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Déliberation - liste des deliberations 23052023
Document publié le Mardi 23 mai 2023 par la commune de Puyoô.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 23052023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE DE PUYOÔ
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 23 MAI 2023
Délibération Objet Résultat du vote n°
1 Gendarmerie : Bail avenant n°3
Approuvée
Création emploi saisonnier 2023
2 Approuvée
Modalités de reversement du produit de la taxe
3 d'aménagement à la communauté de communes Approuvée
de Lacq-Orthez
4 Participation de fonctionnement du Sirp Puyoë Approuvée
Ramous
5 Décision virement de chapitre à chapitre N°1 Approuvée
2023
Affiché le 25 mai 2023
Mise en ligne sur le site internet de la commune