Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Le Havre Seine Métropole (communauté urbaine) - DE
unknown - Le Havre Seine Métropole (communauté urbaine) - DE
unknown - Le Havre Seine Métropole (communauté urbaine) - DE
unknown - Le Havre Seine Métropole (communauté urbaine) - DE
unknown - Le Havre Seine Métropole (communauté urbaine) - DE
unknown - Le Havre Seine Métropole (communauté urbaine) - DE
unknown - Le Havre Seine Métropole (communauté urbaine) - DE
unknown - Le Havre Seine Métropole (communauté urbaine) - DE
unknown - Le Havre Seine Métropole (communauté urbaine) - DE
unknown - Le Havre Seine Métropole (communauté urbaine) - DE
unknown - Le Havre Seine Métropole (communauté urbaine) - DELB 20210519 w
Document publié le Jeudi 16 décembre 2021
Lien du pdf (unknown - Le Havre Seine Métropole (communauté urbaine) - DELB 20210519 w)
Thèmes du document : Sport, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 16 décembre 2021
DELB-20210519 - SPORT - AIDE AU SPORT - MANIFESTATIONS SPORTIVES - SUBVENTIONS - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
Mme Malika CHERRIERE, Vice-Présidente – La Communauté urbaine déploie une politique sportive communautaire dont l’un des volets concerne le soutien aux manifestations sportives appuyées par des communes du territoire et ayant un rayonnement majeur ou bénéficiant d’une notoriété importante.
Pour l’année 2021, une enveloppe budgétaire de 100 000 € est prévue pour soutenir ces manifestations.
Un comité d’examen des demandes (CED) s’est réuni le mardi 9 novembre 2021 et s’est prononcé favorablement sur les demandes suivantes :
Le versement de la subvention est conditionnée à la tenue exclusive de l’événement . Les subventions proposées ne sauront être versées en cas d’annulation, sauf en cas de report de l’évènement.
Si cette proposition recueille votre accord, je vous propose d’adopter la délibération suivante :
manifestation dates organisateur de la manifestation Communes
coût total de
la
manifestation
Proposition
de
subvention
Les Foulées de
Montgeon
26 septembre
2021 Esprit Sportif 76 Ville du Havre 9 000 € 900 €
Semi-Marathon de
Normandie le 3 octobre 2021 Marathon de Normandie Ville du Havre 82 150 € 9 000 €
Journée Nationale du
Sport Scolaire
le 22 septembre
2021 UNSS 76 Ville du Havre 6 400 € 1 400 €
Coupe de Normandie
de Beach Volley
les 3 et 4 juillet
2021
Le Havre Estuaire
Volley Ball Ville du Havre 7 000 € 700 €
Tour du VCSR 2022 le 11 septembre 2022 Vélo Club Saint Romanais Saint Romain de Colbosc 10 120 € 600 €
19 ème Trail des 7
Mares le 13 mars 2022
La Boussole
Gonfrevillaise
Gonfreville
l’Orcher 10 600 € 800 €
Championnats de
France de tennis de
table minimes et
juniors
Les 27 au 29
octobre 2021
Montivilliers tennis de
table Montivilliers 91 500 € 9150 €
Open National de
Tennis
Du 14 au 30
janvier 2022
Groupe Montivilliers de
Tennis (GMT) Montivilliers 16 690 € 1 200 €
Blue Open Mercedes
Benz 2021
Du 21 octobre au
7 novembre 2021
Tennis Club de
l'Estuaire
Saint Romain
de Colbosc 12 450 € 1200 € LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE,
VU le budget de l’exercice 2021 ;
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU les demandes de subventions pour l’organisation de manifestations sportives sur le territoire ;
CONSIDERANT
- les demandes de subventions pour l’organisation de manifestations sportives sur le territoire ; - l’intérêt de ces manifestations sportives, notamment eu égard à leur rayonnement ou à leur notoriété ;
- que le Comité d’examen des demandes, réuni le mardi 9 novembre 2021, a validé l’attribution de subventions
pour des manifestations sportives ;
- que malgré les restrictions sanitaires, des manifestations sportives sont susceptibles d’être maintenues ;
Son Bureau, réuni le 2 décembre 2021 consulté,
VU le rapport de Mme la Vice-présidente,
Après en avoir délibéré,
DECIDE :
- d’attribuer aux organismes suivants, les subventions ci-dessous indiquées pour soutenir des manifestations sportives
manifestation dates organisateur de la manifestation Communes
coût total de
la
manifestation
Proposition
de
subvention
Les Foulées de
Montgeon
26 septembre
2021 Esprit Sportif 76 Ville du Havre 9 000 € 900 €
Semi-Marathon de
Normandie le 3 octobre 2021 Marathon de Normandie Ville du Havre 82 150 € 9 000 €
Journée Nationale du
Sport Scolaire
le 22 septembre
2021 UNSS 76 Ville du Havre 6 400 € 1 400 €
Coupe de Normandie
de Beach Volley
les 3 et 4 juillet
2021
Le Havre Estuaire
Volley Ball Ville du Havre 7 000 € 700 €
Tour du VCSR 2022 le 11 septembre 2022 Vélo Club Saint Romanais Saint Romain de Colbosc 10 120 € 600 €
19 ème Trail des 7
Mares le 13 mars 2022
La Boussole
Gonfrevillaise
Gonfreville
l’Orcher 10 600 € 800 €
Championnats de
France de tennis de
table minimes et
juniors
Les 27 au 29
octobre 2021
Montivilliers tennis de
table Montivilliers 91 500 € 9150 €
Open National de
Tennis
Du 14 au 30
janvier 2022
Groupe Montivilliers de
Tennis (GMT) Montivilliers 16 690 € 1 200 €
Blue Open Mercedes
Benz 2021
Du 21 octobre au
7 novembre 2021
Tennis Club de
l'Estuaire
Saint Romain
de Colbosc 12 450 € 1200 € - d’autoriser M. le Président à verser les subventions susmentionnées sous conditions de maintien et de tenue.
- d’autoriser M. le Président à signer les conventions le cas échéant.
Imputation budgétaire
Exercice 2021 et 2022
Budget principal
Sous-fonction n°40 : sports et jeunesse – services communes
Nature n° 6574 : Subventions aux associations et organismes de droit privé
Service gestionnaire n°HD32 : équipements et actions sportives
Montant total de la dépense : 24.950 €
Vote : adoptée à l'unanimité
Pour : 114, Contre : , Abstentions : , Ne prennent pas part au vote :