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Procès Verbal - PV+du+05.12.2022?t=1736345758
Procès Verbal - PV+du+14.12
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Draillant.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+du+14.12)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
DRAILLANT
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du jeudi
14
décembre
2023
à
20h
Délégués
en
exercice
13
Délégués
présents
9
Délégués
votants
10
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
14
décembre,
le
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
DRAILLANT,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
extraordinaire,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Pascal
GENOUD,
maire.
Date
de
la
convocation
du
Conseil
municipal
: 07/12/2023.
Etaient
présents
:
MM.
GENOUD
Pascal,
PONCET
Jean-Marc,
BERNADON
Bernadette,
DUCHEMIN
Patrick,
IRSCHFELD
Stéphane,
LACROIX
Jean-Charles,
MAZAUD
Florence,
NADAS
Isabelle,
PRETI
Julie.
Excusés
:
Emmanuelle
BUFFET,
Amandine
DREVON,
Benoît
LACROIX,
Claude
MAURICE. Secrétaire
de
séance
: Patrick
DUCHEMIN
Date
de
publication
: 09/01/2024
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
lundi
4
décembre
2023
Maintien
du
nombre
d’adjoints
Election
du
nouvel
adjoint
et
détermination
du
rang
Questions
diverses
de GO PS
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
lundi
4
décembre
2023
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
lundi
4
décembre
2023
est
approuvé
à
l'unanimité. Maintien
du
nombre
d’adjoints
: délibération
n°
2023-13-01
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l'assemblée
la
démission
de
Monsieur
Stéphane
TAPIÉ,
2ème
adjoint
aux
Affaires
scolaires
reçue
par
Monsieur
le
Sous-Préfet
en
date
du
4
décembre
2023.
Monsieur
le
Maire
informe
que
le
Conseil
municipal
dispose
d’un
délai
de
15
jours
pour
procéder
à
l'élection
d’un
éventuel
remplaçant.
Il
rappelle
également
que
le
Conseil
municipal
détermine
le
nombre
des
adjoints
au
Maire
sans
que
ce
nombre
puisse
excéder
30
%
de
l'effectif
légal
du
Conseil
municipal
soit
4
adjoints
au
maximum.
Le
Conseil
municipal,
entendu
cet
exposé
et
à
l'unanimité,
décide
de
maintenir
le
nombre
d’adjoints
à trois.
Election
du
nouvel
adjoint
et
détermination
du
rang
: délibération
n°
2023-13-02 Monsieur
le
Maire
rappelle
que
l'élection
des
adjoints
intervient
par
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue.
Il est
dès
lors
procédé
aux
opérations
de
vote
dans
les
conditions
règlementaires.
Après
un
appel
à candidature,
il est
procédé
au
déroulement
du
vote.
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après :
Nombre
de
bulletins
: 10
Bulletins
blancs
ou
nuls :
2
Suffrages
exprimés
: 8
Majorité
absolue
:6
Madame
Julie
PRETI
a
obtenu
8
voix.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
que
l’adjointe
élue
gardera
le
même
rang
que
l’adjoint
démissionnaire.
Madame
Julie
PRETI,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a
été
proclamée
deuxième
adjointe
au
Maire
en
charge
des
affaires
scolaires
et
de
la
communication-animation
et
cohésion
sociale.
Questions
diverses
Monsieur
Marc
TAMANINI,
adjoint
technique,
a
présenté
sa
démission
qui
prendra
effet
au
31/12/2023.
Un
poste
d’adjoint
technique
a
été
ouvert
auprès
du
Centre
de
gestion
74
et
publié
à
Pôle
Emploi.
Date
du
prochain
conseil
: lundi
8 janvier
2024
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
Séance
est
levée.
Le
Secrétaire
de
séanc
Le
Maire,
Patrick
DUCHEMIN
Pascal
GENOUD
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