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PLU - Annexes - Secteurs d'information sur les sols
PLU - Annexes - Secteurs d'information sur les sols
Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune de Lexy.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Secteurs d'information sur les sols)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
l'Atelier des Territoires
BUREAU D'ETUDES
57000 METZ
Té : 05.87 53.02.00
DEPARTEMENT DE LA MEURTHE-ET-MOSELLE
COMMUNE DE LEXY
PLAN LOCAL D'U RBANISME
6.1 0– SECTEURS D’INFORMATI ON
DES SOLS
PLU approuvé
Vu pour être annexé à la
délibération du Conseil
Municipal en date du
29/06/2023
APPROUVANT
le Plan Local d'Urbanisme
Le Maire
Gérard ALLIERI a
EE Liberté
+ Égalité
+ Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
PRÉFET
DE
MEURTHE-ET-MOSELLE
Préfecture Service
de la Coordination
des
Politiques
Publiques Bureau
des
Procédures
Environnementales
N°2018-0067
ARRÊTE
PRÉFECTORAL
portant
création
du
secteur
d’information
N°54S1S04540
Crassier
du
Pôle
Nord
sur
les
communes
de
Lexy
et de
Rehon
LE
PRÉFET
DE
MEURTHE-ET-MOSELLE
Chevalier
de
la
Légion
d'Honneur
Chevalier
de
l'Ordre
National
du
Mérite
Vu
le
code
de
lenvironnement,
parties
législative
et
réglementaire
et
notamment
ses
articles
L.556-2,
L.
125-6
et
L.125-7,
R.
125-41
à
R.125-47
;
Vu
l'article
173
de
la
loi
11°
2014-366
du
24
mars
2014
pour
l'accès
au
logement
et
un
urbanisme
rénové,
dite
loi
ALUR,
qui
prévoit
l'élaboration
de
Secteurs
d'Information
sur
les
Sols
(SiS)
.
Vu
le
décret
n°
2004-374
du
29
avril
2004
modifié
relatif
aux
pouvoirs
des
préfets,
à
l'organisation
et à
l'action
des
services
de
l'État
dans
les
régions
et départements
;
Vu
le
décret
n°2015-1353
du
26
octobre
2015
relatif
aux
articles
L.125-6
et
L.125-7
du
code
de
l'Environnement
précisant
les
modalités
de
mise
en
œuvre
des
SIS
;
Vu
l'arrêté
préfectoral
du
7
mai
2018
portant
organisation
de
la
consultation
pour
l'établissement
des
Secteurs
d'information
sur
les
Sols
(S1S)
dans
le
département
de
Meurthe-et-Moselle
;
Vu
la
consultation
des
communes
et
des
établissements
publics
de
coopération
intercommunale
du
22
mai
au
21
novembre
2018
incius
;
Vu
l'information
des
propriétaires
concernés
par
les
projets
de
création
de
secteurs
d'information
sur
les
sols
réalisée
par
courrier
;
Vu
les
observations
du
public
recueillies
entre
le
1er juin
et
le 30 juillet 2018
;
Vu
le
rapport
de
la
DREAL
Grand
EST
du
14
décembre
2018
proposant
la création
de
SiS
dans
le
département
de
Meurthe-et-Moselle
;
Considérant
que
les
activités
exercées
sur
le
site
précité
sont
à
l’origine
de
pollution
des
milieux
;
Considérant
qu'il
convient
de
formaliser
les
informations
détenues
par
l'État
sur
la
pollution
des
sols
afin
de
prévenir
durablement
tout
risque
pour
l’environnement
ou
la
santé
des
utilisateurs
du
site
et
que
des
études
et
travaux
appropriés
soient
mis
en
œuvre
en
cas
de
changement
d'usage
des
sols
;
Sur
proposition
de
la
secrétaire
générale
de
la préfecture
de
Meurthe-et-Moselle
;
Adresse postale : Préfecture de Meurthe-et-Moselle - 1 rue Préfet Claude Erignac - CS 60031
- 54038 NANCY CEDEX
Téléphone : 05 83 4
26 26 - Télécopie 03 83 30 52 34
Accueil du public : 6, rue Sainte-Catherine - 54000 NANCY
Retrouvez les horaires d'accueit des services sur http://www. meurihe-et-moselle.gouv.fr ou
sur notre serveur vocal
03 83 34 22 44 ARRÊTE
ARTICLE
1 :
Conformément
à
l'article
R.
