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Procès Verbal - PV 2025 05 12 en Attente de Validation
Document publié le Lundi 12 mai 2025 par la commune de Nanchez.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2025 05 12 en Attente de Validation)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Environnement,
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PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MAI 2025
EN ATTENTE DE VALIDATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Présents : Yvan AUGER, Laurent BLONDEAU, Marie-Angélique COTTER, François FENIET, Yannick FOUCAULT, Denis MARTIN, Fabien MOREL, Frédéric OLLITRAULT, Benoît PIARD.
Absents excusés : Albin BOUVERET (Pouvoir à Y. AUGER), Christian BRUNEEL, Jocelyne CART-LAMY, David COLANGE, Estelle JANIER-DUBRY, Dominique SAVARY (Pouvoir à Y. FOUCAULT).
Absents : Jérémie PIARD.
M. le Maire demande à rajouter à l’ordre du jour, le renouvellement du bail de chasse de l’AICAF de Nanchez – Les Piards, l’attribution d’une indemnité de conseiller délégué et les tarifs de columbarium.
1) Nomination du secrétaire de séance et approbation du compte-rendu M. Frédéric OLLITRAULT est nommé secrétaire de séance.
Le procès-verbal du 10 mars 2025 est approuvé à l’unanimité.
2) Assainissement : Attribution du marché pour le schéma directeur et zonage d’assainissement Selon les critères fixés dans l’appel d’offre, sur les 4 offres déposées, le Conseil Municipal, à l’unanimité décide d’attribuer le marché au cabinet VERDI INGENIERIE EST, dont une agence est située à Champagnole, pour un montant de 47 582.50 € HT.
3) Modification de la voirie après travaux
Compte tenu de la création de l’extension du Duchet à l’emplacement de l’ancienne voie qui passait devant le Duchet, il convient de régulariser la modification de la voirie telle qu’elle est dorénavant. A partir du relevé effectué par le géomètre, il convient de sortir certains espaces du domaine privé et de les affecter au domaine public pour la nouvelle voirie et inversement pour l’ancien passage devant le Duchet. Accord à l’unanimité.
4) Achat de terrain aux consorts CORTEL
Dans le cadre de la succession CORTEL, après bornage, une bande de terrain, le long du Chemin de la Charrette, aux Piards, a été délimitée pour l’emprise routière. Comme c’est la pratique, la Commune se porte acquéreur de ces 22 m², à l’euro symbolique.
5) Tarifs piscine
Sur proposition du Directeur du Duchet, le Conseil Municipal, à l’unanimité, FIXE les tarifs d’entrée de la piscine communale, pour l’été 2025, de la façon suivante :
Rappel
Tarifs 2024 Tarifs 2025
Tarif matin (enfant / adulte) 2.70 2.80
Catégorie A Ticket d'entrée 4.00 4.10
Catégorie B Ticket d'entrée adulte 4.60 4.80
Catégorie C Carte abonnement enfant (de 3 à 14 ans) 31.00 32.00
Catégorie D Carte abonnement adulte, 10 entrées 39.00 40.00
Catégorie E Carte saison habitant Nanchez 51.00 53.00
Catégorie F Carte saison hors Nanchez 66.00 68.00
Sont exonérés les enfants de moins de 3 ans
Par ailleurs, le Conseil municipal décide d’octroyer à chaque centre de loisirs de Nanchez (Prénovel et Villard-sur-Bienne), 5 séances de groupes gratuites, par saison. Page 2 sur 2
6) Budget Assainissement 2025
À la suite d’une omission, il convient de réduire les crédits ouverts pour le marché d’assainissement de 15 000 € pour les affecter à d’éventuels travaux sur le réseau. Accord à l’unanimité.
7) Renouvellement du bail de chasse de l’AICAF de Nanchez – Les Piards M. le Président de l’AICAF de Nanchez– Les Piards demande le renouvellement du bail de chasse. Accord à l’unanimité dans les mêmes conditions (50 € pour la saison).
8) Tarifs concessions de columbarium
Compte tenu du coût des installations, le Conseil municipal, à l’unanimité, décide de fixer les concessions de columbarium à 400 € pour 15 ans et à 600 € pour 30 ans.
9) Indemnité de conseiller délégué
Compte tenu de mouvements du personnel à l’accueil de loisirs de Prénovel et des difficultés à recruter, M. David COLANGE, animateur à Morez, s’est proposé d’effectuer une ½ journée par semaine, pour intervenir au CLSH et superviser les démarches administratives.
M. le Maire propose de verser à M. COLANGE, une indemnité de conseiller délégué. Accord à l’unanimité.
10) Questions diverses
o Création de zones d’accélération d’énergies renouvelables - Consultation de la population : Il
est possible que la consultation se fasse au niveau intercommunal, par la communauté de
communes la Grandvallière. Par manque d’informations, ce point est ajourné.
o Question sur la remise en état des chemins après débardage de bois : Sur le domaine soumis au régime forestier, c’est du ressort de l’ONF de faire appliquer les règles.
o Pour le Thunder Mountain’s Festival des 7 – 8 - 9 juin, qui se tiendra au centre de Prénovel, sur la plateforme multisports, la population pourra voir les feux d’artifice, le samedi soir, gratuitement, sans entrer dans le périmètre octroyé au festival.
Une remise de 50 % sur le tarif public est pratiquée aux habitants de Nanchez, sur présentation d’un justificatif de domicile.
La séance est levée à 21h20.
Fait à Nanchez, le 27 mai 2025.
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
Frédéric OLLITRAULT Yvan AUGER