1

Votants : 10

Présents : Mr Bruno SIRAVO, Maire —- Mme Gwendoline TITRANT, 1*' adjointe - M. Stéphane AUMEUNIER, 2°" adjoint - Mmes Nathalie DUROIR, Mme Sylvie LEFESTE, Mrs Didier AUBRY, Marc BORITCH, Philippe GESLAIN, Julien

DELAUNAY conseillers municipaux.

Absente excusée ayant donné procuration : Mme Sylvia FAUCARD à Mr Bruno SIRAVO Didier AUBRY,

Excusé : Mr GERBAULT Jérémy

Absents : M. Kévin PANNETIER, M. Victor AMBROSI, Mr Jean-Marc BRODIN

Mme Gwendoline TITRANT est nommée secrétaire de séance.

Le quorum étant atteint.

M Le Maire déclare la séance du conseil municipal du 29 mars 2023 ouverte à 19h03.

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ORDRE DU JOUR :

- Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 15 décembre 2022

- INSEE : Population au 1° janvier 2023

- Office National des Forêts : Validation du projet d'Aménagement communal

- CCTHB : Convention de mutualisation des frais de transport 2021-2022

- Amortissements

- Demande de remboursement d’une location de salle polyvalente « Espace Heure Bleue »

- Remboursement des frais de déplacement à des agents

- Création d’un poste de rédacteur contractuel

- Convention avec les exploitants forestiers

- Résiliation de la participation aux communes forestières

- Passage de l'accès internet à la fibre optique et de la téléphonie à la norme VOIP

- Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal

- SAFER DU CENTRE : Informations sur les ventes

- Convention de partenariat avec une mutuelle

- BUDGET COMMUNAL :

Vote du compte de gestion 2022

Election du président pour le vote du compte administratif

Vote du compte administratif 2022

Affectation du résultat

Vote du taux d'imposition des taxes directes locales pour 2023

Vote des subventions aux associations

Vote du Budget prévisionnel 2023

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- Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 15 décembre 2022 À l'unanimité le compte-rendu du conseil municipal du 15 décembre 2022 est approuvé.

- INSEE : Population au 1° janvier 2023

Pour information la population totale est de 1115 habitants au 1" janvier 2023.

- Office National des Forêts : Validation du projet d'Aménagement communal Lors du conseil municipal du 15 décembre 2022, messieurs Philippe Parc et Aurélien Bazinette de l'ONF nous ont présenté le projet d'aménagement de la forêt communal d’Allogny jusqu'en 2041.

Pour rappel :

La forêt communale d'Allogny a une superficie d'environ 125 ha, c'est une forêt de

plaine essentiellement feuillue (71 %).

Elle est composée de bouleau, tremble, châtaignier et charme principalement en

taillis, de chêne sessile et pédonculé en grande partie issus de taillis-sous-futaie et

de résineux tels que douglas, pin sylvestre ou pin laricio issus de plantations.

S'ajoutent à cela 2 hectares de peupliers et diverses surfaces non boisées (friches,

prairies, emprises de lignes électriques).

Principaux objectifs de l'aménagement forestier :

+ Pour les nouvelles parcelles, les peuplements feuillus à majorité de bouleau, tremble et châtaignier continueront à être traités en taillis à rotation de 30 à 50 ans. De même, les chênes continueront à être traités en taillis-sous-futaie. Devant le peu de réserves présentes et la jeunesse du taillis en début d'aménagement, une seule unité de gestion (12A) traitée en taillis-sous-futaie passera en coupe durant cet aménagement. Enfin, les résineux seront traités en futaie régulière.

Pour les peuplements qui bénéficiaient déjà du régime forestier, la sylviculture appliquée sera dans la continuité du précédent aménagement et les peuplements seront conduits en futaie régulière.

+ Durant cet aménagement, en plus des peupliers à courte révolution (16 à 18 ans) qui seront récoltés (2,2 ha), seuls des peuplements de pins sylvestres (2,2 ha) et de douglas (2,04 ha) ayant atteint le diamètre minimum d'exploitabilité durant

l'aménagement rentreront dans le groupe de régénération. Il conviendra également de reconstituer la forêt sur une surface 5,97 ha suite à une coupe rase réalisée en 2020 à la suite d'un dépérissement.