125-45
du
Code
de
l'environnement,
le
Secteur
d'Information
sur
les
Sols
suivant
est
créé
:
SIS
N°54S1$04540
: Crassier
du
Pôle
Nord
sur
le
territoire
des
communes
de
Lexy
et
Rehon. Ce
Secteur
d'Information
sur
les
Sols
est
annexé
au
présent
arrêté.
ARTICLE
2
:
Le
Secteur
d'information
sur
les
Sols
défini
par
le présent
arrêté
est
publié
sur
le site
internet
http://www. georisques.gouv.fr
et
sur
le site
internet
de
la préfecture
de
Meurthe-et-Moselle.
Le
Secteur
d'Information
sur
les
Sols
est
annexé
aux
plans
locaux
d'urbanisme
ou
aux
documents
d'urbanisme
en
vigueur.
ARTICLE
3:
Conformément
à
l’article
R.
125-46
du
code
de
l'environnement,
le
présent
arrêté
est
notifié
aux
maires
des
communes
de
Lexy
et
de
Rehon
et
au
président
de
la
Communauté
d'Agglomération
de
Longwy.
Il
est
affiché
pendant
un
mois
dans
chaque
mairie
et
au
siège
de
la
communauté
d'agglomération. Le
présent
arrêté
est
publié
au
recueil
des
actes
administratifs
du
département
de
Meurthe-
et-Moselle. ARTICLE
4
: Le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le tribunal
administratif
de
Nancy
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
ou
de
l'affichage
du
présent
arrêté. ARTICLE
5
: La
secrétaire
générale
de
la
préfecture
de
Meurthe-et-Moselle,
le
sous-préfet
de
Briey,
le
directeur
régional
de
l’environnement,
de
l'aménagement
et
du
logement
Grand
Est,
les
maires
de
Lexy
et
de
Rehon
et
ie
Président
de
la
Communauté
d'Agglomération
de
Longwy
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Nancy,
le
2
6
DEC.
A
Le préfet, ; Pour le Préfet,
fase, errétaft e générale
Mareañéhe
BERNARD G
Risques
Secteur
d'information
sur
les
Sols
(SIS)
Identification
Identifiant
54SIS04540
Nom
usuel
Crassier
pôle
nord
(AMF)
Adresse
RN
52
Lieu-dit
Bois
de
Pulventeux
Département
MEURTHE-ET-MOSELLE
- 54
Commune
principale
REHON
- 54451
Autre(s)
commune(s)
LEXY
- 54314
Caractéristiques
du
SIS
Le
site
a
accueilli
un
crassier
sidérurgique
(poussières
de
gaz
de
hauts
fourneaux,
sulfate
de
fer,
boues
de
laminoirs,
décombres
divers)
constitué
de
1964
à
1987,
date
de
sa
cessation
d'activité.
Ces
installations
étaient
de
nature
à être
soumises
à autorisation
au
titre
de
la
législation
sur
les
Installations
Classées
pour
la
Protection
de
l’
Environnement.
Etat
technique
Site
évalué
ou
traité,
ou
en
cours,
avec
restriction
d'usage
(SUP,
ou
autre)
Observations
Le
site
du
Réhon
a
fait
l'objet
d'une
étude
diagnostique
globale
en
1991/1992.
Les
analyses
des
sols
ont
révélé
des
teneurs
en
baryum,
Références
aux
inventaires
cadmiun,
cuivre
et
plomb.
