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Document publié le Samedi 4 octobre 2025 par la commune de Troisvilles.
Lien du pdf (Arrêté - arrete 2025 10 01 procession nocturne du 4 octobre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Aménagement du territoire,
Département du Nord
Commune
de
TROISVILLES SO XT
Arrêté 2025-10-01
ARRÊTÉ DU MAIRE
Défilé à l’occasion de la procession nocturne du 4 octobre 2025
Réglementation du stationnement et de la Circulation
Nous, Maire de la Commune de TROISVILLES, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L2212-1 et L2212- 2, L2213-1
et L 2213-2;
Considérant qu’en raison de la procession organisée le 4 octobre 2025, par la paroisse Notre- Dame de la Fraternité,
il y lieu,
afin d'éviter tout accident, de réglementer la circulation et le
stationnement des véhicules,
sur les voies communales empruntées par l'itinéraire,
dans la
traversée de la commune.
ARRÊTE
Article 1 : La circulation et le stationnement de tout véhicule, sur la chaussée,
seront
interdits le samedi 4 octobre 2025, à partir de 19 heures et jusqu’à la fin du parcours, à l'occasion
du
défilé
organisé
par
la
paroisse
Notre-Dame
de
la
Fraternité,
sur
les
voies
communales ci-après, empruntées par l'itinéraire :
Rue
du
Fayt
Rue d’Audencourt Rue du Villers Place
de
l’Église
Article 2 : Toute infraction sera constatée par un procès-verbal et poursuivie conformément aux lois. Article 3 : Monsieur le maire de la commune de TROISVILLES est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera affiché conformément à la réglementation en vigueur et dont ampliation sera adressée à
:
+
Madame le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de Le Cateau.
Troisvilles,
le 03 octobre 2025.
Le Maire, Jérémy RICHARD.
12, rue du Général de Gaulle 59980 Troisvilles - Tel. 03 27 85 09 94 - Courriel : mtroisvilles@gmail.com