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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bouc-Bel-Air.
Lien du pdf (Arrêté - 1713772193 N063 2024)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
DEPARTEMENT
EXTRAIT
Des BOUCHES
DU RHONE
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
MAIRIE
ARRÉTÉ
DE
CIRCULATION
N° 063/2024
DE
RM/AB/JK
BOUC
BEL
AIR
Le
Maire
de
la
Commune
de
Bouc
Bel
Air
Code
Postal
13320
Nous,
Richard
MALLIÉ,
Maire
de
Bouc
Bel
Air,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L
2213-1
et
suivants
relatifs
aux
pouvoirs
généraux
du
Maire
en
matière
de
Police,
Vu
le
décret
n°
2011-1241
du
5
octobre
2011
relatif
à
l’exécution
de
travaux
à proximité
de
certains
ouvrages
souterrains,
aériens
ou
subaquatiques,
de
transport
ou
de
distribution,
Vu
larrêté
interministériel
du
24
novembre
1967
modifié,
relatif à la
signalisation
des
routes
et autoroutes,
et notamment
la huitième
partie,
la signalisation
temporaire,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et notamment
les
articles
L2212-1,
L2213-
2, L2213-1
à L2213-6
et L2521-1,
Vu
le
Code
de
la
Voirie
Routière,
et
notamment
les
articles
R110-1,
R110-2,
R325-14,
R411-
1, R411-2,
R411-4,
R411-5,
R411-7,
R411-8,
R411-13,
R411-17,
R411-18,
R411-19,
R411-
20,
R411-21-
Vu
la nécessité
d'assurer
la sécurité
et
la fluidité
de
la circulation,
Vu
la
demande
présentée
le
10
Avril
2024
par
l'entreprise
Alliance
Piscine
Eden
Blue
représentée
par
Mr
PERRINO
Stéphane
relative
au
terrassement
et
la
pose
d’une
piscine
en
coque
polyester,
pour
le
compte
de
Mr
LEBERQUIER
Killian,
ALLIANCE
PISCINE
EDEN
BLUE
CD9
Quartier
Bricard
13700
MARIGNANE
04.42.09.14.09 Christian.alliancepiscines@gmail.com
VYVNYNYNV ARRETONS
Article
1 : L'entreprise
ALLIANCE
PISCINE
EDEN
BLUE
est
autorisée
à accéder
avec
un
PL
de
32T
et à travailler
sur
chaussée
en
fort
empiètement
afin
de
réaliser
le terrassement
et la
pose
d’une
piscine
en
coque
polyester
au
40
Rue
Fernand
Braudel.
La
durée
probable
des
travaux
pour
l’année
2024
est
de
5 jours,
hors
intempéries
et autres
aléas
de
chantier,
sur une
période
allant
du
Mercredi
24
au
Mardi
30
Avril
2024
de
8h00
à
18h00. En
dehors
de
cette
plage
horaire,
l’exécution
de
travaux
est interdit,
y compris
les
samedis,
dimanches
et jours
fériés.
Article
2
: La
circulation
des
véhicules
se
fait
de
manière
alternée
par
des
feux
tricolores
mobiles
à décompte
automatique
avec
une
vitesse
réduite
à 30KM/H
soit
manuellement
par
piquets
de
chantiers
K10
ou
par
panneau
B15/C18
en
fonction
du
trafic.
Article
3 : Le
stationnement
des
véhicules
est interdit
de part et d’autre
de la chaussée,
dans
l'emprise
des
travaux,
excepté
aux
véhicules
et aux
engins
affectés
au
chantier.
Article
4
: Ces
dispositions
seront
en
vigueur
du
Mercredi
24
Avril
au
Mardi
30
Avril
2024,
pour
une
durée
de
5 jours.
Article
5
: Toutes
les
mesures
de
sécurité
nécessaires
seront
mises
en
place
pour
garantir
la
sécurité
du
public.
La
chaussée
est rendue
propre
et libre
à la circulation
en
dehors
des
heures
de
chantier
et
exempte
de
tous
déchets
et matériaux
à la fin
du
chantier.
Article
6
: Pour
toute
information
complémentaire,
veuillez
contacter
Mr
PERRINO
Stéphane
au
04.42.09.14.09
ou
christian.alliancepiscines@gmail.com.
Article
7
: Monsieur
le Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
local,
le Chef
de
la
Police
Municipale,
Monsieur
le Directeur
Général
des
Services,
ainsi
que
tous
les
agents
placés
sous
leurs
ordres,
dont
notamment
la Police
Municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne,
de
l’application
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
sous
les
formes
légales.
Article
8
: Les
infractions
aux
dispositions
qui
précèdent
seront
constatées
par
des
procès-
verbaux
et les
contrevenants
seront
traduits
devant
les tribunaux
compétents.