Administration
- _ Base
54.0043
http://basol.developpement-durable.gouv.fr/fiche.php
DREAL
BASOL
2
=1&i
=
Sélection
du
SIS
Statut
Consultable
Critère
de
sélection
Terrains
concernés
à
risques
avérés
Commentaires
sur
la sélection
Caractéristiques
géométriques
générales
Coordonnées
du
centroïde
898851.0
, 6937765.0
(Lambert
93)
Superficie
totale
216025
m°
PREFECTURE
Perimètre
total
4089
m
de
MEURTHE-ot
MOSELLE
Vu
pour
être
annexé
à
nos
arrêté
en
date
do
ce
RIT
"a
DEC. 208
la
sécrétäire générale
Marie-Bänche
BERNARD Liste
parcellaire
cadastral
Date
de
vérification
du
parcellaire
Commune
ÉRRERRE Parcelle
Date
génération
LEXY LEXY LEXY LEXY REHON REHON Documents
ZB ZC ZC AN AN
350 149 150 127 128
19/06/2009 19/06/2009 19/06/2009 19/06/2009 19/06/2007 19/06/2007
213 Cartographie
X NS
sge
L
NT
L
0
7500201000:
1500m
À
“
17°
[1
Périmètre du sis
T2
Cartes IGN- IGN
…
Identifiant
: 54S1S04540
À
[1
Périmètre du sis
#
Parcelles cadastrales - IGN Identifiant
: 54S1S04540
3/3 EE
=
2
Libarté
» Égalité
+ Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
PRÉFET
DE
MEURTHE-ET-MOSELLE
Préfecture Service
de la Coordination
des
Politiques
Publiques Bureau
des
Procédures
Environnementales
N°2018-0088
ARRÊTE
PRÉFECTORAL
portant
création
du
secteur
d’information
N°54SIS04543
Usine
la providence
sur
les
communes
de
Cutry,
Lexy
et
Rehon
LE
PRÉFET
DE
MEURTHE-ET-MOSELLE
Chevalier
de
la
Légion
d'Honneur
Chevalier
de
l'Ordre
National
du
Mérite
Vu
le
code
de
l'environnement,
parties
législative
et
réglementaire
et
notamment
ses
articles
L.556-2,
L.
125-6
et
L.125-7,
R.
125-41
à
R.125-47
;
Vu
l'article
173
de
la
loi
11°
2014-366
du
24
mars
2014
pour
l'accès
au
logement
et
un
urbanisme
rénové,
dite
loi ALUR,
qui
prévoit
l'élaboration
de
Secteurs
d'Information
sur
les
Sols
(SIS)
;
Vu
le
décret
n°
2004-374
du
29
avril
2004
modifié
relatif
aux
pouvoirs
des
préfets,
à
l'organisation
et à
l'action
des
services
de
l'État
dans
les
régions
et
départements
;
Vu
le
décret
n°2015-1363
du
26
octobre
2015
relatif
aux
articles
L.125-6
et
L.125-7
du
code
de
l'Environnement
précisant
les
modalités
de
mise
en
œuvre
des
SIS
;
Vu
l'arrêté
préfectoral
du
7
mai
2018
portant
organisation
de
la
consultation
pour
l'établissement
des
Secteurs
d'Information
sur
les
Sols
(SIS)
dans
le
département
de
Meurthe-et-Moselle
;
Vu
la
consultation
des
communes
et
des
établissements
publics
de
coopération
intercommunale
du
22
mai
au
21
novembre
2018
inclus
;
Vu
l'information
des
propriétaires
concernés
par
les
projets
de
création
de
secteurs
d'information
sur
les
sols
réalisée
par
courrier;
Vu
les
observations
du
public
recueillies
entre
le
1er juin
et le 30
juillet
2018
;
Vu
le
rapport
de
la
DREAL
Grand
EST
du
14
décembre
2018
proposant
la
création
de
SIS
dans
le département
de
Meurthe-et-Moselle
;
Considérant
que
les
activités
exercées
sur
le
site
précité
sont
à
l’origine
de
pollution
des
milieux
;
Considérant
qu'il
convient
de
formaliser
les
informations
détenues
par
l'État
sur
la
pollution
des
sols
afin
de
prévenir
durablement
tout
risque
pour
l'environnement
ou
la
santé
des
utilisateurs
du
site
et
que
des
études
et travaux
appropriés
soient
mis
en
œuvre
en
cas
de
changement
d'usage
des
sols
;
Sur
proposition
de
la secrétaire
générale
de
la
préfecture
de
Meurthe-et-Moselle
;
Adresse
postale
: Préfecture
de Meurthe-et-Moselle
- 1 rue
Préfet Claude
Erignac
- CS
60034
- 54038
NANCY
CEDEX
Téléphone : 03 83 34 26 26 - Télécopie 03 83 30 52 34 Accueil du public: 6, rue Sainte-Catherine - 54000 NANCY
Retrouvez les horaires d'accueil des services sur hip:/www.meurthe-et-moselle.gouv.fr ou sur notre serveur vocal
08 83 34 22 44 ARRÊTE
ARTICLE
1 :
Conformément
à
l'article
R.
125-45
du
Code
de
l'environnement,
le
Secteur
d'Information
sur
les
Sols
suivant
est
créé
:
SIS
N°54SIS04543
:Usine
la
providence
sur
le
territoire
des
communes
de
Cutry,
Lexy
et
Rehon.
Ce
Secteur
d'Information
sur
les
Sols
est
annexé
au
présent
arrêté.
