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Arrêté - 1770369389 AT 26 24
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Pougues-les-Eaux.
Lien du pdf (Arrêté - 1770369389 AT 26 24)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
N"AT26-24
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de concours de pétanque sur le domaine public communal
Pour l'année 2026
Commune de pOUGUES_LES_EAUX,
LE MAIRE DE LA VILLE DE POUGUES LES EAUX,
vU les articles 1511-1 et 13i.-1 du code de la sécurité tntérieure,
VU les articles R41"I.25, R 411'.27 et R 411.28 sur la réglementation de la Circulation Routière.
VU l',article 1610-5 du Code Pénal,
VU la demande de Monsieur POEUF, Vice-Président de < la Pétillante pétanque pouguoise >.
Considérant, qu'il incombe à l'autorité municipale de prendre toutes les mesures propres à
assurer le maintien du bon ordre et de prévenir tout accident afin de faciliter le passage de
tous véhicules de secours pendant cette manifestation.
ARRETE
Article Ler: Le Maire autorise Monsieur POEUF, l'organisation de concours de pétanque par l'association < la Pétillante Pétanque Pouguoise > sur le terrain de pétanque situé au Montais les :
- Jeudi 09 avril 2026 de 13h à 21h.
- Samedi 06 juin 2026 de j.3h à 21h.
- Mercredi 14 juillet de 13h à 21h.
- Dimanche L4 juillet de 13h à 21h.
- Jeudi L5 octobre de 13h à 2Ih.
Article 2 : Le stationnement de tous véhicules sera interdit rue de Gutenberg les : - Jeudi 09 avril 2026 de 13h à 21h.
- Samedi 06 juin 2026 de 13h à 21h.
- Mercredi L4 juillet de 13h à 2 j.h.
- Dimanche L4 juillet de 13h à 21h.
- Jeudi L5 octobre de 13h à 21h.
Article 3 : La signalisation sera conforme à l'instruction interministérielle livre l, gème partie du 6 novembre 1992. La fourniture, la pose, la maintenance de la signalisation seront
assurées par les soins des services techniques de la Ville de pougues-les-Eaux.
Article 4: Le Maire de Pougues-les-Eaux, l'organisateur, la Police Municipale de pougues-les- Eaux et la Gendarmerie de Marzy sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l,exécution du présent arrêté.
Fait et arrêté à POUGUES LES EAUX, le 03 février 2026.
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-- Mairie d e Pougu es- aux 90 Parc Simone Veil
58320 Pougues-les-Ea ux
03 86 90 96 00
mairie@ville-pouguesleseaux.fr VII.LÀGES ÉTÂPES @ Villages d'avenir :i'1f:'t
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