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unknown - Communauté de communes - Plateau de Lannemezan - 2017 20 Designation delegues au Syndicat Mixte Plateau Lzan
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h51
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Plateau de Lannemezan - 2017 20 Designation delegues au Syndicat Mixte Plateau Lzan)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Union Européenne,
Communauté de Communes
du Plateau de Lannemezan HAUTES DV RE DES
1 place de la république —
65300 LANNEMEZAN 1 3 MARS 2617
ARRIVEE
Nombre de Conseillers Communautaires :
- en exercice : 82
- présents titulaires : 62
- présents suppléants : 7
- procurations: 11
- absents : 2
- ayant pris part au vote : 79
DÉLIBÉRATION n° 2017/20
L'an deux mille dix-sept et le 03 mars à 19 heures, le Conseil Communautaire du Plateau de LANNEMEZAN, légalement convoqué le 20 mars 2017, s'est réuni sous la présidence de Monsieur Bernard PLANO.
Présents titulaires : Mesdames et Messieurs, Monique MARTIN, Daniel LERBEY, Bruno
FOURCADE, Roger LACOME, Maurice LOUDET, Jean Louis FOGGIATO, Philippe SOLAZ, Hervé CARRERE, Michel PUECH, Henri FORGUES, Jean-Marc BEGUE, Jean-Claude JACOMET, Régine SARRAT, Rose-Marie COLOMES, Jean-Claude CLARENS, Jean-Paul LARAN, Jean-Marie VIGNES, Alain PIASER, Patrick DARRE, Catherine CORREGE, Eric DOUTRIAUX, Gilbert FOURCADE, Alain DUCASSE, Jean BRILLOUET, Céline CASSAGNEAU, Maurice CABARROU, Olivier CLEMENT-BOLLEE, André QUINON, Elisabeth DUCUING, Jean-Pierre DUTHU, Nathalie SALCUNI, Bernard PLANO, Gisèle ROUILLON, Alain DASSAIN, Madeleine SERIS, Françoise PIQUE, Alain MAILLE, Jean-Marie DA BENTA, Pierre DUMAINE, Nicole MARQUIE, Emmanuelle URVOY, Isabelle ORTE, Jean-Pierre CABOS, Laurent LAGES, Stéphanie NOGUES, Dominique DEMIMUID, Jean-Louis VIAU, Michel SICARD, Suzanne SIMOIS, André DUPOUTS, Joëlle VIGNEAUX, Christiane ROTGE, Charles RODRIGUES, Joël DEVAUD, Aimé COURTADE,
Valérie DUPLAN, Jean-Paul COMPAGNET, Gérard SABATHIE, André RECURT, Joëlle ABADIE,
François DABEZIES et Didier FAVARO.
Présents suppléants : Stéphanie VIELCAZALS (remplace Jean-Marc DUPOUY), Pierre DUCAY (remplace Elie FOURCADE), Norbert CARRERE (remplace Jean-Marie DUTHU), Colette CAZENAVE (remplace Bernard PRIEUR), Jean-Charles LAUREYS (remplace Jacques LAUREYS), Véronique MAZOUE (remplace Claude GAYE), Florent LAY (remplace Elisa PANOFRE),
Titulaires ayant donné procuration : Albert BEGUE à Maurice LOUDET, Fabienne ROYO à Jean-Paul LARAN, Pascal LACHAUD à Hervé CARRERE, Monique KATZ à Rose-Marie COLOMES, Loïg LE RUN à Bruno FOURCADE, Jean-Manuel CAMACHO à Gisèle ROUILLON, Zoulikha CHEBBAH à Alain MAILLE, Stéphanie LAGLEIZE à Nicole MARQUIE, Pascal AUDIC à Isabelle ORTE, Philippe LACOSTE à Laurent LAGES, Guy RAYNAL à Joël DEVAUD.
Objet : désignation des délégués au SYNDICAT MIXTE DU PLATEAU DE LANNEMEZAN
ET DES VALLEES NESTE BAROUSSE
Le conseil,
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu l'arrêté préfectoral portant fusion et création de la communauté de communes du Plateau de Lannemezan avec effet au 1% janvier 2017
Vu les articles 5721-2 et 5711-1 du CGCT, Vu la délibération prévoyant l'adhésion de la communauté de communes au SYNDICAT MIXTE DU PLATEAU DE LANNEMEZAN ET DES VALLEES NESTE BAROUSSE
Vu les statuts du SYNDICAT MIXTE DU PLATEAU DE LANNEMEZAN ET DES VALLEES NESTE BAROUSSE,
Considérant que les statuts du SYNDICAT MIXTE DU PLATEAU DE LANNEMEZAN ET DES VALLEES NESTE BAROUSSE prévoient que :
la communauté de communes doit élire 13 délégués titulaires et 13 délégués suppléants.
il appartient à l'organe délibérant de désigner en son sein ses représentants.
Vu les résultats du scrutin :
LE CONSEIL, À L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES :
De Désigner en tant que représentants de la communauté de communes du Plateau de Lannemezan au sein du conseil syndical du SYNDICAT MIXTE DU PLATEAU DE LANNEMEZAN ET DES VALLEES NESTE BAROUSSE les conseillers communautaires suivants :
Titulaires Suppléants
Isabelle ORTE François DABEZIES
André RECURT Pierre DUMAINE
Emmanuelle URVOY Laurent LAGES
Alain DASSAIN Jean-Claude CLARENS
Gisèle ROUILLON Alain DUCASSE
Henri FORGUES Roger LACOME
Jean-Paul COMPAGNET Bruno FOURCADE
Joëlle ABADIE Rose Marie COLOMES
Maurice LOUDET Gilbert DASTUGUE
Véronique CABANAC Valérie DUPLAN
Olivier CLEMENT BOLLEE Christiane ROTGE
Jean-Pierre BAZERQUE Jean-Marie DUTHU
Philippe SOLAZ François LICKEL
Pour copie conforme,
Le Président,
Affichée le
1 6 MARS 2017