ARTICLE
2 :
Le
Secteur
d’information
sur
les
Sols
défini
par
le
présent
arrêté
est
publié
sur
le
site
internet
http://www.georisques.gouv.fr
et
sur
le
site
internet
de
la
préfecture
de
Meurthe-et-Moselle.
Le
Secteur
d'Information
sur
les
Sols
est
annexé
aux
Plans
Locaux
d'Urbanisme
où
aux
documents
d'Urbanisme
en
vigueur.
ARTICLE 3
:
Conformément
à
l'article
R.
125-46
du
code
de
l’environnement,
le
présent
arrêté
est
notifié
aux
maires
des
communes
de
Cutry,
de
Lexy
et
de
Rehon
et
au
président
de
la
Communauté
d'Agglomération
de
Longwy.
Il
est
affiché
pendant
un
mois
dans
chaque
mairie
et
au
siège
de
la
communauté
d'agglomération. Le
présent
arrêté
est
publié
au
recueil
des
actes
administratifs
du
département
de
Meurthe-
et-Moselle. ARTICLE
4
: Le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d'un
recours
devant
le
tribunal
administratif
de
Nancy
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
ou
de
l'affichage
du
présent
arrêté. ARTICLE
5
:La
secrétaire
générale
de
la
préfecture
de
Meurthe-et-Moselle,
le
sous-préfet
de
Briey,
le
directeur
régional
de
l'environnement,
de
l'aménagement
et
du
logement
Grand
Est,
les
maires
de
Cutry,
de
Lexy
et
de
Rehon
et
le
Président
de
la
Communauté
d'Agglomération
de
Longwy
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
49
DEC.
2010
Nancy,
le
Le
préfet, GÉÉDRISQUES
Secteur
d'information
sur
les
Sols
(SIS)
Identification
Identifiant
54SIS04543
Nom
usuel
Usine
La
Providence
(AMREF)
- REHON
CUTRY
LEXY
Adresse
Rue
au
chêne
Lieu-dit
Département
MEURTHE-ET-MOSELLE
- 54
Commune
principale
REHON
- 54451
Autre(s)
commune(s)
CUTRY
- 54151
LEXY
- 54314
Caractéristiques
du
SIS
Crée
en
1866
par
la
Société
La
Providence
avec
deux
premiers
Hauts-fourneaux,
l'usine
a
subi
de
nombreuses
transformations
jusqu'à
la
cessation
d'activité
en
1987.
Ces
installations
étaient
de
nature
à
être
soumises
à
autorisation
au
titre
de
la
législation
sur
les
Installations
Classées
pour
la
Protection
de
l'Environnement.
L'ayant
droit
de
l'ancien
et
dernier
exploitant
est
ARCELORMITTAL
FRANCE. Le
site
de
Lorraine
Tube
est
construit
en
partie
sur
ce
site.
Etat
technique
Site
évalué
ou
traité,
ou
en
cours,
avec
restriction
d'usage
(SUP,
ou
autre)
Observations
Différents
études
de
sols
effectuées
entre
2003
et
2015
ont
mis
en
évidence
des
pollutions
en
hydrocarbures,
arsenic
et
métaux
(plomb
et
zinc
principalement).
Références
aux
inventaires
EE
EE
Administration
-
Base
54.0012
DREAL
BASOL
ee
dr =1 &i
=
Sélection
du
SIS
Statut
Consultable
Critère
de
sélection
Terrains
concernés
à risques
avérés
Commentaires
sur
la sélection
.
.
