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Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mourèze.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Économie et finances, Budget,
HERAULT
République
Française
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
MOUREZE
Nombre
de
membres
Séance
du
06
avril
2023
en
exercice:
10
L'assemblée
régulièrement
convoqué
le
30
mars
2023,
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
Serge
DIDELET
Présents
: 10
Présents
: Serge
DIDELET,
Patrick-Albert
JAURES,
Christiane
CARLES,
Stéphanie
DURAND,
Evelyne
JOURDAIN,
Thierry
DUPLESSIS-KERGOMARD,
Votants:
10
Jean-Luc
LOUAIZIL,
Eric
PARDAILHE,
Chantal
PAULY,
Céline
VILLEBRUN
Secrétaire
de
séance
: Christiane
CARLES
Liste
des
délibérations :
Objet
: Vote
du
Compte
Financier
Unique
2022
(2023
11)
Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants
: 9
(le
maire
ne
prenant
pas
part
au
vote
du
CFU)
Pour
: 9
Objet
: Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
(2023
12)
Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants
: 10
Pour:
10
Objet:
Vote
des
taux
année
2023
(2023
13)
Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants
: 10
Pour
: 10
Objet:
Vote
du
Budget
2023
(2023
14)
Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants
: 10
Pour:
10
Objet:
Application
de
la
fongibilité
des
crédits
au
budget
2023
(2023
15)
Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants
: 10
Pour:
10
Objet:
Adhésion
au
service
instructeur
de
la
Communauté
de
communes
du
Clermontais
et
approbation
de
la
convention
d'adhésion
(2023
16)
Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants:
10
Pour:
10
Objet:
Création
poste
non
permanent
pour
accroissement
d'activité
(2023
17)
Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants
: 10
Pour:
10
Objet:
Renouvellement
contrat
dans
le
cadre
du
dispositif
parcours
emploi
compétences
(2023
18)
Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants
: 10
Pour:
10 Objet:
Motion
relative
à
la
préservation
de
la
ressource
en
eau
du
Fleuve
Hérault
- Projet
du
Golf
de
Lavagnac
(Montagnac)
(2023
19)
Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants
: 10
Pour:
10
Objet:
Référent
déontoloque
(2023
20)
Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants
: 10
Pour:
10
Objet:
Engagement
de
la
commune
de
Mourèze
dans
la
démarche
du
Géoparc
Terres
d'Hérault
(2023
21)
Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants
: 10
Pour:
10