+ Le reste de la forêt sera classé en amélioration avec des rotations de coupes

fixées entre 8 et 15 ans.

+ Des travaux seront prévus dans les parcelles récemment plantées, dans les parcelles à régénérer naturellement et dans les parcelles à reconstituer. La desserte ne nécessite pas d'amélioration particulière, excepté la création d'une

place de dépôt/retournement dans la parcelle 6.

Bilan prévisionnel :

Pour l'ensemble de la forêt, la récolte est estimée annuellement à 552 m°, ce qui équivaut à 5,3 m‘/ha/an pour la surface en sylviculture. La récolte annuelle

potentielle durant cet aménagement est donc proche de la production moyenne annuelle estimée à 5,5 m‘/ha/an.

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Malgré un effort substantiel à faire en matière de reboisement et en entretien des

régénérations, le bilan financier par hectare reste positif et en cohérence avec l'enjeu de production de la forêt.

Délibération n°DE 0001 2023

Monsieur le Maire invite le conseil municipal à se prononcer sur le projet

d'aménagement de la forêt communale d’Allogny (Cher) établi par l'Office National des Forêts en vertu des dispositions de l'article L.212-3 du code forestier.

Il expose les grandes lignes du projet qui comprend :

- Un ensemble d'analyses sur la forêt et son environnement,

- la définition des objectifs assignés à cette forêt,

- un programme d'actions nécessaires ou souhaitables sur le moyen terme.

Après l'exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil municipal, émet un AVIS FAVORABLE au projet d'aménagement proposé.

- CCTHB : Convention de mutualisation des frais de transport 2021-2022

Délibération n°DE 0002 2023

Monsieur le Maire donne lecture aux membres du conseil municipal de la convention de mutualisation des frais de transport 2021-2022 établie entre la Communauté de Communes des Terres du Haut Berry et la commune pour le remboursement des frais de transport des enfants de l’école d’Allogny à destination du Complexe Sportif Cathy Melain à St Martin d’Auxigny.

Après en avoir délibéré et à l'unanimité les membres du conseil municipal

approuvent cette convention et autorisent Monsieur le Maire à la signer.

- Amortissements

M Stéphane AUMEUNIER nous informe que les communes de moins de 3 500

habitants ne sont tenues d’amortir que les subventions d'équipement versées et

peuvent procéder à l'amortissement de tout ou partie de leurs autres immobilisations.

M Stéphane AUMEUNIER nous informe que suite à la mise en œuvre de la

nomemclature M57 la règle du prorata temporis sera appliqué.

Délibération n°DE 0003 2023

Vu l'article L5217-10-6 du code général des collectivités territoriales

Vu l'article R 2321-1 du code général des collectivités territoriales

Vu la délibération n°DE 0061 2022 du conseil municipal approuvant le passage à la nomenclature M57 à compter du 1° janvier 2023

Considérant les motifs exposés dans le rapport de M. le Maire reproduit ci-dessous :

L'amortissement est une technique comptable qui permet de constater chaque année

la dépréciation des biens inscrits à l’actif de la collectivité et de dégager des ressources destinées à les renouveler. L'amortissement est budgétaire : il constitue une recette de la section d'investissement et participe au financement du renouvellement de l'actif de la collectivité et à l'équilibre de son budget. Il permet, par ailleurs, de faire apparaître

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à l'actif du bilan la valeur réelle des immobilisations et d’étaler dans le temps la charge

consécutive à leur remplacement.

Les communes de moins de 3 500 habitants ne sont tenues d’amortir que les

subventions d'équipement versées et peuvent procéder à l'amortissement de tout ou partie de leurs autres immobilisations.

Il est proposé au conseil municipal que la commune n'amortisse que les subventions d'équipement versées (204).

Pour ces immobilisations incorporelles, les frais d’études et les frais d'insertion non suivis de réalisation et les frais de recherches et de développement, la durée d'amortissement ne peut excéder 5 ans.

Les subventions d'équipement versées, sont amorties sur une durée maximale de cinq ans lorsque la subvention finance des biens mobiliers, du matériel ou des études, de trente ans lorsque la subvention finance des biens immobiliers ou des installations, et de quarante ans lorsque la subvention finance des projets d’insfrastructure d'intérêt national ; les aides à l'investissement des entreprises ne relevant d'aucune de ces catégories sont amorties sur une durée maximale de cinq ans.