PREFECTURE
Caractéristiques
géométriques
générales
de
MEURTHE-e1-MOSELLE
Vu
pour ir
xé
été
Coordonnées
du
centroïde
898970.0
,6937026.0
(Lambert
93)
pee
on dato
do
eng
°
NANCY
!s,
| 3
DEC,
2518
Superficie
totale
563068
m°
Perimètre
total
35834
m
Liste
parcellaire
cadastral Date
de
vérification
du
parcellaire
a
Rene
LACET
LEXY REHON LEXY LEXY REHON LEXY REHON LEXY REHON REHON REHON LEXY LEXY REHON REHON REHON REHON REHON REHON REHON REHON REHON REHON LEXY LEXY CUTRY CUTRY LEXY REHON REHON REHON REHON REHON REHON
AC ZB ZC AC ZC AN ZC AC AC AC ZB ZC AN AC AC AC AC AC AC AC AC AN ZB ZB AD AD ZC AN AN AN AN AC AC
219 282 173 371 171 193 402 199 200 391 284 155 153 212 213 214 215 386 387 217 218 182 178 281 236 237 179 187 186 174 185 392 201
16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018
2.15 REHON REHON REHON REHON REHON REHON REHON REHON REHON REHON REHON REHON REHON REHON REHON REHON LEXY LEXY LEXY LEXY REHON REHON REHON REHON REHON REHON REHON REHON REHON REHON REHON REHON REHON LEXY LEXY LEXY REHON REHON REHON
AC AC AC AC AC AC AC AC AC AC AC AC AC AC AN AN ZC ZC ZC ZC AN AN AN AN AN AN AN AC AC AN AC AC AN ZC ZC ZC AN AN AN
380 369 370 368 367 366 365 379 378 377 376 375 374 373 110 150 156 150 172 361 124 148 145 160 163 125 183 363 211 141 364 372 196 174 176 196 173 161 184
16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018
315 LEXY LEXY REHON REHON REHON REHON REHON REHON REHON REHON REHON
Documents
ZC ZC AN AN AC AC AC AC AC AC AC
197 360 192 194 298 297 296 295 395 197 198
16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 16/04/2018 Cartographie
: []
Périmètre du sis
Cartes IGN - IGN Identifiant
: 54SIS04543
#
2429)
LI
Périmètre du SIS
Parcelles cadastrales - IGN Identifiant
: 54SIS04543
5/5 EE Liberié » Égalité
+ Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
PRÉFET
DE
MEURTHE-ET-MOSELLE
Préfecture Service
de la Coordination
des
Politiques
Publiques Bureau
des Procédures
Environnementales
N°2018-0070
ARRÊTE
PRÉFECTORAL
portant
création
du
secteur
d’information
N°54S1S04578
Bassin
à
boues
de
Cutry-Rehon
sur
les
communes
de
Cutry
et Lexy
LE
PRÉFET
DE
MEURTHE-ET-MOSELLE
Chevalier
de
la
Légion
d'Honneur
Chevalier
de
l'Ordre
National
du
Mérite
Vu
le
code
de
l'environnement,
parties
légistative
et
réglementaire
et
notamment
ses
articles
L.556-2,
L.
125-6
et
L.125-7,
R.
125-41
à
R.125-47;
Vu
Farticle
173
de
la
loi
11°
2014-366
du
24
mars
2014
pour
l'accès
au
logement
et
un
urbanisme
rénové,
dite
loi ALUR,
qui
prévoit
l'élaboration
de
Secteurs
d'Information
sur
les
Sols
(SIS)
;
Vu
le
décret
n°
2004-374
du
29
avril
2004
modifié
relatif
aux
pouvoirs
des
préfets,
à
l'organisation
et à
l’action
des
services
de
l'État
dans
les
régions
et départements
;
Vu
le
décret
n°2015-1353
du
26
octobre
2015
relatif
aux
articles
L.125-6
et
L.125-7
du
code
de
l'Environnement
précisant
les
modalités
de
mise
en
œuvre
des
SIS
;
Vu
l'arrêté
préfectoral
du
7
mai
2018
portant
organisation
de
la
consultation
pour
l'établissement
des
Secteurs
d'Information
sur
les
Sois
(SIS)
dans
le
département
de
Meurthe-et-Moselle
;
Vu
la
consultation
des
communes
et
des
établissements
publics
de
coopération
intercommunale
du
22
mai
au
21
novembre
2018
inclus
;
Vu
l'information
des
propriétaires
concernés
par
les
projets
de
création
de
secteurs
d'information
sur
les
sols
réalisée
par
courrier :
Vu
les
observations
du
public
recueillies
entre
le
1er
juin
et
le
30 juillet 2018
;
Vu
le
rapport
de
la
DREAL
Grand
EST
du
14
décembre
2018
proposant
la
création
de
SIS
dans
le département
de
Meurthe-et-Moselle
:
Considérant
que
les
activités
exercées
sur
le
site
précité
sont
à
l'origine
de
poliution
des
milieux
;
Considérant
qu'il
convient
de
formaliser
les
informations
détenues
par
l'État
sur
la
pollution
des
sols
afin
de
prévenir
durablement
tout
risque
pour
l'environnement
ou
la
santé
des
utilisateurs
du
site
et
que
des
études
et
travaux
appropriés
saient
mis
en
œuvre
en
cas
de
changement
d'usage
des
sols
;
Sur
proposition
de
la secrétaire
générale
de
la préfecture
de
Meurthe-et-Moselle
;
Adresse postale : Préfecture de Meurthe-et-Moselle - 1 re Préfet Claude Enignac - CS 60041
- 54038 NANCY CEDEX
Téléphone : D3 33 34 26 26 - Télécopie D3 83 30 52 34 Accueil du publie:
8, rue Sainte-Catherine - 64000
NANCY
Retrouvez les horaires d'accuell des services sur htpdhwww.meurthe-et-moselle gouv.fr ou sur notre serveur vocal
08 83 34 22 44 ARRÊTE
ARTICLE 1 : Conformément
à
l'article
R.
