Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - AR 2026 042 BUDGET PRINCIPAL Vote du Budget Primit
Déliberation - AR 2023 029 BUDGET MOULIN A HUILE Vote du Budget P
Déliberation - AR 2025 018 BUDGET PRINCIPAL Vote du Budget Primit
Déliberation - AR 2021 029 BUDGET PRINCIPAL Vote du Budget Primit
Déliberation - AR 2024 028 BUDGET PRINCIPAL Vote du Budget Primit
Déliberation - AR 2022 038 BUDGET MOULIN A HUILE Vote du Budget P
Déliberation - AR 2021 036 BUDGET MOULIN A HUILE Vote du Budget P
Déliberation - AR 2024 024 BUDGET PRINCIPAL Adoption du Compte Ad
Déliberation - AR 2023 003 BUDGET PRINCIPAL Autorisation dengager
Déliberation - AR 2022 033 BUDGET PRINCIPAL Budget Primitif 2022
Déliberation - AR 2023 024 BUDGET PRINCIPAL Vote du Budget Primitif 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Broc.
Lien du pdf (Déliberation - AR 2023 024 BUDGET PRINCIPAL Vote du Budget Primitif 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Institutions publiques,
SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
N° 2023-024
ensrus vu ne VJISTRE|DES DELIBERATIONS DU
UNICIPAL
Séance du 11/04/2023
LE BROC
Nombre de Membres L'an deux mille vingt-trois, le onze avril à dix-huit heures, se sont réunis
un en session ordinaire à la mairie, les membres du conseil municipal de la
Effectif légal 15 Commune de LE BROC, sous la présidence de Monsieur HEURA, Maire.
En exercice 15 . ! Date de convocation du conseil municipal : le 05/04/2023
Présents 11 .
| PRÉSENTS : Mmes et MM. ADAMO -— BERNARD — BUCARO -— DALIBARD —
Pouvoirs 0 HEURA — LAMY — PALAGONIA — PIROUD -— SION — SNITSELAAR -— YACOUB
Suffrages exprimés 11 | AgsENTS : Mmes AUDIBERT — ROUX et MM. AUDIBERT — KARROUCHI
Vote pour 11 | Secrétaire de séance : Mme PIROUD
Vote contre 0
Abstention 0
Ne participe pas au vote 0
BUDGET PRINCIPAL Vote du Budget Primitif 2023 Le Maire,
Expose le budget primitif de l'exercice 2023, équilibré en dépenses et recettes, qui se compose comme suit :
NOUVEAU CREDIT | 4 543 645,35 € |
RESTE À REALISER | | nee EE —— s ns
2 024 930,03 €
| ns iii = = e NOUVEAU CREDIT pe : BIT. 2 315 558,04 € | DES : 666 564,24 € | RESTE À REALISER | 206 471,76 € 130 135,97 €
| AFFECTATION DU RESULTAT 2022 | | = —— a — z = |
725 329,59 € | RESULTAT D’INVESTISSEENT REPORTE |
Le Conseil Municipal, l'exposé de M. Le Maire entendu, après en avoir délibéré
ADOPTE le budget primitif de l’exercice 2023 équilibré en recettes et en dépenses et les annexes
budgétaires telles que présentées au budget.
AR Prefecture
006-210600250-20230411-2023_024-BF
Reçu le 13/04/2023