Pour les immobilisations incorporelles (204xx), il est proposé au conseil municipal de fixer les durées d'amortissements suivantes :

Libellé Compte Durée Compte

d'amortissement d'amortissement

associé

Subvention 204xx1 10ans 2804xx1

d'équipement —

Biens mobiliers,

matériels, études

Subvention 204xx2 15 ans 2804xx2

d'équipement —

Bâtiments et

installations

Subvention 204xx3 30 ans 2804xx3

d'équipement —

Projets

infrastructures

Le conseil municipal a délibéré le 20/10/2022 sur la mise en œuvre de la nomencalture M57. La mise en œuvre de cette nomenclature budgétaire et comptable introduit des changements en matière d’amortissements des immobilisations. En effet, l'instruction M57 pose le principe de l'amortissement d’immobilisation au prorata temporis. Cette disposition est une nouveauté puisque sous le régime de la

nomenclature M14, la commune calculait le montant de ses dotations aux

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amortissements selon la règle de l'année pleine : début des amortissements au 1° janvier N+1 de l'année suivant la mise en service du bien.

L’amortissement prorata temporis est calculé pour chaque catégorie d’immobilisation, au prorata du temps prévisible d'utilisation. I| commence à la date de début de consommation des avantages économiques ou du potentiel de service qui sont attachés au bien.

Il est proposé au conseil municipal d'appliquer par principe la règle du prorata temporis à compter du 01/01/2023

Par ailleurs, conformément à l’article R 2321-1 du CGCT, l'assemblée délibérante peut

aménager cette règle pour les biens de faible valeur et peut fixer un seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur, ou dont la consommation est rapide, s’amortissent en un an au cours de l'exercice suivant leur acquisition.

Il est proposé au conseil municipal d'amortir, à compter de 2023, les biens dont la valeur est inférieur à 1 000.00 €uros TTC, acquis à compter du 1°’ janvier 2022, sur un an.

Après en avoir délibéré, et à l'unanimité, les membres du conseil municipal décident :

D'amortir que les subventions d'équipement versées (204)

Fixer les durées d'amortissement comme suit :

Libellé Compte | Durée Compte |

d'amortissement d'amortissement

associé

Subvention 204xx1 10 ans 2804xx1

d'équipement _

Biens mobiliers,

matériels, études

Subvention 204xx2 15 ans 2804xx2

d'équipement —

Bâtiments et

installations

Subvention 204xx3 30 ans 2804xx3

d'équipement —

Projets

infrastructures

Appliquer la méthode d'amortissement linéaire prorata temporis à compter de la date de mise en service pour tous les biens acquis à compter du 1° janvier 2023 en retenant comme point de départ de l'amortissement la date de mise en service de Pimmobilisation ou la date d'émission du mandat pour les subventions d'équipement versées

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Déroger à l'amortissement au prorata temporis pour les biens de faible valeur dont le montant unitaire est inférieur à 1 000.00 €uros TTC et de les amortir sur 1 an.

- Demande de remboursement d’une location de salle polyvalente « Espace Heure Bleue »

Délibération n°DE 0004 2023

Monsieur le Maire fait part aux membres du conseil municipal qu'une convention de location pour la salle polyvalente « Espace Heure Bleue » a été signée le 19

novembre 2022 pour une utilisation lors du week-end end du 4 février 2023 par un particulier. Un chèque d'acompte de 135.15 €uros a été encaissé. Cette personne a annulé sa réservation pour convenance personnelle le 7 janvier 2023. La salle n'a pas été relouée.

Après en avoir délibéré et à l'unanimité les membres du conseil municipal décident de garder le chèque d'acompte mais de ne pas demander le solde.

- Remboursement des frais de déplacement à des agents

Délibération n°DE 0005 2023

Mme Gwendoline TITRANT nous indique que 2 agents sont allés en formation (3 jours) pour obtenir le CACES « nacelle »

Repas pris obligatoirement sur place pour un coût de 71.20 € pour l’un et de 76.20 € pour l’autre.