125-45
du
Code
de
l'environnement,
le
Secteur
d'Information
sur
les
Sols
suivant
est
créé
:
SIS
N°54S1S04578
Bassin
à
boues
de
Cutry-Rehon,
sur
le
territoire
des
communes
de
Cutry
et
Lexy.
Ce
Secteur
d'Information
sur
les
Sols
est
annexé
au
présent
arrêté.
ARTICLE
2:
Le
Secteur
d'Information
sur
les
Sols
défini
par
le présent
arrêté
est
publié
sur
le site
internet
htip:/Ammn.georisques.gouv.fr
et
sur
je site
internet
de
la préfecture
de
Meurthe-et-Moselle.
Le
Secteur
d'information
sur
les
Sois
est
annexé
aux
plans
locaux
d'urbanisme
ou
aux
documents
d'urbanisme
en
vigueur.
ARTICLE
3:
Conformément
à
l’article
R.
125-46
du
code
de
l’environnement,
le
présent
arrêté
est
notifié
aux
maires
des
communes
de
Cutry
et
de
Lexy
et
au
président
de
la
Communauté
d'Agglomération
de
Longwy.
Il
est
affiché
pendant
un
mois
dans
chaque
mairie
et
au
siège
de
la
communauté
d'agglomération. Le
présent
arrêté
est
publié
au
recueil
des
actes
administratifs
du
département
de
Meurthe-
et-Moselle. ARTICLE
4
: Le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le tribunal
administratif
de
Nancy
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
ou
de
l'affichage
du
présent
arrêté. ARTICLE
8
: La
secrétaire
générale
de
la
préfecture
de
Meurthe-et-Moselle,
le
sous-préfet
de
Briey,
le
directeur
régional
de
l'environnement,
de
l'aménagement
et
du
logement
Grand
Est,
les
maires
de
Cutry
et
de
Lexy
et
le
Président
de
la
Communauté
d'Agglomération
de
Longwy
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Narcy,le
2$
DÉC,
201
Le
préfet,
Pour
ë préfet,
la secléta}
gaénérele
Marle-Blänche
BERNARD Sé@RISQUES
Secteur
d'information
sur
les
Sols
(SIS)
Identification
Identifiant
54SIS04578
Nom
usuel
BASSINS
à
BOUES
de
CUTRY
- REHON
Adresse
Rue
de
Cutry
Lieu-dit
Bois
du
Moulin
de
Chéniéres
Département
MEURTHE-ET-MOSELLE
- 54
Commune
principale
CUTRY
- 54151
Autre(s)
commune(s)
LEXY
- 54314
Caractéristiques
du
SIS
Le
site
a
accueilli
des
bassins
à
boues
constitués
à
partir
de
boues
de
lavage
de
gaz
de
hauts
fourneaux
et
de
boues
d'aciéries
de
l'ancienne
usine
sidérurgique
de
Rehon.
Ces
installations
étaient
de
nature
à
être
soumises
à
autorisation
au
titre
de
la
législation
sur
les
Installations
Classées
pour
la
Protection
de
l'Environnement.
Etat
technique
Site
évalué
ou
traité,
ou
en
cours,
avec
restriction
d'usage
(SUP,
ou
autre)
Observations
Une
évaluation
simplifiée
des
risques
a
été
réalisé
en
2003
et
a
mis
en
évidence
des
teneurs
en
chrome,
plomb
et zinc
dans
les
sols.
http://basol.developpement-durable.gouv.fr/fiche.php ?page=18index_sp=54.0044
Références
aux
inventaires
Administration-
Base
DREAL
BASOL.
| P00
Sélection
du
SIS
Statut
Consultable
Critère
de
sélection
Terrains
concernés
à risques
avérés
Commentaires
sur
la sélection
Caractéristiques
géométriques
générales
Coordonnées
du
centroïde
898751.0
, 6936260.0
(Lambert
93)
Superficie
totale
265234
m°
Perimètre
total
10264
m
PREFECTURE
do
MEURTHE-ctHMOSELLE
Vu
pour
dire
anrrexé
à
notro
amêté
én
date
de
ve
jour
MANGY
ee.
