Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - SEANCE CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUILLET 2020
Conseil Municipal - SEANCE CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2020
Conseil Municipal - SEANCE CONSEIL MUNICIPAL DU 25 NOVEMBRE 2020
Conseil Municipal - SEANCE CONSEIL MUNICIPAL DU 23 SEPTEMBRE 2020
Conseil Municipal - SEANCE CONSEIL MUNICIPAL DU 31 AOUT 2020
Conseil Municipal - SEANCE CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JANVIER 2021
Conseil Municipal - SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 AVRIL 2021
Convocation - CONSEIL DU 10 OCTOBRE 2019
Conseil Municipal - SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2021
Conseil Municipal - Conseil municipal du 20 octobre 2021
Conseil Municipal - Seance Conseil Municipal du 10 OCTOBRE 2020
Document publié le Samedi 10 octobre 2020 par la commune de Chail.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Seance Conseil Municipal du 10 OCTOBRE 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Sécurité publique,
SEANCE DU 10 OCTOBRE 2020
L'an deux mille vingt, le 10 octobre à 10 H 00, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la salle des fêtes de Chail sous la présidence de Monsieur YOU Thierry, Maire de la commune de Fontivillié, et Monsieur DUBOIS Mickaël, maire délégué de la commune déléguée de Sompt.
Date de convocation! Le 5 octobre 2020
Présents Mmes Estelle AUGEREAU, Jessica GUILLE, Delphine MERLIERE, Isabelle
45 POUPINOT, Aline KUMANSKI, Claudine MAILLOU
Mrs Dimitri TIRBOIS, Thierry YOU, Alexandre BROUSSARD, Geoffroy
LUCQUIAUD, Rudy CARLES, Franck PELLETIER, Mickaël DUBOIS, Pierre FICHET, Nicolas LARGEAUD
Absents excusés Mmes Adeline PINCÇON (pouvoir à Rudy CARLES), Clothilde TANNEAU
Ars Raphaël GOURICHON {pouvoir à Isabelle POUPINOT), Dimitri MAROT
Absents
0
Secrétaire de Mme Estelle AUGEREAU
séance
> Questions diverses :
La réception du lotissement de La Balade est prévue pour le jeudi 22 octobre 2020.
La réception des travaux, le 15 novembre 2020 maximum.
2 dossiers sont à étudier :
° Montant des loyers à fixer.
+ Remboursement du crédit.
Rappel des projets à 10000€, dont la demande de subvention doit être déposée avant le 15/12/2020.
6 projets ont été retenus :
° installation de jeux à la Barbette (Isabelle, Claudine, Pierre).
e Aménagement espace cinéraire au cimetière de Chail (Aline, Estelle, Nicolas).
e Panneaux d'affichage (Commission Communication).
e Voiries (Franck, Pierre).
e Toiture du Temple (Alexandre).
+ __ Réaménagement des locaux agents techniques : (Mickaël, Geoffroy, Dimitri T.)
- _ Sompt : Protections et ouvertures.
- Chail : Sanitaire.
Réserves incendies : Rendez-vous avec la SMAEP 4B, la semaine dernière. Rachat des réserves +
aménagement financé par la 4B (40000€ économisé).
37 Nm DA DiLin CT AL DU IU oo UCTORRE 9090 mur ne Re LEA Lu Ed
Début de la séance. en Huis Clos à 11h02 proposé par Mr Le Maire et validé par le conseil
municipal
> 2020-50 Achat matériels suite au vol de l’atelier communal :
Mr le Maire présente au Conseil Municipal le devis de l'entreprise HDM pour le rachat du matériel volé
(Tronçonneuse, perche élagueuse, taille haie, souffleur et débroussailleuse) pour un montant de 3663.66€ TTC.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal est pour à l'unanimité.
Une première partie de matériels avait été achetée en urgence pour un montant de 5000€.
Départ de Pierre Fichet à 11h10.
» 2020-51 Achat d’un désherbeur mécanique :
Mr le Maire présente au Conseil Municipal la proposition d'achat d'un désherbeur mécanique essayé
au mois de juin dernier dans le but de ne plus utiliser de produits phytosanitaires. Le montant du devis
réalisé par l'entreprise Equip Jardin est de 5354.26€ TTC.
Equip Jardin nous reprend l'ancien désherbeur pour un montant de 1500€ TTC.
Donc coût total du désherbeur neuf : 3854.26€ TTC.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal est pour à l'unanimité.
Dans le cadre de la même dépense, l'achat d'une remorque auto-basculante est prévu et sera évoqué
au prochain conseil municipal.
> Organisation administrative — dépenses :
Le Maire informe le Conseil Municipal que le fonctionnement actuel n'est pas adapté aux urgences ou aux cas exceptionnels.
Le Maire rappelle à l'ensemble des membres du conseil municipal qu'ils sont garants des dépenses
engagées. Toutes les dépenses doivent être traitées en conseil municipal.
Pour toutes les dépenses engagées sans validation au conseil municipal, une demande d'autorisation
devra être faite au maire et son adjoint.
e Fonctionnement attendu concernant les dépenses de la commune :
-__ Pour une dépense supérieure ou égale à 40000€ - Faire un appel d'offre.
-__ Pour les travaux d'urgences (Mr Mickaël DUBOIS, sort de la salle à 11h52 pour le
débat), le conseil acte qu'il sera fait appel à Mr Mickaël DUBOIS, dans les mêmes
prérogatives que l’ancien conseil, avec devis concurrentiel obligatoire sauf pour les
urgences.
- Traitement des urgences jusqu'à 1500€ sans concertation du conseil municipal.
- Pour les travaux considérés comme non urgent, la validation se fera en conseil
municipal.
38 Ü ] f { \ [ { C7)Ï ( ({ ) U (
{
> Travaux à prévoir dans les logements locatifs :
Dans le logement de Mr Quentin DUPUIS situé au 4 impasse des érables, le plafond du garage est tombé. Une contre-visite est prévue pour déterminer la cause du taux d'humidité élevé qui a provoqué la chute de ce plafond.
La séance est levée à 12h23
Délibération prise lors de cette séance :
2020-50 Achat matériels suite au vol de l'atelier communal
2020-51 Achat d'un désherbeur mécanique
Signatures des membres ayant participé à cette séance :
AUGEREAU Estelle BROUSSARD Alexandre CARLES Rudy DUBOIS Mickaël
GOURICHON Raphaël GUILLE Jessica KUMANSKIAine LARGEAUD Nicolas
ABSENT " NAT es de
AVEC POUVOIR 17 Nour? 177
£
MAILLOU Claudine MAROT Dimiti MERLIERE Delphine PELLETIER Franck PINCON Adeline
ABSENT ABSENTE EXCUSÉ AVEC POUVOIR
POUPINOT Isabelle TANNEAU Clotilde TREDS Dimitri YOU Thie | ed
ABSENTE le EXCUSÉE
39