Possibilité de les rembourser intégralement ou sur une base forfaitaire de 17.50 €uros par jour soit 52.50 €

Après en avoir délibéré et à l'unanimité les membres du conseil municipal

approuvent de rembourser les agents sur la base forfaitaire de 52.50€ pour les 3 jours de formation.

- Création d’un poste de rédacteur contractuel

Délibération n°DE 0006 2023

Monsieur le Maire, rappelle à l'assemblée :

Conformément à l’article L313-1 du Code Général de la Fonction Publique, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont crées par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement.

Il'appartient donc au Conseil Municipal de fixer l'effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services, même lorsqu'il s’agit de modifier le tableau des emplois pour permettre des avancements de grade. En cas de suppression d'emploi ou de réorganisation des services, la décision est soumise à l'avis préalable du Comité Technique avant délibération.

Le Maire propose à l'assemblée :

La création d'un emploi de secrétaire de mairie à temps complet pour assurer les fonctions de secrétaire de mairie d'une commune de moins de 2 000 habitants à compter du 01 avril 2023

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Cet emploi pourrait être pourvu par un fonctionnaire de catégorie B ou C de la filière administrative aux grades d’adjoint administratif principal 1°’ ou 2èe classe, rédacteur,

rédacteur principal 1°’ ou 2è"° classe.

La rémunération et le déroulement de la carrière correspondront au cadre d'emploi concerné

En cas de recherche infructueuse de candidats statutaires, cet emploi sera susceptible d'être pourvu par un agent contractuel de droit public dans les conditions de l'article L. 332-8 2° du code général de la fonction publique pour les emplois de catégories A, B ou C, lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire n’ait pu être recruté dans les conditions prévues par le code général de la fonction publique.

Le contrat sera alors conclu pour une durée déterminée d’une durée maximale de trois ans. Îl pourra être prolongé, par reconduction expresse, dans la limite d'une durée

maximale de six ans.

A l'issue de cette période maximale de 6 ans, le contrat de l'agent pourra être reconduit que par décision expresse et pour une durée indéterminée.

L'agent contractuel devra être en possession d’un baccalauréat, avoir une expérience professionnelle dans le domaine administratif, sa rémunération sera calculée, compte tenu de la nature de fonctions à exercer assimilées à un emploi de catégorie B, par référence à la grille indiciaire du grade de recrutement (rédacteur).

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, notamment les articles 3-2 et 3-3,

Adopte à l'unanimité ces propositions, ainsi que la modification du tableau des emplois

et des effectifs.

Les crédits nécessaires sont inscrits au budget de la collectivité

Monsieur le Maire est chargé de signer tous les documents relatifs à ce dossier et de procéder au recrutement

- Convention avec les exploitants forestiers

Nous avons constaté que nos chemins communaux étaient de plus en plus dégradés

par l'exploitation forestière de parcelles privées.

Afin de remédier à l’utilisation sauvage de ces chemins, M Philippe GESLAIN nous

propose la création d’une convention d'exploitation forestière.

Délibération n°DE 0007 2023

Monsieur Philippe GESLAIN, conseiller municipal délégué, donne lecture aux membres de conseil de la convention ayant pour objet l’utilisation du réseau communal dans le domaine de la récolte de bois par les exploitants forestiers.

Après en avoir délibéré, et à l'unanimité, les membres du conseil municipal valident

cette convention qui sera applicable dès maintenant

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- Résiliation de la participation aux communes forestières

Suite à la soumission au régime forestier de l'ONF de notre forêt communale, M

Philippe GESLAIN nous propose de résilier notre adhésion à l'Association des

Communes Forestières du Cher et de l'Indre, la cotisation était de 150€ par an.

Délibération n°DE 0008 2023

Monsieur Philippe GESLAIN, conseiller municipal délégué, propose aux membres du conseil municipal de ne plus adhérer aux communes forestières du fait que maintenant la forêt communale est gérée suivant un plan d'aménagement établi par l'ONF.