2
&
DEC,
2018 Liste
parcellaire
cadastral
Date
de
vérification
du
parcellaire
|
DERER
EN
EUF
CUTRY CUTRY CUTRY CUTRY CUTRY CUTRY LEXY LEXY LEXY
Documents
AD AD AD AD AD ZC ZC ZC
16 20 183 184 197 54 55 56
19/06/2009 19/06/2009 19/06/2009 19/06/2009 19/06/2009 19/06/2009 19/06/2009 19/06/2009 19/06/2009
213 Cartographie
C1
Périmètre du sis
4
{
Cartes
IGN
- IGN
[1
Périmètre du SI
Parcelles cadastrales - IGN Identifiant
: 54S1S04578
313 EE
=
2
Liberté
» Égalité
» Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
PRÉFET
DE
MEURTHE-ET-MOSELLE
Préfecture Service
de la Coordination
des Politiques
Publiques Bureau
des Procédures
Environnementales
N°2018-0074
ARRÊTE
PRÉFECTORAL
portant
création
du
secteur
d'information
54S1S05987
ANTOINE
André
sur
la
commune
de
Lexy
LE
PRÉFET
DE
MEURTHE-ET-MOSELLE
Chevalier
de
la
Légion
d'Honneur
Chevalier
de
l'Ordre
National
du
Mérite
Vu
le
code
de
l'environnement,
parties
législative
et
réglementaire
et
notamment
ses
articles
L.556-2,
L.
125-6
et
L.125-7,
R.
125-41
à
R.125-47
;
Vu
l'article
173
de
la
loi
11°
2014-366
du
24
mars
2014
pour
l'accès
au
logement
et
un
urbanisme
rénové,
dite
loi ALUR,
qui
prévoit
l'élaboration
de
Secteurs
d'Information
sur
les
Sols
(SIS)
;
Vu
le
décret
n°
2004-374
du
29
avril
2004
modifié
relatif
aux
pouvoirs
des
préfets,
à
l'organisation
et
à
l'action
des
services
de
l'État
dans
les
régions
et
départements
;
Vu
le
décret
n°2015-1353
du
26
octobre
2015
relatif
aux
articles
L.125-6
et
L.125-7
du
code
de
l'Environnement
précisant
les
modalités
de
mise
en
œuvre
des
SIS
:
Vu
larrêté
préfectoral
du
7
mai
2018
portant
organisation
de
la
consultation
pour
l'établissement
des
Secteurs
d'Information
sur
les
Sols
(SIS)
dans
le
département
de
Meurthe-et-Moselle
;
Vu
la
consultation
des
communes
et
des
établissements
publics
de
coopération
intercommunale
du
22
mai
au
21
novembre
2018
incius
;
Vu
l'information
des
propriétaires
concernés
par
les
projets
de
création
de
secteurs
d'information
sur
les
sois
réalisée
par
courrier
;
Vu
les
observations
du
public
recueillies
entre
le
1er juin
et
le 30
juillet
2018 ;
Vu
le
rapport
de
la
DREAL
Grand
EST
du
14
décembre
2018
proposant
la
création
de
SIS
dans
le département
de
Meurthe-et-Moselle
;
Considérant
que
les
activités
exercées
sur
le
site
précité
sont
à
l’origine
de
pollution
des
milieux
;
Considérant
qu'il
convient
de
formaliser
les
informations
détenues
par
l'État
sur
la
pollution
des
sols
afin
de
prévenir
durablement
tout
risque
pour
l’environnement
ou
la
santé
des
utilisateurs
du
site
et
que
des
études
et
travaux
appropriés
soient
mis
en
œuvre
en
cas
de
changement
d'usage
des
sols
;
Sur
proposition
de
la secrétaire
générale
de
la préfecture
de
Méeurthe-et-Moselle
:
Adresse postale : Préfecture de Meurthe-et-Moselle - 1 rue Préfet Claude Eñgnac - CS 60031 - 54038 NANCY CEDEX
Téléphone : 03 83 34 26 26 - Télécopie 03 83 30 52 34 Accueil du public :
6, rue Sainte-Catherine - 54000 NANCY
Retrouvez les horaires d'accueil des services sur htip:www.meurthe-et-moselle.gouvifr ou sur notre serveur vocal
03 83 34 22 44 ARRÊTE
ARTICLE
1 :
Conformément
à
l’article
R.
