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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cuxac-d'Aude.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil municipal 6 février 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Sécurité publique, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVEES LE 06/02/2024
Délibération Objet Résultat du vote
2024/01 Election du Maire Grégory DELFOUR
024/02 Détermination du nombre d’adjoints Approuvé
2024/03 Election des adjoints au Maire
1er adjoint : BERTO David
2ème adjoint : BONHOMME Mireille
3ème adjoint : COMBES Romain
4ème adjoint : ALVAREZ Nathalie
5ème adjoint : BORSNAK Philippe
6ème adjoint : MEILLLERE Peggy
7ème adjoint : BOUTET Jean-Marc
8ème adjoint : LEBORGNE Céline
2024/04 Election des membres du Conseil d’administration du C.C.A.S.
Peggy MEILLIERE, Céline REY, Gaelle
SIMOES-ROLA, Anne-Marie
GROUARD, Sarah CABES, Amanda
BENAVIDES
2024/05
Election des membres au Syndicat
intercommunal d’irrigation Cuxac –
Coursan
Titulaires : Grégory DELFOUR, Nicolas
LORENZO, Jean-Marc BOUTET
Suppléants : Philippe BARDY, Yoann
FOURMOND, Romain COMBES
2024/06
Election des délégués au Syndicat
Intercommunal à Vocations Multiples
Narbonne Rural
Titulaires : Peggy MEILLIERE, Céline
REY
Suppléants : Anne-Marie GROUARD,
Philippe BARDY
2024/07 Désignation des délégués - SYADEN Approuvé
2024/08 Désignation des représentants de la Commune à CLETC du Grand Narbonne Approuvé
2024/09 Création des commissions municipales – Election des membres Approuvé
2024/10
Fixation du montant des indemnités
versées au Maire, Adjoints et conseillers
délégués
Approuvé
2024/11 Délégation d’attributions du Conseil Municipal au Maire Approuvé
2024/12 M57 - règlement budgétaire et financier - amortissements Approuvé
2024/13 Ouverture des crédits d’investissement 2024 Approuvé
2024/14
Avenants aux marchés de travaux
d’aménagement des locaux de la police
municipale
Approuvé
2024/15 Cession de la parcelle BC 29 Approuvé
2024/16 Echange de parcelles chemin du Mouchaïras Sud Approuvé
2024/17
Convention de partenariat pour la gestion
par la commune d’ouvrages et
équipements GEPU en période de crise
Approuvé