Après en avoir délibéré, et à l'unanimité, les membres du conseil municipal décident

de plus adhérer aux communes forestières

- Passage de l’accès internet à la fibre optique et de la téléphonie à la norme

VOIP

M Philippe GESLAIN nous indique que suite à l'arrivée de la fibre optique, il propose

de l'installer à la mairie et de raccorder la salle polyvalente, l'école, la bibliothèque et

la salle des associations sur le même réseau en utilisant les bornes Wi-Fi des

caméras de surveillance. La création de ce réseau unique nous permettra de faire

des économies en supprimant trois abonnements internet et aussi moderniser notre

système de téléphonie en basculant à la norme VOIP (Voice over Internet

protocol). Après étude des offres des sociétés Orange Business et ASIT, Monsieur

GESLAIN Philippe propose de retenir la proposition d'ASIT car c'est la plus

économique.

Investissement de 6137,52€ puis économie durant 3 ans de 1800€ puis de 3600€

par an, notre retour sur investissement sera totalement remboursé au bout de 4 ans.

Délibération n°DE 0009 2023

Monsieur Philippe GESLAIN, conseiller municipal délégué, informe les membres du conseil municipal que suite à l'arrivée de la fibre optique, il propose de l'installer à la mairie et de raccorder la salle polyvalente, l'école, la bibliothèque et la salle des associations sur le même réseau en utilisant les bornes Wi-Fi des caméras de surveillance. La création de ce réseau unique permettra de faire des économies en Supprimant trois abonnements internets et aussi moderniser le système de téléphonie en basculant à la norme VOIP (Voice over Internet protocol).

Après étude des offres des sociétés Orange Business et ASIT, Monsieur Philippe

GESLAIN, conseiller municipal délégué, propose de retenir la proposition d'ASIT car c'est la plus économique.

Après en avoir délibéré, et à l'unanimité, les membres du conseil municipal décident

de retenir la proposition de la société ASIT.

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- Compte-rendu des décisions prises par Le Maire par délégation du conseil

municipal

Suite à la délégation de M Le Maire, ce dernier n'a pas préempté sur les parcelles suivantes :

B n°816 située la Noue Palisse d'une superficie de 27a 37ca.

Cn°93-972-94-971-829-970 situées 12 et 12 bis route de St Martin d'une superficie de 9a 83ca.

C n°899 située 16bis rue du parc d'une superficie de 60a 73ca.

B n°855 située 55b route d'Henrichemont d’une superficie de 22a 11ca

C n°701 située 1 place de l'église d’une superficie de 1a 25ca.

B n°467 située 18 route de Méry es Bois d’une superficie de 95a 34ca

C n°1012 située 1 chemin de la milleterie d’une superficie de 18a 12ca.

B n°577-359-586 situées 14 chemin des fougères d'une superficie de 1ha 93a 30ca B n°935-936 situées 9 route de Méry es Bois d'une superficie de 9a 71ca

C n°839 située 13 rue du parc d’une superficie de 37a 45ca.

- SAFER DU CENTRE : Informations sur les ventes

La Safer du Centre n’a pas préemptée sur les parcelles suivantes :

A n°1087 d'une superficie de 36a 58ca

A n°102 d’une superficie de 2ha 46a 40ca

D n°1690 d'une superficie de 21a 89ca

- Convention de partenariat avec une mutuelle

M Julien DELAUNAY nous indique que certains habitats de la commune avaient déjà pris contact avec Mutuale et qu'il a pris contact afin de proposer un service de proximité à nos administrés dans le cadre de notre action sociale.

M Le Maire donne lecture de la convention de mis à disposition de locaux (annexe 3).

Une réunion publique aura lieu le mardi 09 mai 2023 à 18 heures à la salle

polyvalente

Après en avoir délibéré et à l'unanimité les membres du conseil municipal

approuvent la signature de cette convention de mise à disposition de locaux un vendredi par mois de 14h à 16h30 (date qui sera fixée après la réunion publique).

Délibération n°DE 0010 2023

Monsieur le Maire donne lecteur aux membres du conseil municipal de la convention

de mise à disposition de locaux de la mairie à MUTUALE- La MUTUELLE

FAMILIALE pour effectuer des permanences afin de proposer aux administrés de la commune les services de la mutuelle.

Après en avoir délibéré, et à l'unanimité, les membres du conseil municipal autorisent Monsieur le Maire à signer cette convention

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- BUDGET COMMUNAL : Vote du compte de gestion 2022

Délibération n°DE 0011 2023

Monsieur le Maire rappelle que le compte de gestion constitue la reddition des comptes du comptable à l'ordonnateur, il doit être voté préalablement au compte administratif.