125-45
du
Code
de
l'environnement,
le
Secteur
d'information
sur
les
Sols
suivant
est
créé
:
SIS
N°
54S1$05987
: ANTOINE
André
sur
le territoire
de
la commune
de
Lexy
Ce
Secteur
d'Information
sur
les
Sols
est
annexé
au
présent
arrêté.
ARTICLE
2
:
Le
Secteur
d'Information
sur
les
Sols
défini
par
le présent
arrêté
est
publié
sur
le site
internet
http://www. georisques.gouv.fr
et
sur
le site
internet
de
la
préfecture
de
Meurthe-et-Moselle.
Le
Secteur
d'Information
sur
les
Sols
est
annexé
au
plan
local
d'urbanisme
ou
au
document
d'urbanisme
en
vigueur.
ARTICLE
3 :
Conformément
à
l'article
R.
125-46
du
code
de
l'environnement,
le
présent
arrêté
est
notifié
au
maire
de
lexy
et au
président
de
la Communauté
d’Aggiomération
de
Longwy.
Îlest
affiché
pendant
un
mois
à
la
mairie
et au
siège
de
la Communauté
d'Agglomération.
Le
présent
arrêté
est
publié
au
recueil
des
actes
administratifs
du
département
de
Meurthe-
et-Moselle. ARTICLE
4
: Le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le tribunal
administratif
de
Nancy
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
ou
de
l'affichage
du
présent
arrêté. ARTICLE
5
: La
secrétaire
générale
de
la
préfecture
de
Meurthe-et-Moselle,
le
sous-préfet
de
Briey,
le
directeur
régional
de
l’environnement,
de
l'aménagement
et
du
logement
Grand
Est,
le
maire
de
Lexy
et
le
Président
de
la
Communauté
d'Agglomération
de
Longwy
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
2
JAN. 2019
Nancy,
le
EBRTÉ Blere,
la segrétaire
générale
Î
vert
nche
BERNARD Secteur
d'information
sur
les
Sols
(SIS)
GÉRISQUES
Identification
Identifiant
54SIS05987
Nom
usuel
ANTOINE
André
Adresse
7,
les
Maragolles
Lieu-dit
Département
MEURTHE-ET-MOSELLE
- 54
Commune
principale
LEXY
- 54314
Caractéristiques
du
SIS
La
société
ANTOINE
ANDRÉ
a
exploité
un
dépôt
de
ferrailles
autorisé
au
titre
de
la
législation
des
installations
classées
pour
la
protection
de
l'environnement
par
arrêté
préfectoral
du
17
octobre
1984
sur
la
commune
de
LEXY.
La
société
a
fait
part
de
sa
cessation
d'activité
déclarée
le
29
décembre
2008.
Etat
technique
Site
traité
avec
restrictions
d'usages,
travaux
réalisés,
restrictions
d'usage
ou
servitudes
imposées
ou
en
cours
Observations
Suite
à
la
cessation
d'activité,
un
diagnostic
des
sols
a
été
réalisé.
Ce
dernier
a
mis
en
évidence
un
léger
impact
en
plomb
et
un
impact
en
hydrocarbures.
Des
travaux
de
remise
en
état
ont
été
effectués
et
l'usage
du
site
est
aujourd'hui
compatible
avec
un
usage
industriel.
Administration
-
Base
54.0117
http://basol.developpement-durable.gouv.fr/fiche.php
DREAL
BASOL
ï
2
=1&i
=
Références
aux
inventaires
Sélection
du
SIS
Statut
Consultable
Critère
de
sélection
Commentaires
sur
la
sélection
nANGY
date
Ur
ki.
9010
£ ji
ë
aie
LE
rs
ai
Caractéristiques
géométriques
générales
fe générale
Marie-Bl
le BERN,
Coordonnées
du
centroïde
897816.0
, 6938290.0
(Lambert
93)
w
RD
Superficie
totale
6922
m°
Perimètre
total
733
m Liste
parcellaire
cadastral
Date
de
vérification
du
parcellaire
EE
CE
CT
ENS 19/06/2009
LEXY
ZB
14
19/06/2009
Documents
213 Cartographie
7"
Cartes
IGN
- IGN
Identifiant
: 54SIS05987
[1
Périmètre du sis
Parcelles cadastrales - IGN Identifiant
: 54SIS05987
3/3