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Conseil Municipal - g73k7 liste CM 10 07 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Poulaines.
Lien du pdf (Conseil Municipal - g73k7 liste CM 10 07 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Données personnelles, Cybersécurité,
Conformément
à
l'article
L.2121-25
modifié
du
CGCT,
la
liste
des
délibérations
(ci-dessous)
examinées
par
le
conseil
municipal
du
10
juillet
2024
est
affichée
en
mairie
et
publiée
sur
le site
RD
de
la
commune
(www.poulaines.fr)
le At
ui
Bet
;
}
1
Le
10
juillet
2024
à
20h00,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
POULAINES,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
CRON
Yves,
Maire.
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
:15
date
de
convocation
du
conseil
municipal
le
2 juillet
2024
PRESENTS
:
M.
CRON
Yves,
M.
RENAUDAT
Guenhaël,
M.
GAPIN
Michel,
M.
DEDION
Sébastien,
Mme
LABANNE
Claudette,
M.
DESMARS
Médéric,
M.
ROGET
Jean-Noël,
Mme
MAÎTRE
Chantal,
M.
CASAGRANDE
Alexandre,
M.
BRUNERIE
Patrick,
Mme
MENARD
Patricia,
M.
LESEC
Nicolas,
Mme
GUÉRIN
Lina
et
M.
JULO
Guy.
;
!
ABSENTE
EXCUSÉE
:Mme
PROVENDIER-MILLET
Sophie
(bon
pour
pouvoir
donné
à
Mme
LABANNE
Claudette).
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
:Mme
MÉNARD
Patricia
(conseillère
municipale).
Liste
des
délibérations
du
Conseil
municipal
de
POULAINES
Séance
du
mercredi
10
juillet
2024
Numéro
de
la
délibération
Ï
Objet
de
la
délibération
Approuvée/rejetée
DB
2024
10
07
N°1
Subvention
2024
—
Coopérative
scolaire
Ecole
|
Approuvée
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
à
Joseph
Barberon
de
Poulaines
à
j
DB
2024
10
07
N°2
Gratification
de
stage
au
sein
des
services
|
Approuvée
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
techniques
municipaux
-
Madame
PORTE
Anaïs
DB
2024
10
07
N°3
Remboursement
des
frais
engagés
par
les
élus
de
|
Approuvée
à
l’unanimité
de
ses
membres
présents
la
commune
de
Poulaines
dans
le
cadre
d’une
mission
ou
d’un
mandat
spécial
DB
2024
10
07
N°4
Service
commun
pour
le
règlement
général
pour |
Approuvée
à
l'unanimité
de
ses
membres présents
la
protection
des
données
(RGPD)
—
Pays
de
Valencay
en
Berry
—
avenant
n°1
convention
Poulaines,
le 11
juillet
2024
Le secrétaire
de séance
Mme
MÉNARD
Patricia
conseillère
municipale
Le
Président
de
séance
M.
CRON
Yves
Maire