Après s'être assuré que les comptables ont repris dans les écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice 2022, celui de tous les titres émis et de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'ils ont procédé à toutes les opérations d'ordre qu'ils leurs ont été prescrit de passer dans ses écritures.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve, à l'unanimité, le compte de gestion des comptables pour l'exercice 2022. Ce compte de gestion, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n'appelle ni observation, ni réserve de sa part sur la tenue des comptes, autorise le Maire à signer le compte de gestion 2022 du budget communal.

Délibération n°DE 0012 2023

Election du président pour le vote du compte administratif

M Le Maire propose de nommer Mr Stéphane AUMEUNIER, Maire-Adjoint comme Président pour le vote du compte administratif 202

Après en avoir délibéré et à l'unanimité les membres du conseil municipal approuvent la nomination de M Stéphane AUMEUNIER comme Président pour le vote du compte administratif 2022

Vote du compte administratif 2022

Le compte administratif 2022 du budget communal s'établit comme suit :

FONCTIONNEMENT

DEPENSES 856 658.63

RECETTES 951 761.69

TOTAL 95 103.06

EXCEDENT ANTERIEUR 665 627.09

TOTAL 760 730.15

INVESTISSEMENT

DEPENSES 206 121.18

RECETTES 155 454.05

TOTAL 50 667.13

DEFICIT ANTERIEUR 63 575.30

TOTAL 114 242.43

RESULTAT 2022 SANS LES EXCEDENTS 44 435.93

RESULTAT 2022 AVEC LES EXCEDENTS 646 487.72

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Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 29 mars 2023

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pere

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RESTE A REALISER

DEPENSES 44 457.24 |

RECETTES | 6 527.50

RESULTAT DEFINITIF | 608 557.98

Après en avoir délibéré et à l'unanimité les membres du conseil municipal approuvent le compte administratif 2022.

Affectation du résultat

Délibération n°DE 0013 2023

Les membres du conseil municipal après avoir adopté le compte administratif de

l'exercice 2022 dont les résultats sont identiques au compte de gestion, décident, au vu des éléments ci-dessous, d'affecter le résultat comme suit :

Section de fonctionnement

Excédent de fonctionnement 2022 : + 95 103.06 €

Excédent antérieur : + 665 627.09 €

Résultat de fonctionnement cumulé au 31/12/2022 : + 760 730.15 €

Section d'investissement

Déficit d'investissement 2022 : - 50 667.13 €

Déficit antérieur : - 63 575.30 €

Déficit au 31/12/2022 : - 114 242 43 €

Reste à Réaliser

Dépenses : - 44 457.24 €

Recettes : + 6 527.50 €

L'excédent de fonctionnement est affecté en recettes de fonctionnement ligne

budgétaire 002 « excédent de fonctionnement reporté » pour la somme de

608 557.98 €, au compte 001 « solde d'exécution de la section d'investissement

reporté » pour la somme de 114 242.43 € et au compte 1068 (Excédent de

fonctionnement capitalisé) la somme de 152 172.17 €.

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CET Publié le

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Vote du taux d'imposition des taxes directes locales pour 2023

Délibération n°DE 0014 2023

Monsieur Stéphane AUMEUNIER, Maire-Adjoint en charge des finances informe les membres du conseil municipal que :

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L2121-

29 ; Vu l'article 16 de la loi n°2019-1479 de finances pour 2020 lequel prévoit la

Suppression progressive de la taxe d'habitation sur les résidences principales et un nouveau schéma de financement des collectivités territoriales et de leurs

groupements.

Le nouveau financement issu de la refonte de la fiscalité locale est entré

progressivement en vigueur depuis 2020. En effet l’article 16 de la loi n°2019-1479 de finances pour 2020 prévoyait la suppression progressive de la taxe d'habitation sur les résidences principales et un nouveau schéma de financement des

collectivités territoriales et de leurs groupements. La suppression de la taxe

d'habitation est compensée par le transfert de la part départementale de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) aux communes.

Les communes doivent donc délibérer sur la base d'un taux de référence égal à la somme du taux communal fixé par l'assemblée délibérante et du taux départemental de TFPB 2020 dans le respect des règles de plafonnement. Le taux départemental s'élevant à 19.72% et le taux communal à 16.36%, le nouveau taux communal de TFPB s’élèvera à 36.08%. Cette augmentation de taux sera neutre pour le

contribuable et ne génèrera pas de recettes supplémentaires pour la commune, en effet un coefficient correcteur viendra corriger un éventuel déséquilibre entre le

produit de TH « perdu » et le produit de TFPB départementale «attribué».

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité, décide de maintenir les

taux d'imposition suivants pour 2022.

Taxe Foncière Bâti : 36.08%

Taxe Foncière non Bâti : 38.73%

Taxe d’'Habitation : 13.62%

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Page 13 sur 18Vote des subventions aux associations

Délibération n°DE 0015 2023

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é Publié le

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Monsieur le Maire propose aux membres du conseil municipal de voter l'attribution

des subventions ci-dessous :

ASSOCIATIONS 2023

Amicale des Parents d'Elèves 200

ADEP 150

ADSL 100

Allogny patrimoine 200

Association scolaire et sportive 200

Aux Fils d'Allogny 200

Allogny Bibliothèque Culture 100

Chorallogny 250

Ecurie Bourges Centre 400

Comité des Fêtes 4 000

Association Sportive et 400

Culturelle (Rock Cœur)

Facilavie 50

Foyer rural de saint Doulchard 50

Amicale des anciens élus 30

Aide et présence 50

ADMR 50

SBPA Marmagne (déjà voté) 554.50

Les amis de la bibliothèque 160

Comice 3 000

Vers ton sport 100

Les amis de filigrânes 100

Radio com 150

La fabrique à sourire 50

Cinéma rural itinérant 914.80

Comité d'organisation du 1 633.50

comice (déjà voté)

TOTAL) 13 092.80

Après en avoir délibéré et à l'unanimité les membres du conseil municipal décident d'attribuer aux associations une subvention dont le montant est indiqué dans le tableau ci-dessus.

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CET

Vote du Budget prévisionnel 2023

M Stéphane AUMEUNIER nous explique que nous devons limiter nos

investissements car notre fonctionnement nous coute cher. De ce fait nous devons réduire nos investissements afin d’avoir un budget équilibrer. Nous devons travailler sur nos dépenses de fonctionnement afin de pouvoir avoir un budget équilibrer, nous devrons trouver des réductions de charges.

Le projet de la Route de Mehun Sur Yèvre ne pourra pas être réalisé cette année et va être décalé ultérieurement : trottoir, lumière, ralentisseur, aménagement du carrefour ... L'investissement est trop important. A voir pour faire arraser l'accotement mais cela risque de faire accélérer les voitures car plus large. Les riverains ont un

accès Chemin de Mehun et il plus sécurisant de passer par le chemin pour la

sécurité des habitants. Voir pour mettre un lampadaire solaire Chemin de Mehun sur Yèvre (Pris en charge à 70% par le SDE).

Le seul chemin qui sera réalisé cette année sera le Chemin de La Noue Palisse qui est dangereux et qui s'effondre. Le Péron de la Mairie sera également fait car il s'effrite et se désagrège.

M Didier AUBRY nous indique qu'après étude du budget : les frais de personnels sont au-dessus de notre capacité 500 000€ : il y a double salaire pour le tuilage du poste de rédacteur + les réserves, ainsi que la ligne de publicité : M 57 + reliures des états civiles + archives. Le projet cantine devrait être suspendu : la cantine n’est plus aux normes, le bâtiment se détériore.

Dans le budget il y a environ 500 000€ de réserve, avec les bonnes subventions le projet restaurant scolaire devrait tenir la route. Dans le projet, le parking de la MAB est intégré et nous bénéficierons de subventions supplémentaires.

M Stéphane AUMEUNIER propose de faire approuver au chapitre le budget prévisionnel tant en fonctionnement qu’en investissement sans vote formel Après en avoir délibéré et à l'unanimité les membres du conseil municipal

approuvent le vote au chapitre du budget.

M Stéphane AUMEUNIER demande à ce que M Le Maire soit autorisé à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l'exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes

- Fonctionnement : Maximum 7.5 %

- Investissement : Maximum 7.5%

Après en avoir délibéré et à l'unanimité les membres du conseil municipal

approuvent la faisabilité d'opérer des virements de crédits de chapitre à chapitre.

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Page 15 sur 18M Stéphane AUMEUNIER fait voter les chiffres du budget

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LEA

MEME

FONCTIONNEMENT

DEPENSES

CHAPITRE LIBELLE MONTANT

011 CHARGES A 922 775.34

CARACTERE GENERAL

012 CHARGES DE 500 000.00

PERSONNEL

014 ATTENUATIONS DE 30 000.00

PRODUITS

65 AUTRES CHARGES DE | 93 570.00

GESTION COURANTE

66 CHARGES 21 323.03

FINANCIERES

67 CHARGES 2 200.00

SPECIFIQUES

023 VIREMENT A LA 368 133.61

SECTION

INVESTISSMENT

042 OPERATIONS ORDRE 9 618.00

TRANSFERT ENTRE

SECTION

TOTAL 1 547 619.98

Après en avoir délibéré et les membres du conseil municipal approuvent avec 8 pour et 2 abstentions le chapitre dépenses.

RECETTES

CHAPITRE LIBELLE MONTANT

013 ATTENUATION DE 997.00

CHARGES

70 PRODUITS SERVICES 78 350.00

DOMAINE VENTES

DIVERSES

13 IMPOTS ET TAXES 25 000.00

131 FISCALITE LOCALE 619 715.00

74 DOTATIONS ET 205 000.00

PARTICIPATIONS

15 AUTRES PRODUITS DE | 10 000.00

GESTION COURANTE

002 RESULTAT REPORTE 608 557.98

TOTAL 1 547 619.98

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Er

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Après en avoir délibéré et à l'unanimité les membres du conseil municipal approuvent le chapitre recettes.

INVESTISSEMENTS

DEPENSES

CHAPITRE LIBELLE MONTANT

16 EMPRUNTS ET DETTES | 53 027.93

ASSIMILEES

20 IMMOBILISATIONS 93 243.68

INCORPORELLES

204 SUBVENTIONS 69 713.56

D'EQUIPEMENT

VERSEES

21 IMMOBILISATIONS 40 300.00

CORPORELLES

23 IMMOBILISATIONS EN 193 300.00

COURS

001 SOLDE D'EXECUTION 114 242.43

REPORTE

TOTAL 063 827.60

Après en avoir délibéré et à l'unanimité les membres du conseil municipal

approuvent le chapitre dépenses.

RECETTES

CHAPITRE LIBELLE MONTANT

10 DOTATIONS, FONDS 27 376.32

DIVERS ET RESERVES

13 SUBVENTIONS 6 527.50

D'INVESTISSEMENT

RECUES

28 AMORTISSEMENT DES | 9 618.00

IMMOBILISATIONS

021 VIREMENT DE LA 368 133.61

SECTION DE

FONCTIONNEMENT

1068 AFFECTATION DU 152 172.17

RESULTAT

TOTAL 963 827.60

Après en avoir délibéré et à l'unanimité les membres du conseil municipal approuvent le chapitre recettes.

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MONTANT TOTAL DU BUDGET

DEPENSES : 2 111 447.58

RECETTES : 2 111 447.58

Délibération n°DE 0016 2023

Monsieur Stéphane AUMEUNIER, Maire-adjoint, propose aux membres du conseil municipal

de voter le budget au chapitre tant en fonctionnement, qu’en investissement et sans vote formel.

Demande à ce que Monsieur le Maire soit autoriser à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l'exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes

Fonctionnement : Maximum 7.5%

Investissement : Maximum 7.5 %

Après en avoir délibéré les membres du conseil municipal approuvent à l'unanimité le budget prévisionnel 2023 qui s'équilibre comme suit :

Section de fonctionnement : Dépenses : 1 547 619.98 €

Recettes : 1 547 619.98 €

Section d'investissement : Dépenses : 563 827.60 €

Recettes : 563 827.60 €

Le montant total du budget est de 2 111 447.58 €uros.

La séance est levée à 20h19.

Le Maire La secrétaire de séance

Bruno SIRAVO Gwendoline TITRANT

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